droit civil semestre 2

Droit civil semestre 2 Introduction e droit des biens est le droits des personnes au cœur d du droit civil. Il a pour vocation de régler les relations entre les personnes privées, ils sont de double nature • – extra patrimonial – patrimonial Dans cette optique, le droit des biens met à disposition à des personnes, un certains nombre de technique qui ont pour but de répartir les biens entre elles et d’assurer une certaines sécurité et stabilité. Cela peut êt – un angle objectif/ st – un angle subjectif/ Elles doivent être néc Section 1 : les biens x angles différents : S. p next page Itanément. La notion juridique de bien est beaucoup plus large que celle que l’on utilise dans la vie de tout les jours. Cette dernière comprend l’ensemble des choses corporelles qu’un individu possède et que l’on peut évaluer en argent. Le droit conserue cette définition pour l’étendre et la préciser. On va voir ensuite que le droit appréhende les biens pour fixer les régimes juridiques de différentes manières. Elle peut en principe, appréhender de manières différentes mais elle peut aussi parfois appréhender par regroupement.

I/ La notion de biens Le code civil ne nous donne pas de définition de biens, il en choses qui environnent l’être humain, un certains nombres d’entre elles sont susceptible d’être de droit subjectif, particulièrement de ce que l’on peut appeler le droit réel. Un débat qui n’est pas encore clôt mais suscite plus beaucoup de discussions, c’est de s’interroger autour d’une question : « est ce que les biens sont des choses du droit ou sont-ils les droits eux mêmes ? On peut donc dégager trois tendances : la première ne considère comme biens que les choses matérielle ui peuvent procurer à l’homme une certaines utilités.

La deuxième, seul les droits qui portent sur les choses sont des biens car les choses n’ont de valeur économique qu’en vertu des droits dont les personnes sont titulaires. La troisième dit que l’on s’en tient à la présentation des biens qui fait une classification universelle des biens entre eux (meubles, immeubles). Article 51 7 du code civil. B) définition de biens es biens se définissent avec leur caractère appropriable. Certains auteurs ajoutent parfois comme condition supplémentaire a commercialité.

Il faut que la chose puisse circuler entre les hommes. La faculté d’être transmis à titre de propriété d’une personne à un autre. Ces critères s’appliquent sans difficultés aux biens corporelles, c’est à dire ceux qui peuvent faire l’objet de représentation matérielle. Malgré quelques hésitations, ces critères s’appliquent aussi parfaitement au droit. Rien n’empêche alors que les droits eux mêmes sont l’objet de propriété et qui peuvent être transféré d’un patrimoine à l’autre par le moyen de con 2