Cours de comerce internationnal- incoterrnes et géné

Le transfert de risque est effectif risque la u 111 boy maltraiter empâta 22, 2011 | AI pages séide soupirée on abord I FAÇONS convenu. Le transfert de risque est effectif lorsque la marchandise a été mise à la disposition de ‘acheteur au terminal convenu. L’acheteur effectue les formalités d’importation et acquitte les droits et taxes en raison de transport sans être déchargées, l’acheteur organise le déchargement, il effectue les formalités d’importation et acquitte les droits et taxes dues en raison de l’importation.

Les inciterons du transport par mer et par voie navigable intérieur : FAIS : (franco le long du navire). Le vendeur règle les frais de transport jusqu’ port d’embarquement et effectue les ormaies d’exportation, acquitte les frais, les droits et les taxes liés à ces formalités. La marchandise est liée le long du navire dans le port d’embarquement, cette livraison marque le transfert de risque et de frais, l’acheteur supporte les coûts de chargement, le transport maritime, les coûts de déchargement et le transport du port de destination jusqu’ ses lieux d’activité.

FABLE : la marchandise est livrée sur le navire désigné par l’acheteur. Aux termes des règles 2010 : la notion de passage de bastingage qui matérialisait le transfert de risque a disparu. Désormais, le transfert de risque et de irais s’opère quand la marchandise a été livré sur la navire, le vendeur règle les frais de transport jusqu’ port d’embarquement, ainsi que les frais de chargement et effectue les formalités d’exportation, acquitte les frais, droit et taxes liés à ces formalités.

CF. : le transfert de risque s’opère lorsque es marchandises sont livrées à bord du bateau dans le port d’embarquement, le vendeur assume de plus les frais de transport jusqu’ port de destination et les frais de chargement. Il effectue aussi les formalités d’exporte et paie les droits et les taxes liées à ces formalités. L’acheteur va endosser les frais à partir d t les taxes liées à ces formalités. L’acheteur va endosser les frais à partir de l’arrivée des marchandises au port de destination, effectue les formalités à l’importe et s’acquitte des droits et taxes liés à ces formalités.

CF. : les transferts de risque s’opèrent lorsque les d’embarquement. Le vendeur assume de plus les frais de transport et d’assurance jusqu’ port de destination et assume aussi les frais de chargement, c’est aussi à lui d’effectuer les formalités d’exporte, il paye les droits et taxes liées à ces formalités. L’acheteur endosse les frais à partir de l’arrivée des marchandises au port de destination, il effectue les formalités à l’importe. Il s’acquitte des droits et taxes.

Ces quatre inciterons ne conviennent au transport par conteneur car les marchandises sont livrées au transporteur à un terminal c’est-à-dire avant d’être placées le long du navire ou à bord du navire. Bu. Les inciterons utilisables pour tous les types de transports : EX : (à l’usine). La marchandise est disponible dans les locaux du vendeur à une date fixée, l’acheteur paye et organise le transport, il supporte les risques jusqu’ la destination finale des marchandises, les formalités de frais d »importation et d’exportation ainsi que les droits et les axes liés à ces deux opérations sont également à la charge de l’acheteur.

FOC : (franco transporteur). Le vendeur remet les marchandises au transporteur désigné et payé par l’acheteur. Le transfert de risque est matérialisé lors de cette opération, les formalités et les frais d’exportation ainsi que le risque est matérialisé lors de cette opération, les formalités et les frais d’exportation ainsi que les droits et taxes liés sont à la charge du vendeur. L’acheteur endosse le transport jusqu’ ses lieux d’activité et effectue les formalités à l’importe et s’acquitte des droits et taxes.

CPT : le vendeur assume es frais de transport maritime jusqu’ port de destination, le transfert de risque est établi lorsque es marchandises sont mises à la disposition du premier transporteur, ainsi les frais d’assurance sont la charge de l’acheteur. CAP : les conditions sont les mêmes que pour le CPT, le vendeur doit fournir une assurance couvrant pour l’acheteur le risque de perte ou de dommage que la marchandise peut courir pendant le transport.

DÉP. : les marchandises sont livrées au lieu de destination prêtes à être déchargées alors que le vendeur a effectué le dédouanement à l’exporte et à l’importe et s’est acquitté des rôtit et taxes liés à ces opérations. En principe, l’acheteur endosse les frais de déchargement sauf si le contrat stipule que ce déchargement est à la charge du vendeur, parallèlement, l’acheteur n’ aucune obligation de prendre en charge les coûts d’inspection tandis que le vendeur paye les frais des inspections avant expédition exigés par les autorités du pays d’exportation ou d’importation.

La version 2000 du DÉP. prévoyait que l’acheteur prenait en charge toutes les inspections à l’exception des opérations dirigées par es autorités du pays de l’exportation. Cc. Le choix des inciterons : Les inciterons du groupe E et F placent les exportateurs dans une situation proche d’une v inciterons : dans une situation proche d’une vente nationale en lui imposant des obligations minimales alors que ceux du groupe D le conduisent à prendre en charge et à endosser la responsabilité des opérations de logistique. Entre ces deux situations extrêmes, comment choisir l’nicotine le mieux adapté à la situation ?

L’exportateur prend en compte trois éléments : * Les caractéristiques du marché : un marché concurrentiel conduit l’exportateur à formuler une offre comparable à celle des producteurs locaux et donc tenir un nicotine du groupe C ou D. Ce choix lui confère un avantage commercial en évitant à l’acheteur de se soucier d’une part importante, voire de la totalité de la logistique. * La possibilité de maîtriser l’assurance et le transport : grâce à la multiplication des opérations, l’exportateur parvient à négocier des tarifs avantageux au près des transports et des compagnies d’assurance en jouant sur des plus gros volumes.

