IAS 36

Sommaire INTRODUCTION 1 Partie théorique 3 Chapitre 1 : Objectifs et Champ d’application 4 Sectlon 1 : Objectifs 4 Section 2 . Champ d’application 4 Chapitre 2 : Terminologie et principes généraux 5 section 1 : Définitions5 Section 2 : Principes 6 Chapitre 3 : Comparaison des référentiels (marocain et international) 7 Partie empirique9 Chapitre 1 : Comptab Sectlon 1 : Evaluation Section 2 . Comptabil Chapitre 2 : Cas prati section 1 : Enoncé 15 Section 2 : Correction 16 CONCLUSION 19 INTRODUCTION or 13 Sni* to View n 13 lesquelles il doit y avoir reprise des pertes de valeur.

Fournir les lignes directrices sur les obligations d’information. C’est la norme qui précise comment un actif qui a perdu de la valeur est identifié et comment cette perte est déterminée. Section 2 . Champ d’application La présente norme doit s’appliquer à la comptabilisation de la dépréciation de tous les actifs autres que Les stocks (Voir IAS 2 Stocks); Les actifs générés par des contrats de construction (voir IAS 1 1 Contrats de construction) ; Les actifs d’impôt différé (voir IAS 12 Impôts sur le résultat) ; Les actifs résultant d’avantages du personnel (vor IAS 19 Avantages du personnel) ;

Les actifs financiers compris dans le champ d’application d’IFRS 9 Instruments financiers ; Les immeubles de placement évalués à la juste valeur (voir IAS 40 Immeubles de placement) ; Les actifs biologiques liés à une activité agricole et évalués à la juste valeur diminuée des coûts de la vente (voir IAS 41 Agriculture) ; Les coûts d’acquisition différés et les immobilisations incorporelles générés par les droits contractuels d’un assureur selon des contrats d’assurance compris dans le champ d’application d’IFRS 4 Contrats d’assurance ; et Les actifs non courants (ou groupes destinés à être sortis) classés omme étant détenus en vue de la vente selon IFRS 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées. Puisque les IFRS existantes applicables à ces actifs contiennent des dispositions spécifiques concernant leur comptabilisation et évaluation. Chapitre 2 : Terminologie et principes généraux Section 1 : Définitions En référentiel comptable international, la norme IAS 36 définit les modalit 13 Définitions En référentiel comptable international, la norme IAS 36 définit les modalités de dépréciation des actifs corporels et incorporels. Sachant qu’un actif corporel ou incorporel dot faire l’objet d’une dépréciation dès lors que sa valeur comptable excède sa valeur recouvrable.

Voici quelques définitions des termes clés qui vont en parallèle avec la norme IAS 36 : La valeur comptable : est le montant auquel un actif est comptabilisé après déduction du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur y afférents ; L’unité génératrice de trésorerie d’un actif : est le plus petit groupe d’actifs qul Inclut l’actif et dont l’utillsatlon continue génère des entrées de trésorerie qui sont largement ndépendantes de celles générées par d’autres actifs ou groupes d’actifs , La juste valeur diminuée des coûts de la vente : est le montant qui peut être obtenu de la vente d’un actif ou d’une unité génératrice de trésorerie lors d’une transaction dans des conditions de concurrence normale entre des parties bien informées et consentantes, diminué des coûts de sortie; La perte de valeur : est le montant par lequel la valeur comptable d’un actif ou d’une unité génératrice de trésorerie excède sa valeur recouvrable ; La valeur recouvrable : elle est égale à la plus grande valeur entre e prix de cession net et la valeur d’utilité ; Le prix de cession net : il représente le prix de vente de l’actif diminué des frais de cession , La valeur d’utilité d’un actif : elle correspond à la valeur actualisée des flux futurs de trésorerie liés à son utilisation et à sa sortie du patrimoine. Section 2 . Principes Ils reposent sur la recherche dindices de dépréciation et sur la déterminati Section 2 : Principes Ils reposent sur la recherche d’indices de dépréciation et sur la détermination de méthodes de calcul permettant de chiffrer celle- 1 -Actifs concernés par la dépréciation :

Tous les actifs immobilisés peuvent être dépréciés : immobilisations corporelles et incorporelles, amortissables ou non. La recherche de la dépréciation commence par la vérification, ? chaque clôture des comptes, de l’existence d’indices de perte de valeur. Deux catégories d’indices sont à prendre en considération: – Internes, tels que : obsolescence ou dégradation physique, changements importants dans le mode d’utilisation, performances inférieures aux prévisions, – Externes, tels que : valeur de marché, changements importants dans l’environnement de l’entreprise, taux d’intérêt ou de rendement. Lorsqu’il existe un indice de perte de valeur, un test de dépréciation est effectué.

