Les etats, oig, ong

Organisations Internationales Gouvernementales (AGI) et les Organisations Non Gouvernementales (ANGON). Ce mouvement va s’accentuer au exemple siècle, du fait des nombreux changements intervenus dans le monde à cette époque. Les AGI vont tenter de répondre aux nouveaux besoins ressentis par les états, dans le domaine économiques, sociales, culturels, et à la nécessité de paix dans le monde après la Seconde Guerre Mondiale. C’est l’objectif de l’ON par exemple. Alors que les AGI sont un regroupement d’états autour d’un acte constitutif comme un traité, on peut voire apparaître de plus en plus d’ANGON qui sont elles,

boy auréolée achoppa 1 1, 2009 | 17 pages des associations d’origines privées ne regroupant pas d’états, et qui agissent au nom d’une solidarité translations. Elles aussi tentent d’intervenir dans les pas perdre de vu que en matière de relations internationales le let motive est de faire triompher sa vision des choses et ses intérêts en les imposants aux autres entités. Ces acteurs peuvent avoir une influence plus ou moins grande. Nous allons nous interroger sur la place et les enjeux de ces trois différentes entités ?

Pour répondre à cela nous étudierons d’abord l’acteur le plus important l’état dans ne première partie, puis nous étudierons dans une seconde partie les deux autres acteurs de la scène internationale. La) l’état Qu’est ce que l’état ? Pour savoir si on est face à un état plusieurs critères indispensables doivent être présents, c’est ce que nous allons étudier ici dans un premier temps. Ensuite nous nous attarderons la capacité juridique de cette état clairement identifié. A) Les éléments constitutifs de l’état La qualité d’état s’articule autour de trois critères : un territoire, une pope ôtions et enfin un gouvernement.

I) Un Territoire On peut en considérer trois territoires différents, le oratoire terrestre, maritime, et aérien. Arrêtons-nous d’abord sur le territoire terrestre. Aujourd’hui la quasi- totalité des territoires terrestre sont sous une souveraineté étatique. Le territoire terrestre est délimité par des frontières qui peuvent soit être naturelles (montagnes, exister des conflits concernant les frontières terrestres si ces frontières ne sont pas reconnues par l’autres état concerné par elles. Une frontière est une ligne spectatrice de compétences étatiques.

Il va sans dire qu’un territoire terrestre peut être un énorme avantage en fonction de sa configuration ou au entraîne un réel inconvénient pour un état. D’abord le climat, monastiques dans son ?ouvre note déjà qu’un climat favorable permet a une société de ce développer plus facilement. Ensuite la configuration d’un état est aussi capitale. En effet un état recouvert de montagne sera facile à défendre en cas de guerre, cependant en temps de paix les échanges commerciaux sont plus difficiles. A l’inverse un territoire entièrement p ta est favorable au échanges commerciaux mais plus dure à défendre.

On peut aussi noter l’importance des lacs et fleuves car ils peuvent traverser plusieurs états et permettre le commerce, et aussi le développement de l’agriculture ainsi que de l’énergie hydroélectrique. On peut voire que des tensions entre états peuvent avoir pour origines l’accès a l’eau c’est le cas notamment au Proche-Orient. Outre cela on peut aussi noter que l’étendu d’un état influe souvent sur sa puissance sur la scène internationale, en effet plus le territoire terrestre est grand plus il permet d’avoir de l’influence sur différentes parties du globe, le meilleur exemple est la réussie.

L’étendu d’un territoire permet aussi d’avoir de nombreuses ressources énergétiques et minérales, et d’être indépendant des p inerties, et d’être indépendant des pays voisins. Le dernier enjeu concernant le territoire terrestre est sa géographie, un état enclavé est largement désavantagé par rapport à un état disposant d’une large façade maritime car ce dernier n’est pas tributaire de ses voisins pour ce qui concerne ses échanges avec l’extérieur. Le territoire est aussi maritime pour les état bénéficiant d’une façade maritime. Jusqu’ s’étend la souveraineté d’un état sur la mer ?

