concurrence

CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10. Capital et réserves 101. Capital 1011. Capital souscrit – non appelé 1012. Capital souscrit – appelé, non versé 1013. Capital souscrlt – appelé, versé 10131 Capital non amorti 10132. Capital amorti 1018. Capital souscrit soumis à des réglementations particulières 104. Primes liées au capital social 1041. Primes d’émission to nextÇEge 1042. Primes de 1043. Primes d’a 1044. primes de 1045. Bons de s 105. Ecarts de réé or 18 en actions 1051. Réserve sp ciale der valuation 1052. Écart de réévaluation libre 1053. Réserve de réévaluation 055.

Ecarts de réévaluation (autres opérations légales) 1057. Autres écarts de réévaluation en France 1058. Autres écarts de réévaluation à l’étrange 106. Réserves 1061. Réserve légale 10611 Réserve légale proprement dite 10612. Plus-values nettes à long terme 1062. Réserves indisponibles 1063. Réserves statutaires ou contractuelles 1064. Réserves réglementées 10641 Plus-values nettes à long terme 10643. Réserves consécutives à l’octroi de subventions privés 13918. Autres 1398. Autres subventions d’investissement 14. provisions réglementées 142.

Provisions réglementées relatives aux immobilisations 1423. Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers 1424. Provisions pour investissement (participation des salariés) 143. Provisions réglementées relatives aux stocks 1431. Hausse des prix 1432. Fluctuation des cours 144. provislons réglementées relatives aux autres éléments de l’actif 145. Amortissements dérogatoires 146. Provision spéciale de réévaluation 147. Plus-values réinvesties 148. Autres provisions réglementées 15. Provisions pour risques et charges 151 . Provisions pour risques 1511.

Provisions pour litiges 512. provisions pour garanties données aux clients 1513. Provisions pour pertes sur marchés à terme 1514. Provisions pour amendes et pénalités 1515. Provisions pour pertes de change 1516. Provisions pour pertes sur contrats 1518. Autres provisions pour risques 153. Provisions pour pensions et obligations similaires 154. Provisions pour restructurations 155. Provisions pour impôts 156. provislons pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires) 157. Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices 1572.

Provisions pour gros entretien ou grandes révisions 158. Autres provisions 18 1 6886. sur participation des salariés aux résultats 16887. sur emprunts et dettes assortis de conditions 16888. sur autres emprunts et dettes assimilées 169. Primes de remboursement des obligations 17. Dettes rattachées à des participations 171 . Dettes rattachées à des participations (groupe) 174. Dettes rattachées à des participations (hors groupe) 178. Dettes rattachées à des sociétés en participation 1781. Principal 1788. Intérêts courus 18. Comptes de liaison des établissements et sociétés en particpation 181 .

Comptes de liaison des établissements 186. Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges) 187. Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits) 188. Comptes de liaison des sociétés en participation CLASSE 2 : COMPTES D’IMMOBILISATIONS www. lacompta. org 20. Immobilisations incorporelles 201 Frais d’établissement 2011. Frais de constitution 2012. Frais de premier établissement 20121. Frais de prospection 20122. Frais de publicité 2013. Frais d’augmentation de capital et d’opérations 203. Frais de recherche et de développement 205.

Concesslons et droits similaires, brevets, licences, arques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires 206. Droit au bail 207. Fonds commercial 208. Autres immobilisations inca orelles 21. Immobilisations corp PAGF 18 21381. Voies de terre 21382. voies de fer 21383. Voies d’eau 21384. Barrages 21385. Pistes d’aérodromes 214. Constructions sur sol d’autrui 215. Installations techniques, matériels et outillage industriels 2151. Installations complexes spécialisées 21511. sur sol propre 21514. sur sol d’autrui 2153. Installations à caractère spécifique 21531. sur sol propre 21534. ur sol d’autrui 2154. Matériels industriels 2155. utillage industriel 2157. Agencements et aménagements des matériels et outillage industriels 218. Autres immobilisations corporelles . Installations générales, agencements, aménagements 2181 divers Matériel de transport 2182. Matériel de bureau et matériel informatique 2183. 2184. Mobilier 2185. Cheptel 2186. Emballages récupérables 22. Immobilisations mises en concession 23. Immobilisations en cours 231. Immobilisations corporelles en cours 2312. Terrains 2313. Constructions 2315. Installations techniques, matériel et outillage industriels 2318.

Autres immobilisations corporelles 32. Immobilisations incor arelles en cours immobilisations 237. Avances et acomp 8 immobilisés de l’activité de portefeuille 2711. Actions 2718. Autres titres 272. Titres immobilisés 2721. Obligations 2722. Bons 273. Titres immobilisés de l’activité de portefeuille 274. Prêts 2741. Prêts participatifs 2742. Prêts aux associés 2743. Prêts au personnel 2748. Autres prêts 275. Dépôts et cautlonnements versés 2751. Dépôts 2755. Cautionnements 276. Autres créances immobilisées 2761. Créances diverses 2768. Intérêts courus 27682. sur titres immobilisés 27684. ur prêts 27685. ur dépôts et cautionnements 27688. sur créances diverses 277. Actions propres ou parts propres 2771. Actions propres ou parts propres 2772. Actions propres ou parts propres en voie d’annulation 279. Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés 28. Amortissements des immobilisations 280. Amortissements des immobilisations incorporelles 2801. Frais d’établissement 2803. Frais de recherche et de développement 2805. Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires 2807. Fonds commercial 2808. Autres immobilisations incorporelles 81.