La valeur nette comptable de l’actif immobilisé est comparée à sa valeur actuelle. Si la valeur actuelle devient notablement inférieure à sa valeur nette comptable, il y a lieu de procéder à une dépréclation. La moins-value constatée sera enregistrée dans le compte de résu tat, en application du principe de prudence. Celui-ci ne prévoit pas d’étalement sur la durée restant à courir, alors même qu’un fractionnement pourrait se justifier compte tenu de l’horizon envisagé. 2- Détermination de la valeur actuelle La valeur actuelle selon la terminologie du CNC et du CRC correspond à la valeur recouvrable de l’IASB. Elle représente la valeur la plus élevée entre la valeur vénale et la valeur d’usage. La valeur vénale : prix qui peut être obtenu de la vente d’un actif lors d’une transaction dans des conditions de 3 prix qui peut être obtenu de la vente d’un actif lors d’une transaction dans des conditions de concurrence normale entre des parties bien informées et constantes. Les coûts de sortie sont les coûts directement attribuables à la sortie d’un actif, à l’exclusion des charges financières et de la harge d’impôt sur le résultat de cession. On distingue • • les coûts externes : frais d’acte, frais de timbre liés à la transaction, coûts d’enlèvement de l’actif, • les coûts internes : coûts marginaux directement engagés pour mettre l’actif en état d’être vendu. Valeur d’usage : La valeur d’usage est déterminée en actualisant les cash-flows futurs attendus de l’utilisation régulière d’une immobillsatlon à laquelle pourra être ajoutée sa valeur de cession. Cette dernière correspond à la valeur de revente actuelle de l’immobilisation à laquelle seront déduits les frais de cession. Valeur d’usage = valeur d’utilité = actualisation des cash-flows 3-Actifs isolés ou regroupés La détermination de la valeur d’utilité pose le problème du niveau auquel sont générés les flux de trésorerie. Habituellement, ces flux ne sont pas mesurables au niveau d’un actif pris isolément et il faut procéder à des regroupements.

Cest pourquoi, la norme IAS 36 préconise de recourir à la notion d’unités génératrices de trésorerie(lJGT). 4-0pposition entre amortissement et dépréciation Précisons que l’on procède à une « dépréciation » et non plus à un « amortissement exceptionnel ». Le montant obtenu après déduction de la dépréciation constitue la nouvelle base d’amortissement. international) -Le CGNG évoque la dépréciation des actifs dans plusieurs chapitres PAGF s 3 (marocain et international) chapitres tandls qu’en 1ERS, elle s’applique seulement aux immobilisations corporelles, aux immobilisations incorporelles ainsi qu’au goodwill comptabilisé dans le cadre de regroupement d’entreprises conformément à la norme IAS 3.

La dépréciation des autres actifs est traitée par des normes spécifiques -A la différence du CGNC qui évoque la notion de valeur actuelle, a norme FRS introduit plusieurs nouvelles définitions pour mieux appréhender cette notion à savoir : la valeur recouvrable, la valeur d’utilité, cout de sortie des actifs, L’unité génératrice de trésorerie -Contrairement au CGNC qui se limite à la définition de la notion de la valeur actuelle à la date de clôture, la norme IAS 36 définit une méthodologie de dépréciation basée sur : – Recherche d’indices de pertes de valeur (interne ou externe). – Comparaison, si possible, entre la valeur de marché et la valeur d’utilité – Détermination des flux de trésorerie futur et taux d’actualisation. ériodicité du test – Le CGNC impose la comptabilisation de la perte de valeur exclusivement dans le résultat, tandis qu’en FRS, il y a possibilité d’imputer la perte de valeur ou la reprise directement dans les capitaux propres si l’actif est réévalué. 6 3 suivie d’un cas pratique permettant de mieux appréhender et comprendre les notions clés de la norme et de les mettre en pratique Chapitre 1 : Comptabilisation et évaluation Section 1 : Évaluation des dépréciations Afin de déterminer si un actif a subi une perte de valeur, l’entreprise doit, considérer au minimum les indications externes t internes suivantes • Sources externes : 1. Diminution importante de la valeur de marché de l’actif; 2.

Changements dans l’environnement technologique, économique, juridique ou du marché dans lequel l’entité opère et qui ont un effet négatif sur l’entité; 3. Augmentation des taux d’intérêt qui va probablement diminuer de façon significative la valeur recouvrable de l’actif; 4. Capitalisation boursière inférieure à la valeur comptable de l’actif net de l’entité. Sources internes . 1. Indice d’obsolescence ou de dégradation physique de l’actif; 2. Changements importants, ayant un effet négatif sur l’entité, ans le mode d’utilisation de l’actif tel qu’il est utilisé ou qu’on s’attend à l’utiliser, 3. Une indication que la performance économique de l’actif est ou sera moins bonne que celle à laquelle on s’attend.

