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Droit Pénal. Introduction e droit pénal actuel ne puni pas de façon aveugle les personnes, pour qu’une personne soit condamnée à une peine il faut qu’elle soit reconnue pénalement responsable par le juge. Ce concept de responsabilité recouvre des notions variables en DP et le CP ne donne pas de définition de la responsabilité. D’une manière générale la responsabilité qui vient du latin responder se définit comme l’obligation pour une personne de répondre des conséquences de son acte.

En droit pénal, cela assume son acte déli Cependant cette noti une notion complexe diverge sur ce que ce OF Swape next page tte personne on qu’elle l’exécute. ilité est en réalité ue la doctrine recouvre. Dans une conception large, la responsabilité suppose deux concepts : la culpabilité (une faute, l’élément moral), et l’imputabilité qui consiste à mettre la faute au compte de celui qui l’a commise. Cette représentation classique n’a pas été reprise par le code pénal qui adopte une conception plus globale de la responsabilité.

Le titre 2 du CP va déterminer les personnes qui sont responsables et les causes d’irresponsabilité et d’atténuation de la responsabilité. Ce concept de responsabilité est en réalité flou, pour essayer e le cerner il faut d’abord partir du concept traditionnel de responsabilité pénale pour voir son évolution et ensuite mettre en évidence le concept actuel de responsabilité pénale. Section 1 : Le concept t traditionnel de responsabilité pénale. Le développement des sociétés humaines a conduit à l’évolution.

Cependant la conception classique de la responsabilité n’a pas réduit la criminalité et a donc suscité de nombreuses critiques. Sous section 1 : L’évolution de concept de responsabilité. A) La formation du concept Selon une conception primitive la responsabilité était objective, collective, automatique. Servait à contrôler le désordre intérieur du groupe. Fondée sur l’acte car homme membre d’un groupe. Antiquité affirmation de la responsabilité individuelle. À partir de ce moment à coté de l’acte même on découvre la notion de faute et derrière cette notion, l’homme.

Les penseurs chrétiens en particulier saint augustin auront tendance à scruter la mentalité du délinquant ( le pecheur) c’est ici que l’essentiel du concept de responsabilité est dégagé. En effet il y a responsabilité si la personne a agit avec intelligence et volonté. Ily a volonté dès lors que l’acte est fait librement cad en onnaissance de cause. Le droit canonique médiéval prolonge cette analyse et ériger une doctrine pénale. L’auteur ne peut-être puni que si moralement responsable de son acte. St thomas d’aquin va s’efforcer de préciser ce concept de responsabilité pénale.

Il affirme que ce n’est que si l’acte est volontaire que son auteur est coupable et engage sa responsabilité. Dans cette conception la responsabilité pénale de l’homme est liée à sa liberté morale. Cest donc une responsabilité qui est fondée sur le postulat métaphysique du libre-arbitre et donc sur une faute au sens moral du terme. Cela suppose que les homme lg métaphysique du libre-arbitre et donc sur une faute au sens moral du terme. Cela suppose que les hommes sont libres mais aussi qu’il connaissent le bien et le mal cad ce qui est permis et ce qui est Interdit.

Dans cette logique, lorsque Ihomme n’a pas une conscience lucide, une volonté libre, sa liberté morale disparaît. La personne démente ou contrainte doit bénéficier d’une cause d’irresponsabilité pénale. B) La consécration du concept. Le code pénal de 181 0 ne consacre pas expressément cette notion mais elle découle de la rédaction de l’ancien article 64 du ode pénal : « il n’y a ni crime ni délit lorsque le prévenu était en état de démence au temps de l’action ou lorsqu’il a été contraint » s’il y a défaut d’intelligence ou en raison d’une contrainte l’individu sera forcément irresponsable.

La formulation de ce texte est sans nuance car soit la personne est démente soit elle n’est pas démente et donc est responsable. Même si le concept de responsabilité pénale avait été assouplit ce système proportionnait la sanction pénale à la gravité de la faute qui avait été commise. Ce qui évidemment allait susciter fin XIXe de nombreuses critiques. Sous section 2 : les critiques de concept traditionnel. A) Les fondements du concept.

Ces critiques portent sur le fondement du libre arbitre allait être remis en question par l’évolution des sciences notamment les positivistes, ils vont opter our le déterminisme absolu des actions de l’homme. P ention pénale ne se 30F lg volonté de l’homme mais dans sa responsabilité sociale qui est fondée sur l’État dangereux. L’homme est en quelque sorte nié, seul compte la protection de la société. B) la rigidité du concept.

