Droit
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Comment la constitution est liée au pouvoir, et pour premier boy lauréates 1 HOF16pB 21 , 2009 5 pages quelles raisons limite-elle ce pouvoir ? Premièrement, nous aborderons la constitution en tant que fondatrice du pouvoir (I), et ensuite nous verrons dans constitution a évolué au fil des siècles. C’est pourquoi nous aborderons la notion de constitution moderne dans son contenu mais aussi dans son ensemble (A). La constitution est également une loi fondamentale car elle est nécessaire au sein d’un état et supérieure à chacun des textes juridiques (B).
A. La constitution moderne Les institutions politiques avant la révolution française fonctionnaient selon les coutumes qui fixaient les règles du jeu politique. Après la révolution française est venue la nécessité de se doter d’une constitution écrite. Il résulta ait une certaine insécurité juridique. Idée qu’il faut rassembler les règles coutumières. De la découle le constitutionnalité qui eut un essor et un succès considérable. Peu à peu tous les états ont voulu se doter d’une constitution.
La constitution moderne serait révisable comme une loi ordinaire et l’instabilité des régimes constitutionnels et juridiques actuels permettrait d’opposer notre constitution actuelle avec la constitution classique qi est bien rigide. La première constitution rancies au sens moderne est datée de 1791. B. Une 101 fondamentale « écrites, ces constitutions ne sont pas seulement un ensemble de coutumes auxquelles on à l’habitude d’obéir ? elles sont aussi, matériellement, un texte, qui a été rédigé et qu’il faudra interpréter.
La constitution n’est plus seulement un principe immanent du groupe social, elle est aussi une loi » plus seulement un principe immanent du groupe social, elle est aussi une loi » En effet, selon J-M IDENTIQUE, la constitution est une loi fondamentale. Tout d’abord, la constitution est une loi par le fait où elle s’impose à tous… Ensuite, la constitution est fondamentale par le fait où elle est supérieure à toutes les règles de droit. En effet, ces règles doivent lui être conformes dans le cas où en cas de non-conformité à la constitution elles pourraient être annulées…
La constitution encadre alors le pouvoir dans un cadre juridique contraignant. 2. La constitution : limiterait du pouvoir « La constitution va donc être conçue comme un frein imposé à un pouvoir préexistant, sorte de force naturelle, jaillissante, irrépressible et menaçante, que l’on doit surveiller avec une vigilance constante et contenir à l’aide e tous les moyens disponibles » La constitution va limiter le pouvoir par différents moyens. On distinguera les moyens indirects (A) et les moyens directs (B). A.
Moyens indirects Avant que se développe les constitutions, le pouvoir était régi par le libre arbitre royal qui conduisait à des situations arbitraires. Il est question de garantie des droits : ce qui droits : les libertés collectives et les droits sociaux. La constitution de 1 789 s’attache aux libertés individuelles, le fait qu’une constitution garantisse une liberté est nouveau. Les libertés collectives sont des libertés dont l’individu ne eut jouir qu’en groupe. La constitution moderne a pour fonction la séparation des pouvoirs. Les constitutions seront agencées de manière à ce que le pouvoir soit divisé entre plusieurs autorités dont les prérogatives se contrecarreront l’une l’autre afin que s’établisse entre eux mécaniquement – c’est-à-dire indépendamment des caractères, intentions, qualités ou défauts de leurs titulaires – un équilibre favorable à la liberté publique » étant donné que la constitution est imposée, le pouvoir qui existe déjà va devoir lui être conforme. Les régimes démocratiques sont organisés selon un principe de opération des pouvoirs : législatif, exécutif et judiciaire.