Droit de la famille

Droit de la famille Cours de Mme X, faculté de droit, LJBO Brest. (Je n’ai aucun mérite, c’est le cours d’une excellente professeur, que j’ai voulu partager! ) qu’est ce que la famille ? Paragraphe 1 : quelle définition donner de la famille ? Aucune déf n’est donnée par le législateur et pourtant le code civil s’y réfère et le code de l’action sociale et des familles , la famille n’est pas unique , on unique qui existait au éclaté.

L’a famille n’e seulement ceux né d e législateur n’a pas OF4 Swipe v ilial. Le modèle ur le mariage a riage, ils ne sont pas figures très variées. La famille est un phénomène social, c’est une cellule de base dans l’organisation de la vie collective. On peut appréhender cette cellule de deux manières , de manière restreinte la famille peut être définie comme le groupe de personnes qui vivent ensemble dans le même foyer.

Ily a une dé plus large retenue par le droit puisque le droit va considérer que la famille est le groupe de personnes qui sont reliées entre elles par des liens fondés sur l’alliance et sur la parenté. Traditionnellement la famille repose sur le couple qui est nstitué par l’alliance repose aussi sur la filiation instituée par la parenté. L’alliance : on se réfère a des relations horizontales entre les individus, un couple s’unit de différentes manières .

Pendant bien longtemps, le c couple était fondé exclusivement par le mariage . La simple vie commune ne permet pas de créer la famille tant que les enfants ne naissent pas. Question s’est posée de savoir si avec le pacs le lien institué était un lien de nature familiale ,permettre a ces partenaires de bénéficier de droit ,notamment du droit au respect de la vie familiale consacré par la CEDH . La jurisprudence a répondu:le pacs institue la famille mais la simple vie commune sans engagement ne crée pas juridiquement la famille. e élément : la parenté : les relations sont verticales. La parenté est un lien juridique qui va unir des personnes qui descendent dun auteur commun. Ex : lien de parenté entre le petit fils et son grand père , lien de parenté entre les cousins. Ajd , émerge à côté de cette notion de parenté , la notion de parentalité. La parentalité permet de désigner la prise en charge par une personne d’un enfant qui n’a pas de titre de parent ais qui néanmoins exécute la fonction de parent (ex : le beau parent).

Paragraphe 2 : les fonctions de la famille traditionnellement, la famille remplit trois fonctions : -une fonction anthropologique : on dit que la famille permet la reproduction biologique , qu’à ce titre la famille est une unité de reproduction, c’est un facteur de natalité, une fois le couple unit par l’alliance, des enfants naissent. Dans la famille fondé religieusement, on considérait que cette famille était une institution naturelle fondé sur la différence de sexe qui justifiait ue des individus procréent ensuite ensemble.

J 2 naturelle fondé sur la différence de sexe qui justifiait que des individus procréent ensuite ensemble. Jean Carbonnier « dans la famille, le sexe et la procréation sont premier En admettant le mariage entre personnes de même sexe ,on ne permettait la fonction anthropologique de la famille de se réaliser pour autant en admettant ce mariage homosexuel,dès lors on a autorisé à ces personnes homosexuelles mariées a recourir à l’adoption. -Fonction économique : la famille est une unité de production.

Ce ue l’individu ne peut produire seul , il peut le faire en famille (ex exploitations familiales activités communes permettaient la cohésion du couple). Il reste une entraide familiale, même si la famille n’est plus le lieu où se développe une activité commerciale, c’est dans la famille qu’on constate que se réalise la première cellule de consommation. Cette fonction perdure car dans la famille on transmet les biens. -Fonction sociale : on dit que le lien familial est un lien social élémentaire. La première chose que l’individu connaît à sa naissance c’est la famille en principe.

Cest dans la famille que l’enfant va être éduqué, qu’il connaît l’autorité , l’affection et la famille continue de jouer un rôle de solidarité , c’est dans la famille que l’on se réfugie. Ces différentes fonctions mettent en avant la double fonction de la famille • enjeu individuel et collectif. Enjeu collectif : la famille intéresse l’intérêt général , l’Etat au niveau de l’éducation , de la solidarité raison pour laquelle l’Etat doit régir le 3 doit régir les familles. Mais les familles ont aussi un intérêt privé, c’est le lieu où s’épanouit l’individu.

Paragraphe 3 : l’évolution du droit de la famille 1) sociologiquement, évolution du droit de la famille le sociologue Emile Durkheim a appelé « la loi du rétrécissement continu de la famille » cela veut dire qu’on est passé d’une famille qui était un clan élargit a une famille qui ajd réunit un cercle très réduit de personnes (autrefois il y avait les ancêtres) . En droit on peut constater qu’entre la révolution et ajd il y a une évolution de la famille qu’on s’oriente verts plus d’individuel, moins de collectif et cela on le fait on nom de la liberté et de l’égalité. Louis

Roussel dit que la famille comme la société cesse ajd d’être la condition nécessaire de la survie pour devenir le lieu présumé du bonheur. Il semble ajd que la famille devienne principalement un instrument de conquête du bonheur, ce qui compte avant tout la dimension affective, cette logique de sentiment surpasse le collectif , la contrainte et la norme. Serge Hefez : « la famille n’est plus régit par des lois extérieures mais par la paradoxale obligation d’aimer et par l’injonction féroce à être heureux » La famille est-elle en crise »). Cours de Mme X, faculté de droit, OBO Brest. (Je n’ai aucun 4