Recette Du Tr Sor Royal En 1683

Partie du Trésor Royal en 1 683 A partir de 1 672, la France connaît des problème économique, a la suite de la Guerre de Hollande. Puisque pour la première fois le montant des dépense dépasse celui des recette. Malgré tout, Colbert parvient a relever l’économie Française, avec l’aide de différente réforme sur l’imposition (ex : La Ferme Général, Ordonnance de Mai 1680). Il meurt en 1 683 (6 septembre), peut de temps après la Reine Marie Thérèse (30 juillet).

Son fils Colbert de Seignelay prend son poste à la tête de la Marine royale et à la Maison du Roi. Le document présenter, est un document officiel, ui nous présente une partie du Trésor Royal en 1 683, extrait de l’ouvrage de F. Véron considérations sur le jusqu’à l’année 1721 le 30ctobre 1722 au est un économiste et , Recherches et uis l’année 1595 r de Forbonnais né rnbre 1800 à Paris, allons vous montrer quel étaient les différent revenues perçu par l’État.

Pour cela, dans un premier temps nous parlerons des revenues traditionnels, puis de la fiscalité direct, pour finir sur la fiscalité indirect. l) Revenue Traditionnels a) 5 Grosses Fermes pour réduire le nombre de traitants et partisans afin d’augmenter la part de la collecte réserver au Trésor, Jean Baptiste Colbert cherche a regrouper un grand nombre de droits au seins des « Fermes Générales » Swlpe to vlew next page Générales D.

La première ferme générale fut constituer en 1680. Les 5 Fermes: Les Gabelles L’octroi de Paris : Est une contribution indirecte perçue autrefois par les municipalités à l’importation de marchandises sur leur territoire. Cette taxe frappait les marchandises les plus importantes et les plus rentables telles que le vin, Ihuile, le sucre, le café, etc. L’octroi est un prélèvement sur la valeur des marchandises. Ce terme désigne également l’administration hargée de prélever cette taxe.

Les traites : Sont des impôts royaux perçus sur la circulation des marchandises entre les différentes provinces du royaume ou avec l’étranger. La Ferme du tabac : Vente exclusive du tabac Ferme d’Occident ou « Domaine d’Occident » : Concernait les colonies de la Nouvelle-France et les Antilles, était l’une des Cinq Grosses Fermes, qui succédèrent à la Compagnie française des Indes occidentales. Dans le même temps, le Roy se réserve un territoire immense situé au nord de la vallée du St-Laurent, le Domaine du roy.

La ferme consistait à déléguer à des « fermiers éneraux » la collecte des impôts, après l’échec relatif des réformes fiscales lancées en 1663 par Colbert, pour régionaliser cette collecte. b) Revenue Casuels Parties casuelles, on entend par ces termes, la finance qui revient au roi des offices vénaux qui ne sont pas héréditaires. On entend aussi quelquefois, par le terme de parties casuelles, le bureau où se paye cette finance. Le trésorier des parties casuelles est celui qui la reçoit Les officiers de Le trésorier des parties casuelles est celui qui la reçoit.

Les officiers de Judicature & de finances, aux quels le roi n’a pas ccordé l’hérédité, doivent payer aux parties casuelles du roi, au commencement de chaque année, l’annuel ou paulette, ? fin de conserver leur charge à leurs veuve & héritiers, & aussi pour jouir de la dispense des 40 jours qu’ils étaient obligés de survivre à leur résignation, suivant l’édit de François l. sans quoi la charge sera vacante au profit du roi; ce qu’on appelle tomber aux parties casuelles.

Ceux qui veulent racheter un tel office, le peuvent faire moyennant finance; ce que l’on appelle lever un office aux parties casuelles. Le prix des offices est taxé aux parties asuelles, appeler aussi Paulette (est un droit que les officiers de Judicature & de finance payent aux partles casuelles du roi au commencement de chaque année, afin de conserver leur charge à leur veuve & à leurs héritiers, sans quoi elle serait vacante au profit du roi en cas de mort).

Les princes apanagistes ont lears parties casuelles pour les offices de l’apanage auxquels ils ont droit de pourvoir. M. le chancelier a aussi ses parties casuelles pour certains offices qui sont à sa nomination. Ily a de même certains offices de la maison du roi qui tombent dans les parties casuelles des grands offices de la couronne dont épendent ces offices. Il) Fiscalité Direct a) Don Gratuit Contribution financiere accordée au roi par l’Assemblée du clergé ou les États Provinciaux.

Sous une apparence de liberté, est en fait fixé par l’Assemblée du clergé ou les États Provinciaux. Sous une apparence de liberté, est en fait fixé par le roi. A partir de 1 670, le « Don Gratuit » devient régulier : tous les 5 ans, l’Assemblée du clergé en fixait le montant. Il se monta à 268 milllons de livres pour la période de 1715 à 1789. Le nom de cet impôt découle découle dune fiction légale, jalousement affirmée par de grands orps organisés de la monarchie.

En effet, le clergé de France prétendait être, de droit divin, exempt de toute contribution aux charges precunaires de l’État : si, en fait, il acceptait de participer au financement des besoins du roi, c’était en rappelant qu’il ne s’acquittait pas par la d’une obligation mais qu’il s’agissait de son propre mouvement, par esprit de conciliation et de complaisance envers César. Dans le même esprit, les pays d’états tels que le Languedoc, la Bourgogne ou la Bretagne affectaient de ne consentir que bénévolement à contribuer aux dépenses du roi, uxquelles ils étaient libres de refuser leur participation. ) Pays d’élection Dans la France de l’Ancien Régime, l’élection était une juridiction de l’impôt, symbole même des progrès de l’administration royale directe. plusieurs élections formaient une généralité. Les pays d’élection, soumis à la taille personnelle et à tous les impôts royaux ordinaires, s’opposaient aux pays d’états, provinces où les états provinciaux conservaient tout à la fois le droit de consentir l’impôt (et de le répartir à leur guise) et celui d’entretenir des fonctionnaires particuliers.