Amortissements d tions corporelles s 8 rattachées à des participations 2968. Créances rattachées à des sociétés en participation 297. Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières 2971. Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille – droit de propriété 2972. itres immobilisés – droit de créance 2973. Titres immobilisés de l’activité de portefeuille 2974. Prêts (même ventilation que celle du compte 274) 2975. Dépôts et cautionnements versés 2976. Autres créances immobilisées CLASSE : COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS ww. acompta. org 31 . Matières premières (et fournitures) 311. Matières (ou groupe) A 312. Matières (ou groupe) B 317. Fournitures A, 3, C, 32. Autres approvisionnements 321. Matières consommables 3211. Matières (ou groupe) C 3212. Matières (ou groupe) D 322. Fournitures consommables 3221. Combustibles 3222. Produits d’entretien 3223. Fournitures d’atelier et d’usine 3224. Fournitures de magasin 3225. Fournitures de bureau 326. Emballages 3261. Emballages perdus 3265. Emballages récupérables non Identifiables 3267. Emballages à usage mixte 33. En-cours de production de biens 31 .

Produits en cours 3311. Produits en cours Pl 3312. produits en cou 6 8 groupe A) 3912. Matières (ou groupe B) 3917. Fournitures A, B, C, 392. provisions pour dépréciation des autres approvisionnements 3921. Matières consommables 3922. Fournitures consommables 3926. Emballages 393. Provisions pour dépréciation des en-cours de production de biens 3931. Produits en cours 3935. Travaux en cours 394. provislons pour dépréciation des en-cours de production de services 3941. Etudes en cours (même ventilation que celle du compte 341) 3945. Prestations de services en cours 395.

Provisions pour dépréciation des stocks de produits 3951. Produits intermédiaires 3955. Produits finis 397. Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises 3971. Marchandise (ou groupe A) 3972. Marchandise (ou groupe B) CLASSE 4: COMPTES DE TIERS wv ». lacompta. org 40. Fournisseurs et comptes rattachés 400. Fournisseurs et Comptes rattachés 401 . Fournisseurs 4011. Fournisseurs – Achats de biens et prestations de seraices 4017. Fournisseurs – Retenues de garantie 403. Fournisseurs – Effets à payer 404. Fournisseurs d’immobilisations 4041. Fournisseurs – bilisations Clients – Autres avoirs 198.

Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs ? établir 42. personnel et comptes rattachés 421 . Personnel – Rémunérations dues 422. Comités d’entreprises, d’établissement, . 424. Participation des salariés aux résultats 4246. Réserve spéciale (art. L 442-2 du code du travail) 4248. Comptes courants 425. Personnel – Avances et acomptes 426. Personnel – Dépôts 427. Personnel – Oppositions 428. personnel – Charges à payer et produits à recevoir 4282. Dettes provisionnées pour congés à payer 4284. Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats 286.

Autres charges à payer 4287. Produits à recevoir 43. Sécurité sociale et autres organismes sociaux 431 . Sécurité sociale 437. Autres organismes sociaux 438. Organismes sociaux – Charges à payer et produits ? recevoir 4382. Charges sociales sur congés à payer 4386. Autres charges à payer 4387. Produits à recevoir 44. État et autres collectivités publiques 441 . État – Subventions à recevoir 4411. Subventions d’investissement 4417. Subventions d’exploitation 4418. Subventions d’équilibre 4419. Avances sur subventions 442. Etat – Impôts et taxes recouvrables sur des tiers 4424.

Obligataires 4425. Associés 443. Opérations particu tat, les collectivités simplifié d’imposition 44582. Acomptes – Régime du forfait 44583. Remboursement de taxes sur le chiffre d’affaires demandé 44584. T. V. A. récupérée d’avance 44586. Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures non parvenues 44587. Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir 446. Obligations cautionnées 447. Autres impôts, taxes et versements assimilés 448. Etat – Charges à payer et produits à recevoir 4482. Charges fiscales sur congés à payer 4486. Charges à payer 4487. Produits à recevoir 449.

Quotas démission à restituer à l’Etat 45. Groupe et associés 451. Groupe 455. Associés – Comptes courants 4551. Principal 4558. Intérêts courus 456. Associés – Opérations sur le capital 4561. Associés – Comptes d’apport en société 45611. Apports en nature 45615. Apports en numéraire 4562. Apporteurs – Capital appelé, non versé 45621. Actionnaires – Capital souscrit et appelé, non versé 45625. Associés – Capital appelé, non versé 4563. Associés – Versements reçus sur augmentation de capital 4564. Associés – Versements anticipés 4566. Actionnaires défaillants 4567.

Associés – Capital à rembourser 57. Associés – Dividendes à payer 458. Associés – Opérations faites en commun et en G. I 4581. Opérations cou d’avance 487. Produits constatés d’avance 488. Comptes de répartition périodique des charges et des produits 4886. Charges 4887. Produits 489. Quotas d’émission alloués par l’Etat 49. Provisions pour dépréciation des comptes de tiers 491 . Provisions pour dépréciation des comptes de clients 495. Provisions pour dépréciation des comptes du groupe et des associés 4951. Comptes du groupe 4955. Comptes courants des associés 4958. Opérations faites en commun et en G.

I. E. 496. Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs 4962. Créances sur cessions d’immobilisations 4965. Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 4967. Autres comptes débiteurs CLASSE 5. COMPTES FINANCIERS www_lacompta. org 50. Valeurs mobilières de placement 501 . Parts dans des entreprises liées 502. Actions propres 503. Actions 5031. Titres cotés 5035. Titres non cotés 504. Autres titres conférant un droit de propriété 505. Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle 506. Obligations 5061. Titres cotés 5065. Titres non coté