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Question 1 Les contrats suivants peuvent-ils être annulés? Émile, âgé de 14 ans, a acheté une paire de chaussures sportives à 500 $ d’une pointure 8h alors qu’il chausse habituellement du or 3 Oui, ce contrat peut re vendre ces chaussur pourquoi qu’il a vend r n’aurait pas dû stoire ne dit pas e… sûrement parce qu’il ne restait pas de pointure Bh et qu’il voulait effectuer une Il a sûrement usé d’arguments pour qu’Émile achète belle vente. cette paire à 500$. La notion de lésion explique que lorsqu’il y a exploration d’une des parties par l’autre, qui entraîne une isproportion importante entre les prestations.

L’article 1406 C. c. Q. relatif à la lésion est applicable en l’espèce. Il rappelle que c’est à lui qui contracte avec une personne de s’assurer de la capacité de cette dernière et que le contrat comportant des dépenses exagérées pour le mineur peut être annulé pour cause de lésion. contrat peut être annulé! Le petit-fils a menacé de mettre le feu ? la résidence de sa grand-mère car celui-ci voulait qu’elle l’endosse. La crainte résultant de la violence ou de la menace eut vicier le consentement nécessaire à la validité d’un contrat (C. . Q, art 1402). Pour ce faire, elle doit remplir quatre conditions identifiées par la doctrine. (1) la crainte doit avoir déterminé le consentement, ce qui suppose que la victime appréhende réellement un préjudice sérieux pouvant porter atteinte à sa personne ou à ses biens, par exemple la mort ou la ruine financiere. J’al acheté un engrais alors que je croyals acheter un herbicide. Oui et non! Étant convaincue d’acheté un engrais, j’ai par erreur acheter un herbicide. Je me suis trompée de produit. J’aurai le fardeau de faire la preuve.

Commettre une erreur, c’est « avoir une opinion contraire à la réalité ». Toutes les erreurs ne mènent pas à la nullité du contrat. Pour vicier le consentement, l’erreur doit être une erreur simple ou une erreur provoquée par le dol. L’erreur simple des parties ou de l’une d’entre elles porte sur la nature du contrat, sur l’objet de la prestation ou sur tout élément essentiel qui a déterminé le consentement. (C. c. Q. , art 1400). la prestation ou sur tout élément essentiel qui a déterminé le onsentement. (C. c. Q„ art 1400).

Lorsque l’erreur concernant l’objet de la prestation, c’est plutôt sur la chose visée par le contrat qu’il y a divergence de vues. une précaution élémentaire est de se renseigner avant de conclure la transaction. Vous avez acheté une automobile pour la somme de 10 000 $ alors qu’elle n’en valait que 5 000 $. Oui, ce contrat peut être annulé! J’ai acheté la voiture trop chère, j’ai été victime de fraude. Outre l’erreur simple, l’erreur peut être provoquée par le dol de l’autre partie ou à la connaissance e celle-ci.

Cette erreur vicie le consentement dans tous les cas où, sans cela, la partie n’aurait pas contracté ou aurait contracté à des conditions différentes (C. c. Q. , art. 1401). Le dol s’envisage comme un moyen destiné à tromper. Il s’exprime de différentes manières et peut emprunter la forme d’un mensonge, d’une manœuvre frauduleuse ou encore d’une omission5. Le dol doit toujours s’apprécier en fonction de sa finalité, qui consiste ? induire quelqu’un en erreur dans le but de l’amener à contracter ? son désavantage.