Ce concept de responsabilité moral est trop rigide et entraîne onc des solutions qui peuvent être choquantes en particulier lorsque l’auteur des faits est atteint de maladie mentale ou présente des anomalies de la personnalité. Donc cette responsabilité abouti forcément à moins punir et à des courtes peines d’emprisonnement qui ne permet pas la resocialisation car on ne peut pas travailler sur la personne. C’est ainsi qu’au milieu du XIX il y a eu un certain nombre de proposition pour proposer une synthèse entre positiviste et classique. Section 2 : Le concept actuel de la responsabilité pénale.

Doit être différencier du concept de la responsabilité civile l va donc y avoir la coexistence de deux conceptions la conception purement criminologique fondé sur l’État dangereux va venir compléter la conception qui est plus juridique de la responsabilité pénale. A) La notion dynamique de responsabilité pénale le concept de responsabilité est d’abord envisagé dans son aspect juridique on va se référer à la culpabilité de l’individu. Elle doit être appréciée au jour de l’infraction et en fonction du passé criminel de la personne. uis lorsque cette responsabilité juridique est déterminée, le ‘u e va choisir une sanction pénale en s’appuyant sur la perso ividu et en recherchant État dangereux. C’est cet État dangereux qui va fonder la réaction sociale et va forcément engager l’avenir du délinquant en même temps que la protection de la société. La responsabilité est donc envisagée sur un plan individuel et social pour mieux répondre à la réalité. Sur le plan individuel cette responsabilité va devenir le moteur du processus de resocialisation du délinquant.

Cest ici la doctrine de la défense sociale nouvelle. En partant de l’idée que la responsabilité c’est la prise de conscience par l’individu de la nocivité de son acte pour la société mais aussi pour lui ême. Sous l’influence de la criminologie, la défense sociale nouvelle a mis au point une thérapeutique axé sur le traitement de la personnalité du délinquant qui implique forcément l’individualisation de la sanction pénale. C’est une pédagogie de la responsabilité que nous propose la défense sociale nouvelle.

L’objectif est double cad resocialiser le délinquant chez qui il y a forcément un sentiment de responsabilité et l’autre objectif c’est la protection de la société pour éviter de nouvelle victimes. Ce concept de responsabilité repose sur la coexistence dune onception criminologique et d’une conception juridique. B) La coexistence des concepts. Au niveau de l’incrimination la conception criminologique n’intervient pas, il faut poser une norme pénale, la loi. Qui a vocation à protéger les valeurs de notre société.

En revanche au niveau de la sanction même, la conception criminologique doit intervenir, décision de la mesure qui doit être prise à l’encontre du délinquant La responsabilité pénale au sens juridique qui doit être prise à l’encontre du délinquant. La responsabilité pénale au sens juridique du terme repose sur l’idée de faute. La faute c’est la culpabilité. La faut c’est également le fondement de la responsabilité civile, il se pose donc la question de savoir quels sont les rapports entre la responsabilité civile et la responsabilité pénale.

Sous section 2 : Les rapports entre la responsabilité civile et la Ce sont des rapports très étroits car initialement ces responsabilités étaient confondues. À l’origine il y avait la vengeance privée qui permettait à la victime de réagir de manière instinctive et disproportionné. Puis la 101 du Talion qui limitait la réparation au dommage subit effectivement. À cette loi succéda e prix du sang selon ce système le préjudice devait donner lieu à composition pécuniaire qui était le prix de renonciation à la vengeance. Dans ce système les 2/3 étaient versés à la victime et le 3/3 au roi.

Progressive dissociation de la réparation de la peine. Cette distinction s’est encore consolidé lorsque la répression est devenu l’affaire de l’État, et la responsabilité pénale est devenue une responsabilité individuelle alors que dans ce système demeuraient des responsabilités civiles : du fait d’autrui (parents du fait de leurs enfants). Aujourd’hui responsabilité pénale et responsabilité civile sont ncore des responsabilité qui sont très proches. Dans les deux cas, la responsabilité d’une personne ne peut-être recherchée que si cette personne s’est livrée à un acte qui a causé un préjudice.

Mais alors que dans la responsabilité civile le préjudice 6 OF lg livrée à un acte qui a causé un préjudice. Mais alors que dans la responsabilité civile le préjudice atteint une personne privée, dans la responsabilité pénale, le préjudice est causé à la société entière. Il y a donc ici une autonomie des deux responsabilité mais aussi des interférences entre la responsabilité pénale et la esponsabilité civile. A) L’autonomie des deux responsabilités. La responsabilité pénale fait courir de graves dangers à la liberté individuelle et ne peut exister que s’il y a une infraction définit par la loi.

