etudiant

PRESENTS : M. PHILIPPE DE BEAUREGARD, M. FABRICE LEAUNE, M. LOUIS DRIEY, M. JULIEN MERLE, M. JOSEPH SAURA, M. GERARD SANJULLIAN, MME MARIE-JOSE AUNAVE, VICE-PRESIDENTS ; MME ELVIRE TEOCCHI, M. HERVE AURIACH, MME CHRISTINE WINKELMANN, M. LIONEL MURET, MME MARLENE THIBAUD, M. JEAN-PAUL MONTAGNIER, MME CLAIRE DURAND, MME BRIGITTE MACHARD, M. DANIEL SANTANGELO, MME FRANÇOISE CARRERE, M. ERIC LANNOY, MME FABIENNE MINJARD, M. VINCENT FAURE, M. JEAN-LUC BRINGUIER, MME LYDIE CATALON, M. STEPHANE VIAL, M. ALAIN BESUCCO, M. JEANPIERRE DELFORGE, M. HENRI AYANT DONNE POUV BRESOLIN A M. VINC BERANGERE DUPLAN HAMMERLI A M.

JOSE p g E BARBAIJD MME CLAIRE E MARWONNE ABSENTS : M. CLAUDE RAOUX (EXCUSE), MME KARINE CUERNUT SECRETAIRE DE SEANCE : MME BRIGITTE MACHARD Les membres du conseil sont accueillis par M. Max IVAN, Président, qui leur souhaite la bienvenue. I procède ensuite à l’appel des conseillers. Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 18 h 30. Le Président propose ensuite la candidature de Mme Brigitte MACHARD pour occuper les fonctions de secrétaire de séance. Proposition acceptée. Le Président demande si les délégués ont des observations ? ormuler sur le compte-rendu de la séance du 21 mai 2014.

Aucune observation. Le Président annonce que deux délibérations sont retirées de l’ordre du jour : celle relative au choix d’un scénario pour le futur futur périmètre de SCOT d’une part, et celle relative au protocole d’accord sur le temps de travail des agents territoriaux d’autre part. I explique que, pour celle concernant le SCOT, les derniers courriers reçus de la part du Préfet de la Drôme ainsi que de la communauté de communes Drôme Sud Provence les incitent à poursuivre la éflexion et à ne pas prendre une décision à la hâte.

De plus, le Président souhaite rencontrer les présidents des EPCI concernés dans les prochaines semaines afin de connaître leurs intentions. e Président explique ensuite que la délibération relative au protocole d’accord sur le temps de travail, le régime indemnitaire et l’action sociale des agents territoriaux est supprimée puisque la réunion du Comité technique paritaire au cours de laquelle ce protocole devait être approuvé a été reportée au IO juillet prochain. Ces deux délibérations seront onc inscrites à l’ordre du jour de la séance du 25 septembre 2014.

De plus, le Président souhaite que trois dossiers soient examinés au cours de la séance de ce jour • – La convention par laquelle la communauté de communes met ? la disposition de la Chambre de commerce et d’industrie un bureau au siège pour qu’elle puisse y recevoir les entreprises de notre territoire. – Une motion proposée par l’Association des maires de France pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de PEtat – Une motion proposée par France 2