Les vices du consentement – Que dit la loi? Normalement, les parties à un contrat sont tenues de le respecter à la lettre (artlcle 1134 du Code civil). A défaut, elles engagent leur responsabilité contractuelle et peuvent se voir condamner au paiement de dommages et intérêts. Toutefois, la loi prévoit trois hypothèses dans lesquelles une […]

La Putain respectueuse PREMIER TABLEAU SCÈNE I La scène s’agit dans la chambre de Lizzie, elle vive dans un ville américaine du Sud. Lizzie est seule, en bras de chemise, elle aspire le sol. Il sonne dans la Porte. Elle arrête l’aspirateur et va ouvrir la porte. Un nè grand nègre a cheve or 11 […]

Chandrasegaram Gagenth PARTIE ECONOMIE GENERALE 1 L’externalisation désigne le transfert d’une fonction peu productrice en revenu vers une filiale externe plus apte ? assumer cette fonction de cette entreprise. Par exemple Kodak transfert sa fonction de gestion de ses systèmes d’informations vers sa filiale IBM. Cela est de la sous-traitance. 2. Les entreprises externalisent dans […]

Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 28 juin 2012, 10-20. 492, P.. sur 2 http://www. legifrance. gouv. fr/affich rechJuriJud… Cour de cassation chambre civile 1 Audience publique du jeudi 28 juin 2012 NO de pourvoi: 10-20 Publié au bulletin Cassation or7 Sni* to View M. Charruault (président), pr sident SCP Boré et Salve de […]

Kuzbick mélanie MEI DF3 Outils de communication qui permette à féqupe de communiquer Mon 1 er stage s’est déroulé dans un internat d’une MECS (Maison d’Enfants à Caractère Social). La maison d’enfants, ouverte toute l’année 24h/24, a pour mission de mettre en œuvre des mesures administratives, contractuelles ou judicaire de protection. L’établissement , sous compétence […]

L’INFORMATIQUE SE DEFENDRE ET ATTAQUER VERSION 1. 0 D ‘ ecembre 2013 or 188 Sni* to View D  » ecembre 2013 BROCHURE DISPONIBLE SUR WWW. INFOKIOSQUES. NET pille, copie, modifie et diffuse librement Table des mati eres 1 Introduction: comprendre pour mieux se d efendre et… attaquer 6 2 Ordlnateurs et m ernoires num eriques: […]

Sujet sur la « pensée groupale » de JANIS Note: 18/20 Psychologie sociale 2 Responsable de l’UE : Brigitte ALMI_JDEVER Dossier remis : par voie postale en Cl dans la boîte aux le lors de la permane Date : 23/08/2009 de l’étudiant(e) co PACE 1 ors to View sé de réception le de l’UE drier […]

LA PREUVE SUR INTERNET « Celui qui prouve gagne son procès ! » De nombreuses transactlons informatisées ne génèrent pas d’écrit au sens traditionnel (paiement électronique). Ce qui pose la question de la preuve. Le droit de la preuve. Dès qu’un droit est contesté il faut en apporter la preuve, ce qui revient à se […]

BON DISPOSITIF RÉGIONAL DE CONTINUITÉ TERRITORIALE DOSSIER DE DEMANDE POUR DES VOLS EFFECTUÉS DU 16 FEVRIER AU 31 DECEMBRE 2015 CADRE RÉSERVÉ A L’ADMINISTRATION NUMERO DOSSIER : CODE INSTRUCTEUR : CODE VALIDEUR • Mesure « Grand public » Mesure spécifique Dérogation 1. IDENTITÉ 4. PlÈCES OBLIGATOI LIEU DE DÉPÔT DE D (Antennes de Région) NORD OUEST EST […]

CTBB de NICE – site internet : wvwu. ctbb-nice. fr Directrice Technique Jenny -Tél : 07 50 36 31 91 DOSSIER D’INSCRIPTION – Saison 2014/ 2015 A. CONSTITUTION DU DOSSIER 1 – Pour tous les joueurs : Fiche de renseignement O Imprimé Cl 3 enveloppes timbrés (nom + adresse) C] Autorisation de sortie pour mineur […]

LA COMMUNICATION ADMINISTRATIVE ELEMENTS METHODOLOGIQUES Mercredi 26 OCTOBRE 2011 CONTEXTE MISSION GENERALE Conduire la politique pédagogique et éducative de l’établissement en concertation avec l’e communauté éducati po Swip ta View next page aux élèves les meille dapprentissage bloc de compétences des chefs d’établissement participer à l’encadrement du système éducatif et aux actions d’éducation – diriger […]

SECRÉTAIRE JURIDIQUE – DEVOIR DSJ04 CORRIGÉ DU DEVOIR DS 04 Dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice, les associés de la SARL « ABC » doivent être réunis, afin d’approuver les comptes de rexercice qui s’est terminé le 31/06/2011 et de décider de l’affectation du résultat. La convocation doit être rédigée par […]

TD ADMINISTRATIF 1 : REGIME ET CONTENTIEUX DES CONTRATS ADMINISTRATIFS. – Définition de « Décision administrative » : acte à caractère décisoire prit par une autorité administrative ou une autorité habilitée. LE REGIME ET LE CONTENTIEUX DES CONTRATS ADMINISTRATIFS I) LE REGIME DES CO A) FORMATION. Le principe des droit p g malisme. Il sert à sécuriser […]

BTS AG PME PMI DEVOIR DE COMMUNICATION NOI DOSSIER 1 1 ) Après avoir analysé les documents à traiter, sélectionnez ceux qui nécéssiteraient une modelisation et précisez les fonctionnalités de l’application que vous utiliseriez, DOCUMENTS NECESSITANT UNE MODELISATION Documents à modeli Fonctionnalités OF4 Lettre de demande d 011, ‘Vipe next page Un modèle de lettre […]

BTS TC – Gestion de projet FICHE OUTIL La conception d’un courrier Quelque soit la nature de la correspondance que vous allez avoir à creer nvitation à une manifestation commerciale : Salons, Foire, Expositions, Journées portes ouve Lettre d’accompagne Lettre d’informations p g ion commerciale, Elle comporte toujours les rubriques suivantes 1. ENTETE 2. CORPS […]