Corruption urbaine
La corruption urbaine espagnole résulte de plusieurs facteurs comprenant les abus de pouvoirs des services publics,le non respect des normes de constructions urbaines et environnementales et la spéculation immobilières, le tout lié à des activités d’enrichissemetn illicite.
Ces causes différentes et diverses ont pour point clé le financement des conseils municipaux, la décentralisation de l’Etat en Espagne entrainant leur autonomie et les autrefois assumés par le gouv Concurrences urbain itoyens des services ors to View Les concurrences urbaines sont un point important de la onstitution espagnoles, et tel qu’il est stipulé dans l’article 148, les communautés autonomes peuvent assumer les concurrences en matière d’ordre de territoire en se prévalant des droits étatiques analysés et verifiés figurant dans l’article 14E de la constitution.
Le communautés autonomes peuvent donc assumer les concurrences dans les domaines suivants: Les conseils municipaux ont une grande quantité de dépenses et la mise en place de la collecte d’impôts directs à permis de façon originale d’augmenter les impôts indlrects. De plus, e sont les autorités municipales qui se réservent le droit de déterminer si un sol est urbanisable ou non.
Le financement de la requalification du sol implique d’augmenter la pression fiscale, et ce sont donc les familles avec parfois une hypothèque de 30 ? 40 ans qui sont chargées du poids de ce financement. La différence de prix entre un sol et un autre peut aller jusqu’? 20 fois alors que les conseils municipaux font des affaires particulièrement lucratives das la requalification du sol. Les promoteurs et les constructeurs paient aux onseils municipaux des sommes énormes pour obtenir d’un sol qu’il soit qualifié de « sol urbanisable.
Evidemment ces sommes colossales achèvent ensuite les citoyens acheteurs, conscients qu’il s’agit d’un énorme impôt caché inclu dans le prix élevé de leur demeure. Une autre conséquence indésirable est le fait que les conseils municipaux perçoivent donc d’énormes quantités d’argent des promoteurs et des constructeurs afin de payer la mise en place des services municipaux (transports publics, salles de sport, service de nettoyage es rues… ).
Ainsi, les hommes politiques de ces conseils municipaux sont susceptibles de toucher des titres personnels hénomène qui constitue le noyau même de la corrupt transparence internationale signale dans son rapport de 2006 que « un domaine ou la corruption est plus élevée qu’au niveai local du gouvernement », « surtout sur la côté ou dans les environs des grandes villes ». La cause de ce phénomène selon Tranparence international est à rechercher dans les pratiques liées a la « qualification du sol », qui ont entrainé le ait que l’Espagne soit le pays de l’OCDE « ou le prix des logements à le plus augmenté ces dernières années ».
Cette sltuation est également dénoncée au parlement européen en 2009 dans le rapport Auken (élaboré par une députée européenne danoise verte, Magrete Auken), élaboré après 5 ans d’études en collaboration avec la « Plateforme Nationale des Personnes Affectées par la Loi Littoral » et les citoyens espagnols. Le rapport demande entre autres que le gouvernement et les autorités régionales déclarent un délai de réhabilitation ou de démolition e tous les plans urbains neufs ne respectant pas les critères rigoureux de durabilité environnementale et de de responsabilités sociales stipulés par la Commission Européenne.
Cette manoeuvre à pour but principal d’interrompre les provisions de fonds alloués au structures et de lutter contre la fréquence excessive de droits et de contrats alloués aux urbanistes et aux promoteurs immobiliers par les autorités locales. Cette mesure à reçu l’approbation du Parlement Européen, ce malgrès les campagnes des partis majoritaires espagnols pp et PSOE à son encontre.