Siméon, Morgane et Venise Morlevent, âgés respectivement de quatorze, huit et cinq ans, apprennent qu’ils sont orphelins – leur père a disparu, leur mère dépressive s’est suicidée – et jurent de ne Jamais se séparer. Pour éviter de se retrouver dans un foyer, ils prient Bénédicte Horau, leur assistante sociale, de chercher les enfants que […]

AUTOUR DU CHOIX DE LA RESIDENCE : PLURI-HANDICAPS ET PARTENARIATS Dossier professionnel dans le cadre de la formation menant au Certificat National de Compétences Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs SOMMAIRE PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION MANDATAIRE 3 PRESENTATION PERS INTRODUCTION 7 I pARTlE: PRESEN PROTEGE Histoire de Monsieur orao N DU MAJEUR La mesure de […]

TROISIEME PARTIE ARRETES technicien supérieur. 145 Arrêté ministériel n’ 03 du 03 janvier 2001 fixant les modalités d’évaluation et de sanction des formations de technicien. 151 Arrêté ministériel no 04 du 03 janvier 2001 fixant les modalités de sanction des formations d’ouvriers spécialisés, d’agents qualifiés et d’agents hautement qualifiés. 57 Arrêté n086 du 09 décembre […]

IV. LA FAMILLE Le droit de la famille comporte le droit du mariage et des régimes matrimoniaux. le droit des unions libres, le droit du divorce et de la séparation de corps, le droit de la filiation. CHAPITRE I. Le mariage. En France le mariage est civil, il n’est pas religieux mais la France reconnait […]

Arc Club Aix en Provence SAISON 2014-2015 (Valable du 15 septembre au 15 septembre de l’année suivante) FICHE INSCRIPTION / REINSCRIPTION Sni* to View Inscription 0 Réinscription Nom : Prénom Date de naissance : Adresse . Ville • Domicile : LICENCES Nom des catégories Tranche d’âge Montant licence (P) poussin 7 à 10 ans 15,00 […]

……. 12 Paragraphe Il – Des actes de CODE DE LA FAMILLE Sénégalais SOMMAIRE LIVRE I DES PERSONNES . CHAPITRE – DU NOM . CHAPITRE Il – DU DOMICILE . CHAPITRE Ill – DE L’A DISPARITION. or281 Sni* to View CHAPITRE IV • DE L’ETAT CIVIL SECTION I – DISPOSITIONS GENERALES 9 SECTION II – […]

Devoir d’anglais nol PARTIE 1 : COMPTE RENDU EN FRANCAS Ce document est un article de presse, dont le titre est « Where there’s a Will, there’s a row », pa u le 1 7 octobre 2009 dans le magazine The economist, il a été écrit par Charlemagne. Cet article traite du règlement des successions, […]

Expression élément constitutif qui est l’élément du sujet. On passe en revu tout les éléments. Il faut rappeler le sujet et à partir de là il faut définir les termes. Éléments constitutifs essentiels donc. Règles de droit. Tout n’est pas constitutif il va donc falloir faire un tri. La décentralisation dans la C a évolué […]

Richard Diane LI 87 TRAVAUX DIRIGÉS – DROIT CIVIL Séance nag : Les majeurs protégés Fiches de jurisprudence Fiche no 1 : Cour d’appel de Douai C’est un arrêt du 8 février 2013 de la Chambre de la protection juridique des majeurs et mineurs de la cour d’appel de Douai. En l’espèce, Josette X née […]

Elle met en place aus l’organisation des ser dministrations dans social. Les premiers change es doma ire impact réel sur cial et médico . Le social et médico-social ne seront plus gérés ensemble. On voit disparaitre la DRASS et DDASS. . Apparition d’un pole regroupent le sanitaire et le médico-social. Il est géré par l’ARS […]

Quelques décisions ont cependant admis que certaines dispositions relatives au mariage s’appliquent au concubinageD ça reste marginales car on ne doit pas appliquer les règles du ariage à un régime qui lui est étranger. Le Conseil constitutionnel a récemment validé par QPC l’absence de parallélisme entre mariage et concubinage. Section 3 : La rupture du […]

Les chroniques de fabrique cassation, juge des tutelles Le contrôle des comptes de gestion (17/02/2003) par FABRIQUE CASSATION, juge des tutelles, vice-président du tribunal de grande instance de Draguignan Art. 470 du Code civil Le tuteur, l’administrateur légal sous contrôle judiciaire et le gérant de tutelle doivent rendre compte annuellement de leur gestion. L’pagination du […]