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Chapitre Ill : Les effets du contrat L’intérêt du contrat réside dans son exécution, en effet les parties doivent respecter les engagements qui résultent du contrat, ce sont les effets du contrat à Pégard des parties (section 1), il arrive aussi que le contrat produit des effets à l’égard des tiers (section 2). Section 1 : les effets du contrat à l’égard des parties Une fois conclu selon les conditions du fond et de forme prévue par la loi, le contrat commence à produire ses effets à l’égard des parties.

L’exécution du contr up s’imposent aux parti il s’ (Pl), mais l’exécution bstacles qui empêc s du contrat igatoire du contrat rencontrer des Paragraphe 1 : la force obligatoire du contrat : L’article 230 du DOC est clair . « les obligations contractuelles valablement formé tiennent lieu de loi à ceux qui les en faites La force obligatoire du contrat repose sur le faite que les parties qui sont liées par le contrat doivent absolument et obligatoirement respecter leurs engagements.

D’un autre coté le contrat doit être exécuté en totalité, De plus, une partie ne peut pas arrêter ou refuser l’exécution du contrat sans l’accord de Vautre partie, si non elle engage a responsabilité contractuelle, dans ce cas la bonne Foi est conforment à l’esprit du contrat et surtout ne pas utiliser des procédés condamnables ou des prétextes pour justifier l’inexécution du contrat.

En effet l’article 231 précise que tout engagement doit être exécuté de la bonne foi. L’irrévocabilité est aussi une condition nécessaire à son exécution puis ce que le consentement a été donner d’une manière libre et volontaire devient donc irrévocable sauf pour les contrats successif comme le contrat du travail a délai indéterminé qui peut être résilié a tous moment. Cependant, le contrat peut être révoqué par mutuel des parties.

D’un autre côté le contrat peut prendre fin mais avec l’accord des Toutefois il y a des exceptions à ce principe d’irrévocabilité dans la mesure ou le législateur ou le juge peut intervenir directement sur une clause essential du contrat. Exemple : c’est le cas de la clause relative au prix. le bail de commerce, cela permet au contrat de suivre les fluctuations (évolution) économique c’est la règle de l’indexation Paragraphe 2 : les difficultés de l’exécution du contrat : Ces difficultés peuvent résulter de certaines situations qui ont ntouré la rédaction du contrat.

En effet pour qu’un contrat puisse être exécuté sans problème il faut qu’il soit bien rédigé pour éviter les interprétations controversé contre les parties. A. L’interprétation du contrat • Parfois un désaccord apparait entre les parties sur le sens ou la porté d’une clause du cont la porté d’une clause du contrat. Il arrive aussi que certaines clauses sont incertaines ou obscure ou encor certaines dispositions n’ont pas été prévues dans le contrat.

Toutes ces situations entralnent des conflits entre les Généralement ces conflits sont tranché par le juge qui fait appelle u principe d’équité et de bonne foi. L’interprétation du contrat : signifie l’effort effectué par le juge pour donner un sens cohérant à un contrat (Asb), cette interprétation doit respecter certaines règles prévu par le DOC mais dans tous les cas le juge doit respecter la volonté des parties et leurs intentions préalable avant la conclusion du contrat.

L’article 461 du DOC précis : « lorsque les termes de l’acte sont formelles il n’y a pas lieu de rechercher quelle a été la volonté de son auteur Autrement dit, lorsque les dispositions du contrat sont claire et ne onne pas lieu a des interprétations controversé, le juge ne fait pas l’effort de l’interprétation, cependant l’article 462 du DOC a prévu les cas où l’interprétation est possible Ces cas sont : Lorsque les dispositions du contrat ne sont pas claire les unes par rapport aux autres ou exprimé d’une manière incomplète la volonté des parties Le DOC a prévu certaines règles qui doivent être respecté pour comprendre le contrat : La 1 ère règle : est prévu l’article 464 qui précise que lorsque une clause est obscure on Incompréhensible on doit prendre en considération les autre clauses du contrat, cela signifie qu’on doit pérer un rapprochement en en considération les autre clauses du contrat, cela signifie qu’on doit opérer un rapprochement entre les clauses du contrat qui doivent être considérer d’une manière globale car le contrat est un ensemble. La 2ème règle : précise que lorsque les clauses du contrat sont inconciliables on retient le sens de la dernière dans l’ordre de l’écriture. B.

