Amortissements

Deuxième Partie : Les travaux d’inventaire Introduction Durant le semestre précédent (52), nous avons vu comment l’entreprise enregistre ses opérations au cours de l’exercice. Ce sont donc des opérations effectives qui portent sur des achats de marchandises, de biens et services, sur des acquisitions d’immobilisations et de ventes de marchandises ou de biens et services.

Néanmoins certaines écritures manquent to vieu * Soit parce que le d possession de l’entre Ise. or 15 Soit que certaines c rgz l’exercice en cours d’achèvement éliminer toute charge -ficatif n’est pas en oncernent pas ce cas il faut t tout produit ne concernant pas l’exercice. * Soit que certaines charges et produits concernant l’exercice en cours d’achèvement et qui doivent lui être rattachés bien que leur réalisation n’interviendra que l’exercice prochain. Soit que certaines charges n’apparaissent et ne peuvent être constatées qu’en fin d’exercice et qui portent : * Soit sur la dépréciation de certains biens de l’entreprise, du fait de leur utilisation dans le cadre de son activité. * Soit sur des charges probables liées à l’exploitation et à l’activité de Evaluer ces éléments c’est à dire leur donner une valeur réelle xprimee en monnaie nationale (dirham). Les travaux d’inventaire, de fin d’exercice portent sur : – Les Amortissements. Les provisions. es régularisations des charges et des produits Et les états de rapprochement bancaire. CHAPITRE : LES AMORTISSEMENTS I – Définition Certaines immobilisations que détient l’entreprise parmi son Actif, connaissent une dépréciatlon avec le temps en raison de l’utilisation et de l’usage qui en est fait, ou en raison de l’obsolescence c’est-à-dire, dépassement technologique du fait du progrès technologique.

L’amortissement consiste donc à constater sur le plan comptable, la perte t la dépréciation des valeurs d’Actif de certaines immobilisations qui se déprécient avec le temps. La constatation comptable de l’amortissement consiste généralement dans l’étalement sur une durée probable de vie de la valeur des biens amortissables. Afin de saisir la dépréciation, plusieurs méthode d’amortissement existent les plus courantes sont : L’amortissement constant (ou linéaire ou normal ou économque). L’amortissement dégressif (décroissant ou fiscal). Le système généralement utilisé et pratiqué au Maroc, est celui l’amortissement constant. Toutefois our des considérations d’ordre 15 onstant Selon cette méthode, la dépréciation de la valeur d’immobilisation (annuité d’amortissement) est obtenue en multipliant la valeur d’entrée ou d’acquisition (valeur d’origine) par un taux d’amortissement constant. Ce taux est lui-même obtenu en fonction de la durée probable d’utilisation de l’immobilisation qui est fixée.

La base de calcul donc de l’amortissement constant est la valeur d’entrée de l’immobilisation amortissable. En désignant par : N : cette durée d’utllisation , Le taux d’amortissement est donc de : t = 100 , 100 signifie dépréciation totale c’est-à-dire à 100 %. Nous avons ainsi : V. E valeur d’entrée (valeur d’acquisition)l ou Valeur d’origine (VO). – Taux d’amortissement = durée d’utilisation prévue = Annuité d’amortissement V. N. A -Valeur nette d’amortissement V. E- Total Amortissement D’où : V. Ext Annuité égale à 12 mois d’utilisation 100 v. ?xtxn A (partielle en mois) = Annuité égale au nombre agencement et installations : 10% à15% • Gros matériel informatique : IO%à 20% • Matériel informatique périphérique et programme • Mobilier et logiciel : • Matériel roulant : 20% à 25% • Outillage de faible valeur: -Coût d’acquisition prix d’achat + frais de transport ‘installation et montage + frais douanes+ TVA (si l’entreprise est sans droit à la déduction). Exemple d’application frais un matériel de transport acquit le 1/7/2012 au prix de 400 000 DH. on taux d’amortissement est de 20 % Sachant que sa durée probable d’utilisation est de 5 ans : (100/20). L’ensemble des informations concernant son amortissement sont regroupés dans un tableau d’amortissement. 2012 (6 moiS) 2013 2014 2015 2016 2017 (6 mois) VO ou VE 400 000 5 à la fin de chaque exercice avant établissement des comptes de synthèse. Remarque C] Le calcul de pamortissement constant se fait au prorata Temporis ‘est-à-dire proportionnellement au temps d’utilisation lorsque la période d’utilisation n’est pas complète et égale à 12 mois.

Dans l’amortissement constant, le point de départ du calcul de l’amortissement c’est la date de mise en service et à défaut celle d’acquisition. C] Toutefois la législation fiscale permet à Pentreprise de prendre comme point de départ le 1er du mois. Exemple 1 . Soit une immobilisation acquise le 15/03/2010 et mise en service le même jour. L’annuité d’amortissement de cette immobilisation doit être calculée ? partir du 01103/2010, c’est à dire le début du mois d’acquisition.

Exemple 2: Soit une immobilisation acquise le 25/0112010 et mise en service 1 5/02/2010. Son amortissement pour l’année 2010 doit être calculé à partir du 01/02/2010. * L’amortissement est constaté a fin que L’Actif indique la valeur réelle des Immobilisations. Les charges d’exploitation comprennent également le montant la charge due à la dépréciation de l’Actif immobilisé. L’amortissement entraine donc, une augmentation des charges et parallèlement une diminution de la valeur de l’immobilisation et donc de l’Actif.

