droit constitutionnel

Droit Constitutionnel « Mr IBRAHIMI » Droit constitutionnel renvoie un ensemble d’énoncer, un ensemble de connaissance relative a la matière constitutionnel, c’est pourquoi le droit constitutionnel est constitué d’un ensemble de notion, un ensemble de catégorie, de classification qui contribue à la spécificité du droit constitutionnel. Le droit constitutionnel fixe les relations entre l’individu et l’Etat, ce sont des connaissances relatives à l’organisation du pouvoir politique dans l’Etat sauf que la méthode pour arriver à l’analyse du politique s’exprime dans un langage particulier.

Le développement s a contribué à reconst Ire or 13 dont l’interprétation Sni* to View nextggge le juge constitutionn étoffé le texte consti ux constitutionnel juge constitutionnel Is, Autrement dit étation contribue ? mprendre le droit constitutionnel sans un recoure requent au décision du juge constitutionnel au matière de contentieux constitutionnel et au matière de contentieux électorale et enfin en matière de saisine en matière de recoure des citoyens au juge constitutionnel désormais une tendance et en assenions le droit pour les citoyens de s’adresser au juge constitutionnel pour contester une 015 déjà voter promulguer Quelle est le rapport entre l’Etat et la constitution ?

Généralement, la constitution est le mode de fonctionnemen Swipe to nex: page fonctionnement de l’Etat. Autrement dit, l’Etat est réfléchit organiser et construit selon la constitution, la constitution prévoit les institutions (ex : le parlement, le gouvernement, les services publics… ). Section première : L’Etat Plusieurs manières de traiter l’Etat existe. Les formes de PEtat varié dans le temps, les sociologues ont beaucoup travaillé la sociologie de l’Etat. Quel groupe social contrôle l’Etat ? La science politique c’est aussi intérieure à l’Etat à ses structures, ? l’architecture de l’Etat. Quels sont les modes d’actions de l’Etat ?

L’Etat intervienne par politique public chaque secteur d’activité est couvert par une politique public, et donc l’Etat s’exprime fondamentale par des actions publics, politique public. La science politique s’intéresse en dernier lieu au mouvement social qui est une quelque chose de très larges, s’intéresse aussi par l’action collective qui est au centre de la science politique. Définition de l’action collective : l’action collective est ctuellement le moyen dure de la science politique, et aussi c’est une manière de faire pression sur les pouvoirs publics pour que celui-ci répond au demande des groupes de communauté. Chapitre 1 = Quels sont les conditions pour qu’un Etat puisse être reconnu ?

Le droit international a élaborer des critères relatives à l’Etat, ses critères peuvent être résumer en une seul phrase : l’ETAT EST UN POUVOIR QUI S’EXERCE DANS UNE POLITIQUE QUI VIT DANS UN TERRITOIRE. La population : plusieurs termes 13 POLITIQUE QUI VIT DANS UN TERRITOIRE. + La population : plusieurs termes sont utilisés ou parle d’habitant u parle de population, ou parle également des nationaux… Au Maroc la population légal est fixé par des clés après chaque raisonnement, le nombre d’habitant permet le calcul et l’établissement des indices, les quels indices sont nécessaires, ya l’indice d’démographique, l’indice des femmes, le tôt de scolarisation, tôt d’organisation, l’indice social (la pauvreté). La population de l’Etat se divise en deux catégories : + les nationaux. + Les étrangers.

DLes étrangers sont régit par les lois spécial qui réglemente d’abord l’accès au territoire, l’établissement au Maroc… on sache ue la fonction publlc est réserver aux nationaux et aussi les conditions d’exportions au Maroc est fait par l’autorisation du juge, les étrangers doivent garder une certaine réserve par rapport au pouvoir public. Le Maroc a rompu le lien entre nationalité et l’élection, la constitution de 201 1 permet à l’étranger d’être électeur. La population pose actuellement un certain problème, au vu de la circulation de population, le problème qui se pose est le suivant comment va s’organiser la réception, l’intégration des nouveau arrivé dans s’intégrer dans une population déjà existé.

L’origine de cette distinctlon entre le monde anglant saxo et le monde français trouve son origine dans la signification qui est donné à une notion fondamentale en France c’est le mot notion, la conception français de la nation de part son notion fondamentale en France c’est le mot notion, la conception français de la nation de part son contenu et de part ses conséquence est une notion incontournable en France OExemple : En France la constitution actuel considère que la souveraineté appartient à la Nation, le mot Nation est important dans le droit constitutionnel français. Paragraphe 1 = La Nation fondement de l’Etat Le droit constitutionnel Français est construit sur la catégorie nation.