C’est donc cette infraction qui va donner lieu à l’application d’une peine. Seul peut être déclarer responsable celui qui a commis l’infraction. Llobjet de cette responsabilité c’est la punition du coupable, qui suppose l’intervention de l’autorité publique. La responsabilité civile est moins lourde à supporter, peut être engagée pour des actes plus légers, plus souplement définis. ARTI 382CC. Cette responsabilité est donc encourue pour l’auteur d’un dommage qui doit réparer ce dommage par des dommages et intérêts.

Le responsable ce n’est pas toujours celui qui a crée le dommage. cependant bien que juridiquement distinctes ces deux responsabilités ne sont pas tout à fait indépendantes. B) les interférences entre les deux responsabilités. Elles tiennent au fait que fréquemment un même acte est susceptible d’engager ces deux responsabilités. e procès pénal se confond en uel ue sorte avec le procès civil puisque le iuee répres ine alloue des D à la nfraction peut se produire sans causer de dommage, seule la responsabilité pénale peut être engagée. ? l’inverse il peut y avoir dommage sans infraction. les personnes responsables d’une part et les personnes irresponsables d’autre part. TITRE 1 LES PERSONNES RESPONSABLES. CP 1 810 seules personnes physiques responsables. Grand progrès par rapport à l’ancien droit. BOF lg par chacun dans la réalisation de l’infraction est souvent difficile à déterminer, le comportement de chaque participant est enchevêtré dans une conduite collective. Cette participation à l’infraction peut se présenter sous différentes formes : ssentielle, secondaire, accessoire.

Cependant il existe des situations où une personne se situe en retrait par rapport à la réalisation de l’infraction en la faisant faire ou en la laissant faire. Comment évaluer la responsabilité de cette personne ? Doit-on la punir ? Moduler sa peine en fonction du degré de participation ? Il va falloir faire une différence selon la forme de la participation, soit cette participation relève d’une entente préalable, soit cette concertation n’existe pas. Section 1 : La participation par concertation. La délinquance à plusieurs auteurs a toujours suscité la méfiance u législateur en raison de la dangerosité qu’elle présente.

C’est la raison pour laquelle le CP contient de nombreuses dispositions. À coté de la répression de la complicité, il s’est multiplié dans le CP la répression des infractions qui sont commises en groupe. SSI : la complicité. Notre droit pénal fait une distinction entre les participants directs à l’infraction et les participants secondaire appelés des complices ainsi le complice apparaît comme une personne qui coopère et qui sans accomplir personnellement l’infraction va favoriser son accomplissement par l’auteur. Quel est le sort réservé à ce participant ? a deux systèmes : complicité pénale du complice envisagé avec celle de l’auteur – système de la criminalité d’emprunt. : actes accompkis par le envisagé avec celle de l’auteur = système de la criminalité d’emprunt. : actes accompkis par le complice son dépourvus de criminalité propre et finalement n’ont un caractère pénal que par référence à l’infraction qui est commise par l’auteur à laquelle le complice va emprunter sa criminalité. Dans ce système le complice va tomber sous les mêmes coups et qualification, et donc encourt les mêmes peines que l’auteur de l’infraction.

Mais critiqué car système qui identifie la responsabilité du complice ? celle de l’auteru ce qui va conduire à appliquer les mêmes peines. Ou envisagée de manière indépendante = système du délit distinct : la responsabilité du complice est envisagée de manière indépendante de celle de l’auteur donc le complice est punissable pour ce qu’il a fait. Ce système a un inconvénient car va effacer le principe même de complicité car suppose la criminalité d’ensemble. Notre droit positif a consacré à l’article 121-7 du CP la théorie de la criminalité d’emprunt.

Mais afin de réduire es inconvénients la loi fait usage de ce délit distinct en incriminant certaines provocations de manière autonome. Quant à la jurisprudence elle s’est efforcée à marquer l’appât qui revient spécifiquement au complice. Droit fr = original. A) Les conditions de la complicité. L’article 121-7 du CP dispose : «est complice d’un crime ou d’un délit la personne qui sciemment par aide ou assistance a facilité la préparation ou la consommation de l’infraction ou qui par don promesse menace ordre abus d’autorité ou de pouvoir aura provoqué à l’infraction ou donner des instructions pour la commettre de ce text 0 9