La pratique de l’amortissement permet ainsi à l’entreprise de onserver des fonds qui lui seront n r renouveler ses une première colonne. Une troisième colonne nous donne ainsi les valeurs nettes. B – Amortissement dégressif Selon cette méthode, la dépréciation est plus importante les premières annees. Le calcul de l’annuité s’effectue en appliquant le taux dégressif ? la valeur d’origine pour la première annuité et à la valeur résiduelle, nette d’amortissement pour les autres années.

Le taux dégressif est égal au taux constant multiplié par un coefficient variable déterminé par la loi. Ce coefficient est fonction de la durée de vie de ‘immobilisation (durée probable d’utilisation). Les coefficients sont : 1,5 pour une durée de trois ou quatre ans. – 2 pour une durée de cinq ou six ans. – 3 pour une durée supérieure à six ans. Toutefois, lorsque le taux dégressif devient Inférieur au taux calculé sur le nombre dannée restant à courir, en applique alors ce dernier.

Autrement dit, lorsque l’annuité dégressive calculée à partir de la valeur résiduelle devient inferieur à l’annuité obtenue en divisant cette valeur résiduelle par le nombre d’années restants, Pentreprise pratique un amortissement égal ? cette dernière nnuité, c’est-à-dire appliquer un taux constant pour le nombre dannée restant ? courir. Exemplel Un matériel de production PAGF 15 2011 au prix de * * 9/12 – 112 500 • VNA (2011) : 500 000- 112 500= 387 500 • Dotation 2012: 387 500″ – 116 250 Exemple 2 : un matériel acquis le 15/10/2002, pour une valeur de 432 000 DH (TTC) (TVA 20%) est amorti dégressivement sur Sans.

Travail à faire: Dresser le tableau d’amortissement dégressif ? Solution . • VO (HT) 432 000/1 = 360 OOODH Taux linéaire : 1/5 * 100 = • Le taux constant est donc de 20 • Le taux dégressif est de : 20 x 2 = 40 % ?? Lorsque le taux linéaire devient supérieur au taux dégressif, utilise le premier taux Années 2002 2003 2004 2005 2006 2007 3/60 7 5 * La règle du prorata temporis joue pour la première et dernière annuité, Lorsque la date d’acquisition ne coïncide pas avec le début de l’exercice.

Application de synthèse Un matériel acquis le 15/07/2010, pour une valeur de 600 000 DH (TVA 20%). Durée de vie 5 ans – dresser le tableau d’amortissement linéaire ? – dresser le tableau d’amortissement dégressif ? Ill- COMPTABILISATION DES AMORTISSEMENTS A – Comptabilisation de la dotation à la fin d’exercice – Cas des amortissements constants : La dépréciation de la valeur d’immobilisation durant un exercice comptable est considérée comme une charge enregistrée dans le débit d’un compte de charge d’exploitation au C. P. C. relatif à chaque catégorie d’immobilisation amortissable.

En contrepartie, on crédite un compte d’Actif (soustractif) prévu par le plan comptable afin de recevoir les amortissements relatifs ? chaque catégorie Les comptes de Dotations d’Exploitation à débiter sont : – 6191 D. E aux amortissements de l’immobilisation en non – valeurs. – 6192 D. E aux amortissements de l’immobilisation incorporelle. 193 D. E aux amortissements de Fimmobilisation corporelle. Les postes d’amortissement à créditer correspondant aux différentes rubriques d’immobilisatio les sont : d’exemple : – 2 811 Amortissement des Frais Préliminaires. 2 812 Amortissement des charges à repartir. – 2 822 Amortissement des brevets – marques et drolts. – 2 832 Amortissement des constructions. 2 833 Amortissement des installations techniques matériel et outillage. 2 834 Amortissement du Matériel de transport. – 2 835 Amortissement du Mobilier et Matériel de bureau. NB : Le chiffre 8 en deuxième position indique un compte d’amortissement uand ce compte appartient à la classe 2. Pour obtenir le numéro d’un compte d’amortissement, il suffit dinsérer le chiffre 8 en 2ème position, dans le numéro de compte de l’immobilisation concernée.

Exemple : Reprenons l’exemple précédent : un matériel de transport acquis le 1-72012 à 400 000 DH. Taux d’amortissement 20 %. L’annuité d’amortissement à enregistrer en fin 201 2 est celle correspondante à a période du 01/07/ 2012 au 31/12/2012 soit 40 000 OH. 31/12/2012 6193 2834 DEA des immobilisations corporelles 40000 Amortissement du matériel de transport les immobilisations d’une entreprise figurent au bilan pour es valeurs d’acquisition qui sont les suivantes : • Construction : 800. 00, t • Matériel et outillage : 150. 000, t : • Mobilier de bureau : 80. 000, t : • Matériel de transport: 400. 000, t: • Matériel informatique: 200 000, t: • Brevet : 90. 000 acquis il ya 3 ans et expirera dans 12 ans. • Les frais de constitution figurent pour 100. 000dh et ils sont amortis sur 5 ans. TAF : passez au journal les écritures relatives à ces amortissements annuels. 2 – Cas des amortissements dégressives : On a deux options pour la comptabilisation des amortissements dégressifs: 1ère option

On considère que ramortissement dégressif correspond à la dépréciation réelle (amortissement économique), option de la plupart des petites et moyennes entreprises, les mêmes écritures sont passées que pour l’amortissement constant (voir les écritures comptables de l’amortissement linéaire) 2ème option On considère que ramortissement dégressif ne correspond pas ? dépréciation réelle, mais traduit seulement un avantage flscal. Dans ce cas, l’excédent de l’amortissement dégressif sur l’amortissement constant constitue un amortissement dérogatoire inscrit au passif du bilan sous forme de