La Nation suivant la doctrine française élaborer par les historiens du 19eme siècle, elle est une communauté humaine abstraite fondé sur le vivre ensemble, l’individu s’imagine se protège dans la Nation autant qu’individu totalement détacher de son origine social. La France avait aboli l’ancien régime, l’individu détache du régime social, culturel et du système capacitaire, peut être citoyen des conditions été posé tel que la qualité de propriétaire contribuable, l’individu se protège dans la nation. Dans la France vers la oitié de 19eme siècle, il existait deux phénomènes : l’abolition d’esclavage et l’abolition de la reconnaissance de la citoyenneté.

La Nation est une entité collective dont la constitution s’explique par l’histoire commune, par le vivre ensemble collective, s’explique par les guerres qui ont crée un sentiment d’appartenance, il y a une mémoire collective par des épreuves collectives, c’est l’histoire qui a forgé de l’avenir de la Nation, d’où le culte de la mémoire de commémoration, dont les commémorations le rappel des combats menée en 3 culte de la mémoire de commémoration, dont les ommémorations le rappel des combats menée ensemble, des lieux… Bref, il existe tout une panoplie de commémoration, le lieu entre l’individu et la Nation se fait par un travail d’inculcation, d’un attachement a la nation et l’Etat, un lieu affectif est construit par une culture de la mémoire par des lieux symbolique, des lieux ou certain marocain on fait dont leur soit pour la bonne cause.

Dans cette perspective l’enseignement de l’histoire officiel est importante, il ya une histoire revue et corrigé on vu de consolidé le lien entre le citoyen et l’Etat d’où l’importance d’une histoire fficiel canonique que tous les jeunes doivent connaitre l’objectif est tant de susclté un sentiment natlonal Paragraphe 2 : La crise de la Nation (Crise de l’Etat) : Dans les Etats africains la construction d’un Etat national qui transcode les communautés ethnique, parfois tourne à la guerre civile par l’affrontement des communautés ethnique. Dans certain Etat, les guerres civiles débouchent sur des génocides. La construction national dans des Etats africains a connu des échecs, de fait de revendication identitaire, la promotion d’une langue culture, la manière de vivre.. Il s’agit d’établlr un lien entre la population, la natlonalité, la citoyenneté en droit constitutionnel.

En droit constitutionnel, la nationalité autorise l’exercice des droits civils et politiques. Le droit civils et le droit politique permette l’organisation de la participation du citoyen dans la vie publi PAGF s 3 le droit politique permette l’organisation de la participation du citoyen dans la vie public. A- La citoyenneté permet d’être électeur : A quoi sert l’élection ? L’élection dans un réglme démocratique (par opposition ou un régime autoritaire) les gouvernements, autorités politiques sont otalement élus, partiellement élus dans le cas des républiques, dans les monarchies constitutionnelles, seule une partie des autorités politiques est élus. L’élection coexiste avec l’hérédité dans un régime politique. er élément : – L’élection est important et permet de désigné les autorités politiques. 2eme élément : -Les autorités élus doivent détenir un pouvoir exécutif. 2eme élément : L’accès aux emplois publics, et l’accès aux mandants électifs « c’est-à-dire un certains nombre de fonctions exige une élection, le recourt au procédés électoral Ex : Les conseillées communaux commune urbaine), les assemblées parlementaires, les ordres professionnels (métier organisé : médecin, pharmacien, notaire les chambres professionnel (commerce, artisanat, dépêche L’élection dans un régime démocratique est une notion fondamentale par ce que l’élection choisi les autorités politiques.

B- Droit constitutionnel et politique permettre l’accès : Au Maroc, la nationalité est un organisé par le code de nationalité. La constitution de 2011, permet aux étrangers d’être électeurs- trics. L’Article 30 a rompu avec l’excluslvité, monopole de la nationalité. Ce problème des étrangers pose un véritable roblème que dans raven 6 3 l’exclusivité, monopole de la nationalité. Ce problème des étrangers pose un véritable problème que dans l’avenir, sera important. C’est le vote des étrangers, du faite de la circulation des personnes, mouvement mgratoire, et du changement des cultures politiques mais la participation des étrangers et très codifié dans des limites.

Le 2 Juillet 201 3, le conseil constitutionnel a annulé le résultat électoral de la circonscription électorale de Moulay Yaâcoub Quel est le motif invoqué par le juge électoral pour annuler l’élection de cette circonscription ? Dans ces décisions historiques que les étrangers doivent respecter particle 30 de la constitution est qu’ils n’ont pas assimilé /intervenir dans les affaires politiques pendant la compagne électorale. Les étrangers ne sont pas invités à participer à la vie politique sauf le recours à l’article 30 de la constitution qui organise la participation des étrangers dans le processus électoral. Bibliographie Carré de Malbay-Oliviers.