Cette question est très importante aujourd’hui car les capacités technologiques permettant l’exploration des fonds marins sont de plus en plus importantes. Désormais le fond des océans est un véritable enjeu du fait des ressources naturelles qu’il cache et qui pendant longtemps étaient inaccessibles. Avant 1 945 le droit maritime était surtout coutumier, des conférences ont voulu codifier ces règles. Toutefois, il a fallu attendre le 30 Avril 1982 et la convention de montage bai en jamais, pour voire la délimitation des zones de souveraineté des états sur les mers.

Du rivage jusque 12 miles marins (1 9,31 kilomètres) dans les mers c’est la mer territoriale, ici l’état a la même souveraineté que sur terre. Les navires peuvent y reculer librement dés lors qu’ils se conforment à la législation du pays. Les 12 miles marins (jusque 40 kilomètres environ) suivants corresponde à la zone contiguë, ici ‘état n’exerce pas une pleine souveraineté mais seulement une compétence de police et de douane. Ici aussi les navire une pleine souveraineté mais seulement une compétence de police et de douane.

Ici aussi les navires doivent se conformer à la législation du pays. Du rivage jusque 200 miles marins (321 ,87 kilomètres) dans les mers c’est la zone économique exclusive, 200 miles est une limite maximum un état peut restreindre cette zone en fonction de ces pactise. Dans la zone économique exclusive seul l’état qui y exerce sa souveraineté peut y exploiter les richesses de la pêche et sous sol marin. Au delà de cette zone ce sont les eaux internationales, c’est-à-dire qu’aucun état ne peut ce les approprié ou y exercer sa souveraineté (sauf quelques exceptions).

Les eaux internationales sont une zone de liberté. Les états peuvent exploiter les richesses naturelles en fonction de ces capacités techniques. AI ne faut pas ce voiler la face cette situation est une avantage pour les états développés puisque c’est eux qui ont les capacités pour exploiter la haute mer c’est donc pour eux un quasi monopole sur les richesses de la haute mer qui sont partagées entre seulement les puissances occidentales. Enfin la dernière dimension du territoire est aérienne.

Contrairement à l’espace maritime, le droit régissant l’espace aérien n’est pas d’origine coutumière mais conventionnelle dés le début du exemple siècle et le développement de l’aviation. L’espace aérien des états coïncident avec les frontières terrestre et maritime de l’état. La convention de Paris de 1 91 9 territoriales l’espace aérien. Les états peuvent souverainement interdire le survol Paris de 1919 territoriales ‘espace aérien. Les états peuvent souverainement interdire le survol de leur territoire par des avions étrangers.

Le non respect cette interdiction représente une violation de la souveraineté aérienne, et l’état peut forcer l’appareil à atterrir. Toutefois, il est interdit de recourir à la force contre un appareil civil. La souveraineté de l’état se limite en hauteur là où il y a de l’aire, au delà c’est l’espace extra-atmosphérique. Après le territoire le deuxième élément constitutif de l’état est l’établissement d’une population sur le territoire. 2) La population Un état ne peut exister sans une population. La pope ôtions se définit comme un ensemble d’individus rattachés à un état national par le biais de la nationalité.

De plus les populations constituées d’une seule nation sont très rares, du fait des conflits, des flux migratoires, de la monopolisation, une population est composée d’une nation dominante et de plusieurs minorités. Cette situation peut être la source de conflits comme c’est le cas au Moyen- Orient. La population d’un état est composée des nationaux, ils sont liés a l’état par la nationalité, ce lien a pour conséquence de rendre l’état responsable de ses assortissant, de plus la nationalité n’est pas réserver uniquement aux personnes physiques, elle s’applique aux navires, avions, entreprises, organisations de l’état.