En plus de ces indices, l’entreprise doit tester annuellement les immobilisations incorporelles suivantes, même s’il y a absence d’Indice de perte de valeur, notamment Les immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée; Les immobilisations incorporelles qui ne sont pas encore prêtes ? être mises en service; Le goodwill acquis dans un re rou ement d’entreprises. Les tests de dépréciation u de leurs unités unités génératrices de trésorerie n’ont pas à être effectués à la fin de l’exercice, mais ils doivent être effectués au même moment chaque année. Différentes immobilisations ou unités génératrices de trésorerie peuvent être soumises à un test de dépréciation à des moments différents. En outre, si une immobilisation incorporelle a été initialement comptabilisée pendant l’exercice considéré, l’actif (ou, dans le cas du goodwill, l’unité à laquelle il a été affecté) doit être testé pour dépréciation avant la fin de l’exercice considéré.

En ce qui a trait aux immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée et au goodwill, le calcul détaillé le plus récent de la valeur recouvrable effectué lors d’une période précédente peut être utilisé pour le test de dépréciation de cet actif au cours de la période considérée, à la condition que certains critères soient reums. Selon la présente norme, on doit constater la dépréciation d’un actif dans le cas où sa valeur comptable devient supérieure à sa valeur recouvrable. Cette dernière correspond au montant le plus élevé entre : La valeur d’utilité , La juste valeur. Nous allons donc présenter la méthode de calcul de ces valeurs : Calcul de la valeur d’utilité .

Les cash-flows futurs doivent être basés sur les prévisions les plus récentes approuvées par la Direction. Si la durée d’utilisation de l’actif excède la durée des prévisions effectuées (généralement celles-ci ne dépassent pas 5 ans), les cash-flows escomptés au titre des années suivantes sont extrapolés à partir des prévisions sur la base d’un taux de croissance constant ou négatif (sauf si l’utilisation d’un taux de croissance positif se justifie). Les cash-flows s 3 égatif (sauf si l’utilisation d’un taux de croissance positif se justifie). Les cash-flows sont calculés : Avant impôt sur les bénéfices ; Avant intérêts d’emprunts, car le coût du financement est déj? pris en compte par le taux d’actualisation.

Le taux d’actualisation doit refléter la rémunération attendue par un investisseur pour un investissement présentant le même niveau de risque. Ce taux est généralement estimé, en ajoutant au coût de l’argent (taux d’intérêt des obligations d’Etat par exemple) une prime de risque spécifique à l’actif considéré. On peut également utiliser le coût du capital de rentreprise ? ondition que le rlsque de factif considéré soit du même ordre que celui de l’entreprise dans son ensemble. FCF: Free Cash-flows VR: Valeur de revente CMPC : Coût Moyen Pondéré du Capital Calcul de la juste valeur : Il s’agit du prix auquel pourrait être vendu l’actif dans des conditions normales de concurrence, moins les éventuels frais de vente.

Si l’élément en question peut être négocié sur un marché actif, la juste valeur correspond à la valeur de marché (moins les frais de vente). L’IASB définit un marché actif comme un marché dans lequel : Les biens échangés sont homogènes ; Des acheteurs et des vendeurs consentants peuvent être trouvés à tout moment : Les prix sont publiquement disponibles. PAGF 13 déterminée par référence à l’unité génératrice de trésorerie (UGT), notion citée précédemment et qui correspond au plus petit groupe identifiable dont Futilisation génère des recettes indépendantes. Sa valeur comptable est égale à la somme des valeurs comptables des actifs qui la composent, au prorata de la valeur comptable de chaque actif.

Exemple : Synthèse A peut vendre ses produits sur un marché extérieur et en conséquence, il existe un marché actif pour ses produits. B, par contre, n’a pas de marché actif pour sa production. Ainsi, les entrées de trésorerie de B dépendent exclusivement de la demande pour les produits de C. En conséquence, L’usine B ne peut pas être considérée comme pouvant générer des entrées de trésorerie qui sont largement indépendantes de celles de C. DONC : A est identifiée comme une unité génératrice de trésorerie Séparée. B et C, regroupées, sont identifiées comme une seule unité génératrice de trésorerie. Section 2 : Comptabilisation de la dépréciation Dépréciation d’un actif 31/12/N Dépréciations d’actifs