L’inexécution du contrat En principe les parties doivent respecter leurs engagements contenus dans le contrat, mais il arrive que dans certains cas le contrat peut rencontrer des difficultés qul empêchent son exécution. Le contractant peut refuser d’exécuter sa part du contrat et dans ce cas l’autre partie peut l’obligé à honoré ces engagements, dans ce cas le créancier peut demander réparation. Parfois aussi peut intenter une action en justice pour inexécution du contrat, cette action en justice suppose la mise en demeure du débiteur. 1) La mise en demeure du débiteur : Elle signifie « avisé » « avertir » le débiteur, cette mise en demeure doit être faite par écrit (lettre recommandé avec accusé de réception ou télégramme).

Cependant selon l’article 255 du DOC : « le débiteur est constitué n demeure par la seule échéance du terme établi par l’acte constitutif de Pobligation » 2) L’exécution forcée : Elle intervienne quand le débiteur refuse d’une manière définitive d’exécuter le contrat Cependant elle ne peut être faite que dans 3 conditions • D’une part la créance doit être certaine c’est-à-dire qu’il ny a pas de contestation conditions . de contestation sur sa validité et sa réalité ; D’autre part elle doit être exigible c’est-à-dire que l’échéance est déjà passé ; Enfin la mise en demeure doit être effectuée. D’un autre coté le créancier doit posséder un titre exécutoire ‘est-à-dire jugement qui lui permet de faire exécuter le contrat.

Il existe différent moyen de rédiger l’exécution forcé : La saisie exécution : permet de faire saisie et vendre les meubles du débiteur afin de récupérer le montant de la dette La saisie immobilière : concerne la saisie et la vente des immeubles du débiteur La saisie attribution : permet de saisir la somme de la dette sur les engagements des tiers envers le débiteur L’astreinte: c’est un forfait payé pour chaque jour de retard jusqu’à l’exécution complète du contrat L’expulsion : peut aussi être considérer comme une exécution orcé Paragraphe 3 : La responsabilité civile contractuelle (RCC) : Elle est liée à l’existence d’un contrat et ensuite à sa mauvaise exécution par le contractant.

Le mécanisme de la RCC repose sur 3 éléments essentiels : Le dommage deux la faute le lien de causalité entre les on doit revenir à la distinction entre l’obligation de résultat et l’obligation de moyen : l’obligation de résultat impose au débiteur de parvenir un résultat défini à l’avance dans ce cas la faute est recherchée dans la réalisation ou non du résultat, la preuve est facile à apporté car il uffit de constater si le résultat est atteint ou non. L’obligation de moyen apparait plus complexe car il n’est pas facile d’apporter la preuve que tous les moyens on été utilisés. L’existence du dommage : c’est l’ensemble des dégâts subit par la victime, il s’agit d’un dommage matériel exemple (livraison de marchandises cassé) ou bien financier (perte d’argent).

Le dommage subit dot être légitime et légale car des situations contraire a l’ordre public ne donne pas lieu à la responsabilité civile exemple (un revendeur de drogue qui n’est pas payé ne eut réclamer le remboursement de sa dette) Le dommage doit aussi être personnel il ne doit concerner que la personne qui a subit le dommage. Le lien de causalité entre la faute et le dommage : c’est le lien constaté entre la faute commise et le dommage subit. En effet il doit y avoir une relation directe de cause à effet entre la faute et le dommage ; L’existence de lien de causalité entre la faute et le dommage permet d’établir la responsabilité civile contractuelle et par conséquent justifier la réparation du dommage exemple (payement des dommages intérêts… ).