Camy-La compte -Gallia – Cairn Info -Persée -Revue org La nationalité : est un lien juridique entre l’Etat et le citoyen, la nationalité est une condition pour l’exercice de la citoyenneté qui uvre la reconnaissance à des droits politiques ; l’inscription sur les listes électorales féligibilité. La loi sur les listes électorales : la loi du 28 Octobre 2011 pose comme un principe • 7 3 listes électorales : la loi du 28 Octobre 2011 pose comme un principe L’inscription sur la liste électorale est obligatoire sauf que le législateur n’a pas prévu de sanctlon pécuniaire. L’Article 3 de la même loi énonce sont inscription sur les listes électorales, les citoyens marocains majeurs est jouissent de leurs droits civils et politiques. L’Article 3 ne fixe pas l’âge électorale alors que les codes ?lectoraux antérieur celui de 2007 on fixé l’âge électorale à 18 ans.

Le législateur renvoie au code de la famille qui fixe la majorité a 18 ans sauf que le code de la famille prévolt des dérogations à cette majorité et organise les rapports en droit civil, commerciale *Or, il semble que les droits civils sont différents des droits introduit par le code de la famille. La loi actuelle ne fixe pas l’âge électoral mais elle revoie au code de la famille qui lui fixe en majorité à 18 ans. Qui peut s’inscrire sur les listes électorales ? Les listes permettent donc de participer à toutes les élections ommunales, égislatif, mais le légis ateur à organiser un régime spécial pour les référais d’homme, les militaires, et les fonctionnaires qui portent une arme sont électeurs pour le référais d’homme. LJn régime spécial est organisé pour les RME (Ressortissants Marocains à l’Etranger).

En principe, l’inscription sur les listes électorale dépend du domicile et non plus de la naissance mais curieusement le législateur à organiser un régime spécial pour les nomades (Personnes qui n’ont pas de lieu d’habitation fi 3 organiser un régime spécial pour les nomades (Personnes qui ‘ont pas de lieu d’habitation fixe). Les nomades obéissent un régime différent, le critère retenue pour les nomades est celui de la nalssance. Les communes ou il ya des nomades sont déterminées par des craies. La commission charger d’établir la liste électoral était présidé par le président du conseil communal ou d’un délégué mais la nouvelle loi à donner la présidence à un Magistrale.

Le faite qu’un magistrat préside de la commission d’établissement des listes électorales est une garantie pour éviter les faux électeurs qui pourraient contribué à Pélection du président de la ommune d’autant plus que l’écart des voies est très communes, rédult et peu faire charger les résultats. Paragraphe 3 : le territoire Ce paragraphe sera traité en deux temps : Premier temps : le contenue du territoire, Deuxieme temps : l’organisation du territoire. 1 eme point : le contenue du territoire. Généralement le territoire, est associé à rétat il ne peut y avoir d’état sans territoire, le territoire d’un état est une manière d’affirmer sa souveraineté ce qui veux dire que l’état est souverain sur son territoire il est maitre chez lui. Le territoire est l’espace dans lequel Pétat exerce la plénitude de es compétences seul Pétat est habilite a exercer le pouvoir sur le territoire.

Généralement, le territoire est constitué d’un certains nombres d’éléments : L’élément déterminants et la frontière la frontiere est physique généralement les frontières PAGF 13 d’éléments : L’élément déterminants et la frontière la frontière est physique généralement les frontières subissent des tracées sur les cartes d’où l’importance des cartes pour identifié la frontière, la frontière a une fonction symbollque puisqu’elle permet de distinguer le dedans du dehors/ l’intérieur du territoire et le reste du monde. Généralement la frontière peut être terrestre, peut être maritime, le territoire donc est généralement délimiter par des frontières à reconnu par les voisins, et par les nations unis d’ailleurs il ya lieu de distinguer les conflits de souveraineté sur un territoire et les conflits de délimitation des frontières . Les problèmes des frontières sont très courant, fréquent et d’ailleurs la cours de justice international (CU) un certain nombre de décisions relatifs au frontières.

En Afrique les problèmes des frontières sont fréquents surtout après la décolonisation, l’accession des peuples africains a ‘indépendance, Mais d’autres conflits de frontières persistes (le Soudan et le nouvel état de Liban, la règle qui a été adopter par le droit international on matière de résolution, règlement des conflits, avec les différents fontainières : c’est l’intangibilité des frontières hérités du colonialisme. Certains états, la pluparts des états on un espace territorial continue comme le cas du Maroc, l’Algérie, d’autres états on un espace discontinue séparer par des mers, séparer par d’autres état, la France n’a pas de territoire continu, le Japon c’est adition d’ile, la G