Dissertation jurisprudence
A
La jurisprudence, source de droit La jurisprudence n’ pas le même degré d’importance selon les pays. En engrangèrent, elle est considérée comme la première source de droit, tandis qu’en France elle deuxième, après la loi. Au sens large, la jurisprudence désigne l’ensemble des décisions rendues par les juridictions dans les litiges qui leur sont soumis. Au sens étroit, le mot désigne plus précisément la solution habituellement donnée par les juridictions à un problème de droit particulier.
Il s’agit alors d’une jurisprudence. AI faut savoir que celle-ci est une source formelle bisexuelle manne du pouvoir judiciaire, mais que néanmoins c’est une source contestée. En effet, par définition e pouvoir judiciaire est chargé d’appliquer les règles édictées par le pouvoir législatif et/ou exécutif, d’où la fameuse controverse doctrinale : certains auteurs considèrent que la jurisprudence n’est pas une source du droit mais une autorité susceptible d’influence l’interprétation et l’application de la règle de droit.
D’autres auteurs considèrent en revanche que la jurisprudence est une véritable source de droit. Aujourd’hui la majorité des auteurs contemporains voient dans la jurisprudence une recoure de droit, même si elle demeure particulière. C’est cette opinion dominante dont e sujet nous amène traiter. En effet, e sujet impose une approche pois Dissertation juriste premier bu juillet baffle 15, 2009 | 5 pages once swaps toi vie nixe page positive de la jurisprudence au sens où celle-ci est une source de droit au même titre que la loi ou encore la coutume.
Une question se pose alors : En quoi la jurisprudence est-elle une source de droit? Il convient d’abord de montrer que la jurisprudence est bien une source, c’est-à-dire qu’elle est investie d’un pouvoir créateur (I), puis d’établir qu’elle est bien une recoure de droit, c’est-à-dire que les solutions journalistiques constituent des règles juridiques (Il). I : Le pouvoir créateur de la jurisprudence Le pouvoir créateur de la jurisprudence s’illustre à travers un principe (A), auquel il est possible d’apporter des nuances (B).
A- Le principe Les juridictions sont chargées de trancher les litiges, elles appliquent les règles de droit aux faits. Le pouvoir judiciaire ne créer pas le droit. Or, la réfutation de cet argument est cependant possible. En effet, l’article 4 du Code Civil qui prévoit que « le juge qui refusera de juger, sous prétexte du élancé, de l’obscurité ou de l’insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice » implique aux juridictions un véritable pouvoir de création. Le juge a une obligation de juger. Si la loi est claire, il suffit au juge de l’appliquer.
Mais si la loi est ambiguë, confuse, le juge devra alors rechercher le sens de la règle de droit et en définir les conditions d’application grâce à son interprétation. Le juge peut donc aller au-delà de juge que’ j’ de pp dis dé Fo ères bol réf formelle, la jurisprudence leur donnant un sens inné( La jurisprudence a ainsi un pouvoir créateur qui lui étaiement conféré par l’article 4 du Code Civil. AI fa noter cependant que les décisions jurisprudences une valeur inférieure aux lois ; mais que cela n’empâte pas que les solutions grandiloquentes soient comme des règles de droit.
AI : Les solutions journalistiques, règles de droit Les solutions journalistiques comme règle de drop l’objet de différentes objections (A), mais qui pieuvre néanmoins réfutées (B). A- Les objections Les solutions journalistiques ne seraient pas des de droit car elles n’en présenteraient pas les caractère D’une part, les solutions journalistiques seraient pourvues de caractère général. L’article 5 du interdit en effet aux juges de « prononcer par voie d disposition générale et réglementaire sur les causes leur sont soumises ».
Cet article interdit ainsi les arr.. Règlement, par lesquels les parlements de l’ancien r’ posaient solennellement les règles applicables aux venir. D’autre part, les solutions journalistiques seraient dépourvues de caractère abstrait. Le juge doit en fée donner une solution concrète à une espèce déterminé Enfin, les sol ôtions journalistiques seraient dépôt de caractère obligatoire. L’article 1351 du Code Civil principe de l’autorité relatif remouler, la jurisprudence leur donnant un sens inédit.
La jurisprudence a ainsi un pouvoir créateur qui lui est notamment conféré par l’article 4 du Code Civil. AI faut noter cependant que les décisions journalistiques ont une valeur inférieure aux lois ; mais que cela n’empêche pas que les solutions grandiloquentes soient considérées Les solutions journalistiques comme règle de droit font l’objet de différentes objections (A), mais qui peuvent être Les solutions journalistiques ne seraient pas des règles de droit car elles n’en présenteraient pas les caractères. Dépourvues de caractère général.