Il renforce sa compétence mais aussi sa compétitivité prix en réduisant d’autant les coûts de logistique. Par ailleurs, il sollicite les intermédiaires qui reposent les prestations les mieux adaptées à ces produits, il accroît la sécurité de leur transport et bénéficie d’une bonne image auprès de ses clients parce qu’ils respectent les délais et l’arrivée en parfaite état des marchandises. Des contraintes extérieures : imposent parfois des termes commerciaux (respecter certains délais, contrats) c’est le cas lorsque l’administration locale exige à des compagnies nationales afin d le cas lorsque l’administration locale exige à des compagnies nationales afin de soutenir leurs activités de sorte que le client achète nécessairement selon un nicotine du groupe E ou F. Choix et étude des marchés étrangers l.

Le choix des marchés extérieurs : Une entreprise qui souhaite se développer à l’international doit sélectionner les marchés cibles qui leur permettront d’optimiser ses ressources disponibles. Pour réaliser ses choix, les dirigeants retiennent des critères de sélection pertinents et recherchent une source d’informations susceptibles de leurs fournir les données préalablement identifiées. A.

Les critères de sélection AI est ?important de choisir des critères observables sur les marchés considérés, c’est ainsi qu’il sera très difficile d’apprécier la taille du marché d’un pays en violemment étant donné la faible fiabilité des données statistiques. Il existe différents critères de sélection de marché cible : * La taille du marché : (P+M-X) (P : production, M importation, X : exportation), l’extrapolation des données connues le ratio (PAN / habitant).

Ce critère nous permet de déterminer les possibilités du marché concernant la vente de certain produit, le potentiel du marché. * Les contraintes administratives : on va observer toutes les législations douanières et fiscales des normes. L’objectif de ce critère est de déterminer les possibilités d’exportation. La situation financière du pays : il faut regarder la balance du paiement, l’endettement du pays, l’évolution de du pays, l’évolution de la devise * La stabilité du régime politique : regarder les manifestations, les révolutions, coup d’état, les attentats.

L’objectif est de vérifier si on a une pérennité * Repérer les principaux pays fournisseurs : faire une étude de leurs importations et l’objectif est de faire l’état de la concurrence. * L’éloignement du marché (où se situe le pays) : l’objectif est de regarder les contraintes logistiques * L’état des infrastructures : regarder les infrastructures gastrique (l’état des routes, des ports). L’image de la France : regarder les exportations des produits français, taux de couverture (taux : exportation / importation) * L’identité des comportements d’achat : regarder le niveau de développement du pays, à quel type de zone commercial appartient ce pays ? La religion du pays. L’objectif est de faciliter l’adaptation du produit et faciliter la politique de pénétration et de communication. * La proximité de la langue. D’autres critères peuvent être pris en compte : le taux de natalité, le budget des pays, le taux d’alphabétisation, etc..

B. Les sources d’information . Il existe plusieurs sources d’information, on va essayer de les classer par catégories : * Les informations concernant les caractéristiques générales des pays, nous pouvons obtenir des informations sur le marché cible à travers la lecture d’Atlas économique, des régions touristiques, les encyclopédies informatiques, les dossiers pays élaborés par les grandes banques internationales, mais aussi la lecture des quotidiens ou des revues à dominante sociale et économique et finalement interne. Le potentiel du marché : ce sont des informations plus billes qu’on peut obtenir auprès des délégations régionales du commerce extérieur (DIRE), auprès du centre français du commerce extérieur (CAFÉ), auprès des chambres de commerce françaises à l’étranger (CAFÉ), auprès des missions économiques (ME), les conseillers du commerce extérieur de la France, les banques commerciales et les syndicats professionnels qui peuvent également être consultés ainsi que les organismes internationaux (EUE, CODE, FAIM, etc.. . En ce qui concerne l’étude statistique, l’entreprise contactera les douanes françaises, les guichets oraux inféreront, et aussi les offices e la statistique des pays à étudier * l’cessibilité du marché culturel physique, commercial et réglementaire. Ces informations peuvent être obtenues en faisant appel ce type d’organisme que précédemment, mais aussi en utilisant les services de la EXPOSE, la NORME, l’input et l’noble.

Mais aussi en utilisant les services des consultants spécialisés mais aussi en faisant partie des clubs et associations des exportateurs. Il existe une base de données télématique pouvant être consultée en temps réel et disposant l’information constamment réactualisée. Cette recherche d’information est rendue complexe par la ultérieure des sources. Pour diminuer les coûts et accroître la pertinence de l’information, il est conseillé de structurer sa recherche en fonction de l’éloignement de la source d’information.

Il faut de structurer sa recherche en fonction de l’éloignement de la source d’information. AI faut privilégier dans un premier temps, les organismes de proximité (tels que les services interne ou les organismes régionaux) et dans un second temps, on fera appel aux sources nationales et internationales. C. La sélection des marchés cibles : Cette sélection peut s’effectuer à l’aide de pré étude de arche réalisée à partir du dépouillement des informations recueillis.

Les pré études seront par la suite organisées à l’aide d’outils tels que les tableaux de comparaison ou les matrices de sélection a. Les tableaux de comparaison : En colonnes, sont indiqués les pays étudiés et en lignes les critères de comparaison retenus. Chaque critère fait l’objet d’une notation de 0 à 5, c’est-à-dire en allant de la situation la plus défavorable à la plus favorable.

Une hiérarchie des critères peut être mise en ?ouvre en poncèrent les notes obtenues. La notation de critère qualitatifs, tels que les acteurs socioprofessionnels est délicate car soumise à des appréciations personnelles (très subjectives), les pays sont classés en fonction de la note qu’ils ont obtenu, le nombre de pays qui feront partie du groupe des pays à prospecter en priorité dépend des ressources de l’entreprise.