On trouve également les étrangers, ils ont la nationalité d’un autre pays et leur présence sur le territoire relève de la s étrangers, ils ont la nationalité d’un autre pays et leur présence sur le territoire relève de la souveraineté de chaque état. On peut également trouver des apatrides qui ont la particularité de ne pas avoir de nationalité. Enfin les réfugiés, eux viennent d’un pays où ils sont victimes de résections ou de catastrophes naturelles, ils sont accueillies par les états mais n’ont pas vocation à y rester.

La population est un enjeu important pour les état et permet à ceux qui en ont une importante de peser sur la scène internationale. Les états à forte population sont des marchés énormes pour d’autres pays, c’est le cas de l’Occident avec la chiné mais l’inverse est également vrai, la population permet donc de faire valoir ses intérêts dans les rapports internationaux. Voyons maintenant le dernier élément constitutif de l’état après le territoire et la population.

C’est le ouvertement, ce dernier capote les deux premiers éléments constitutifs. 3) Un gouvernement En tant que personne juridique titulaire de nombreuses compétences, l’état a des organes qui le représente. La structure gouvernementale dans l’état est nécessaire à son existence. Le gouvernement doit être effectif c’est-à-dire qu’il doit assurer l’ensemble des fonctions étatiques l’égard de la pope ôtions et de l’ensemble du territoire et l’exécution des engagements internationaux.

l’effective est très importante car elle permet de pouvoir intégrer les organisations internationales gouvernementales, ce qui remet ainsi permet de pouvoir intégrer les organisations internationales gouvernementales, ce qui permet ainsi l’état d’avoir une influence sur la scène internationale. Néanmoins l’effective peut dépendre de considérations politique lorsque deux gouvernements dans un même état s’opposent et que certains états vont reconnaître un gouvernement et d’autres états l’autre gouvernement (exemple : le vietnamien a parti de 1979 jusque 1991).

En droit international la forme du gouvernement n’ pas d’importance pour engager des relations avec les autres états. Aucunes règles n’exigent une structure étatique terminée. Cependant pour intégrer certaines AGI une structure démocratique est nécessaire. Le gouvernement qu’il soit démocratique ou pas représente l’état et peut avoir une importance considérable sur la scène internationale comme c’est le cas de la corde du Nord ou de l’airain.

Ces deux états pourraient être quelconques, cependant du fait de leurs gouvernements ils ont une place centrale dans les relations internationales. Après avoir vu les éléments constitutifs de l’état, attardons nous désormais sur l’état et sa personnalité juridique sur la scène internationale. B) l’état personne juridique de droit international La souveraineté de l’état lui donne des droits et des obligations ainsi que des compétences dans l’ordre juridique international et qui sont réglementées par le droit international.

Quelques soient les changements de gouvernement ou territoriale l’état subsiste du fait du principe soient les changements de gouvernement ou territoriale l’état subsiste du fait du principe de continuité ainsi l’état devra poursuivre les obligations antérieures. Les seuls cas où la continuité ne joue pas c’est lorsqu’ ha une fusion d’états ou par ‘anéantissement d’un état par un autre. l’état possède de nombreuses capacités lui permettant d’agir en conformité avec le droit international.

En principe les états sont égaux sur la scène internationale ce qui permet a chacun d’entre eux d’avoir des relations internationales ainsi que des capacités pour agir sur celle- ci. Parmi les nombreux effets de la capacité juridique, il ha le fait de pouvoir établir des relations diplomatiques et consulaires avec d’autres états. Le personnel diplomatique est juridiquement inviolable, il représente l’état d’origine auprès d’un autre, il défend les intérêts de son pays etc.. Les diplomates ont de nombreuses fonctions. l’état peut produire des actes juridiques internationaux.

Les actes peuvent être unilatéraux ou conventionnels. Les actes unilatéraux sont pris par l’autorité exécutive ou législative, ils peuvent prendre la forme de notification, de reconnaissance d’état, de renonciation expresse, protestation ou une promesse. Ces actes unilatéraux et surtout la reconnaissance d’état est un acte discrétionnaire de l’état qui reconnaît.