Commentaire
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MAX interjeter appel et la Cour rend un arrêt confirmation aux motifs que l’acte suffisait donner une cause valable à l’engagement. En outre, la cour retint également que la nouvelle législation du divorce qui a pour certain cas supprimé le devoir de secours n’ pas pour effet de priver la valeur de l’obligation naturelle qui a été contractée dans un acte sous sang privé. MAX se pourvoit en cassation aux motifs qu’il avait contractée une obligation naturelle.
bu rapiécé baffle 15, 2009 | 5 pages à produire des effets de droit La promesse de payer une pension alimentaire après le ivoire constitue une cause illicite aux règles d’ordre public relatives au divorce. La cour de cassation rejette la demande au pourvoi aux motifs que l’engagement pris par MAX n’est pas illicite et transforme donc son obligation naturelle en obligation civile. Afin de comprendre cette décision, on verra l’évolution de l’obligation naturelle en obligation civil (l) ayant pour cause l’engagement unilatérale de volonté qui est limité (AI). ) L’évolution de l’obligation naturelle en obligation civile. Cette évolution montre l’ambiguïté de la notion d’obligation naturelle (A) où l’origine de la décision tient dans ‘engagement unilatéral de volonté (B) A) l’ambiguïté de la notion d’obligation naturelle L’obligation est donc un lien de droit c’est-à-dire que son exécution forcée peut être en justice et réalisée avec l’aide de la force publique. L’obligation est composée de deux éléments, le débitée qui est la dette et l’obligation qui est le pouvoir de contraindre le débiteur et e poursuivre en justice.
Cependant, on distingue de deux types d’obligation dont l’obligation civile, juridique et l’obligation naturelle qui est dépourvue de sanction c’est-à-dire que le créancier ne séide pas le pouvoir de contraindre. Néanmoins, il existe deux théories relatives à l’obligation naturelle d’une part, la théorie objective qui affirme que l’obligation naturelle serait une obligation civile imparfaite. D’autre part, la théorie subjective selon laquelle l’obligation naturelle serait un devoir moi imparfaite.
D’autre part, la théorie subjective selon laquelle l’obligation naturelle serait un devoir morale, un devoir de conscience qui n’est pas sanctionné par le droit. Dans l’affaire commentée les juges du fond transforme l’obligation naturelle en obligation civile car l’acte fait par le émondeur au pourvoi suffit à produire des effets juridiques. La cour de cassation approuve cette décision. Cette décision trouve son fondement dans l’engagement unilatéral de volonté. B) B) L’engagement unilatérale de volonté, l’origine de la décision Selon l’article 1235-2 du code civil on ne peut pas demander l’exécution forcée d’une obligation naturelle. Dans l’affaire examinée la Cour de cassation affirme le contraire en se fondant sur l’engagement unilatéral de volonté. En effet, l’engagement pris par un acte doit être exécuté quelque soit es raisons invoqués en l’espèce. De plus, les gués de la Cour de cassation interprètent les engagements unilatéraux de volontés afin qu’ils produisent es effets juridiques et deviennent des obligations civiles.
On peut par exemple cité l’arrêt de la première chambre civile de la cour de la cassation du AI Octobre 1995 et l’arrêt de la première chambre de la cour de cassation du 4 Janvier 2005. L’interprétation des engagements unilatéraux par les juges se base en partie sur le devoir morale, le devoir de sur le devoir morale, le devoir de conscience qui aboutirait vers une obligation civile. L’évolution, la transformation de l’obligation naturelle en obligation civile a pour origine l’engagement unilatéral de volonté qui est limitée. Il) Il) Les limites de l’engagement unilatéral de volonté Ces limites se caractérisent par l’obligation naturelle qui est un élément indispensable (A) qui rend l’engagement unilatéral critiquable (B) A) L’élément indispensable L’engagement unilatéral de volonté doit avoir la volonté c’est-à-dire qu’on doit être conscient de l’acte que l’on prend vis-à-vis de l’autre partie. En l’espèce le demandeur au pourvoi s’est volontairement engagé auprès de son ex-femme en signant un document pour payer une pension alimentation.
Toutefois pour que l’engagement se transforme en obligation civile, il faut une obligation naturelle. Cela signifie que l’engagement pris, doit résulter d’un devoir de conscience et d’un devoir moral. Force est de constater, que ces éléments permettent aux juges de dégager une solution en cherchant à savoir quel était l’état d’esprit e la personne qui prend l’engagement, qu’elles sont ses prétentions vis-à-vis de l’autre partie.