Rapport de la douane

L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS Sni* to View RAPPORT DE STAGE DURANT LA PERIODE : bouchera, moyasser, najib, et les autres membres. – tout les agents de la brigade et sur tout chef de la brigade Mr Ihabaib Mes remerciement vont également à tout ceux qui de prés ou de loin ont contribué à la réalisation de ce travail. L’HISTORIQUE DE LA DOUANE La douane a été, à travers l’histoire, un sujet de préoccupation permanente aussi bien pour les professionnels des secteurs marchands que les écrivains et philosophes.

Ainsi en rédigeant le discours sur l’histoire universelle, Ibn Khaldoun avait une onception significative de l’institution douanière 1 . Selon le philosophe arabe, « les dynasties à leurs débuts restaient fidèles au bédowinisme2. Elles dépensent peu. Leurs recettes fiscales dépassent largement leurs dépenses. Mais par la suite, l’État prend les usages de luxe qui vont avec la culture sédentaire. Ces dépenses augmentent. Les impôts ordinaires n’y suffisent plus. Le pouvoir doit donc imaginer de nouvelles recettes. Il les trouve, en frappant les transactions commerciales.

Il perçoit des droits sur les chiffres d’affaires, dans les marchés, et à l’entrée des archandises importées dans les villes ». Pour Montesquieu, « là où il a du commerce, il y a des douanes, l’obiet du commerce est l’ l’importation des PAGF 2 des étoffes en contrebande que de l’esprit ou de la raison3 » DOUANE : nom général, impropre très souvent, car il recouvre aussi bien des droits d’usage ou des taxes de service, issus d’anciens tonlieux et d’anciens péages, que des impositions portuaires locales ou des taxes d’État perçues à l’entrée et ? la sortie des navires et des marchandises .

Ce mot n’était pas autrefois entendu, d’une façon générale, dans le sens où il e st habituellement perçu. En général, la douane désignait un édifice que les commerçants de certaines villes faisaient élever pour y entasser les marchandises à leur arrivée des pays lointains d’où elles venaient. Les marchandises étaient examinées dans ces bâtisses et ce n’est qu’après avoir payé certains droits que leurs propriétaires pouvaient les mettre en vente.

Certaines douanes furent particulièrement somptueuses comme celle de Bologne, construite en Italie au milieu du XVIème siècle par Domingo Tibaldi, passait pour la plus belle d’Europe. Les douanes de Gênes, de Barcelone, de Rome, de Ripa Grande, construites vers la fin du XVIIème siècle furent des monuments grandioses. Au Maroc, au début du XVIème Clenard signalait la présence ? Fès de négociants européens établis « dans une grande maison appelée la Douane4 ».

Les Sultans Saadiens firent édifier, à Fès également, une seconde douane pour les marchands chrétiens à Fès Jdid, près du Palais Royal, sans doute parce que la sécurité n’était plus bien assurée en plein centre de la médina. En 1547, le Sultan Mohamed Mehdi Echikh édifiait à Marrakech, ? l’emplacement actuel de la célèbre place de Jamâa Lafna, un des plus importants sièges de la douane marocaine. A Taroudant, un des Sultans Saadiens transforma son palais en centre des douanes compte t OF marocaine.

A Taroudant, un des Sultans Saadiens transforma son palais en centre des douanes compte tenu du trafic commercial considérable que connut cette ville au XVIème siècle. A Fès, l’hôtel des Douanes construit en 1845 par le Sultan Moulay Abderrahmane n’est autre que la célèbre Dar Ennajjarine. A Rabat, l’édifice douanier se trouvait, en 1845, près de l’extrémité Est de la Quasba des Oudaya. A Casablanca, un arrêté du Directeur Général des travaux publics du 7/12/1 914 approuva l’arrêté du pacha de Casablanca du 0/11/1914 relatif à l’alignement de la rue de la douane de cette ville au droit des propriétés ETTEDGUI et BAZLEN7.

Avec sa porte, la rue de la douane constitue un des monuments architecturaux repères historiques de la capitale économique du Maroc qui semblent tomber aux oubliettes. PRESENTATION ET ROLES DE L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS Présentation de l’administration des douanes et impôts indirects L’Administration des Douanes et Impôts Indirects relève de l’autorité du Ministre des Finances et de la Privatisation.

E-lle constitue une des structur Ministère des Finances à toute étude de nature à éclairer les choix stratégiques du gouvernement en matière de politique douanière • – étudier et élaborer les projets de textes législatifs et réglementaires en matière de douanes et de taxes intérieures de consommation et en assurer l’exécution , – étudier, élaborer et participer à l’établissement des projets d’accords et de conventions internationales intéressant l’action douanière, assurer l’exécution des dispositions douanières nationales ou conventionnelles y contenues ; – contribuer à Pélaboration des dispositions juridiques et rocédurales et mettre en œuvre des procédures douanières simplifiées visant la promotion des investissements et des exportatlons ainsi que la mse en place de mesures en faveur de la protection du citoyen ; concevoir et mettre en œuvre des mesures de prévention et de lutte contre les fraudes douanières prendre en charge les recours administratifs présentés par les usagers dans le cadre de sa mission d’arbitrage ; participer avec les départements ministériels concernés ? l’élaboration et à la mise en œuvre des lois et règlements en matière de commerce extérieur et de change ; collaborer à l’élaboration de législations non douanières relatives à la protection du consommateur dont l’application incombe aux services douaniers ; – assurer la gestion des ressources humaines qui lui sont rattachées, des ressources matérielles et des crédits qui lui sont affectés ou délégués ; – concevoir et gérer ses systèmes d’information, en harmonie avec la politique de gestion des ressources et de Pinformation développée par le Ministère en la matière ; – accompagner les réformes engagées par des actions d’audit et d’inspection. A. ORGANISATION DE L’ADMINISTRATION DES D PAGF s OF engagées par des actions d’audit et d’inspection. A. ORGANISATION DE L’ADMINISTRATION DES DOUANES FT IMPOTS INDIRECTS 1 . Administration Centrale L’Administration des Douanes et Impôts Indirects comprend des services centraux et des services extérieurs : – Les services centraux sont constitués de quatre Directlons et d’une Division de l’Audit et de l’inspection , – Les services extérieurs sont constitués de six Directions Régionales et des Circonscriptions douanières. a) LA DIRECTION DES ÉTUDES ET DE LA COOPÉRATION INTERNATIONALE, Elle est chargée des missions suivantes :

Proposer une vision globale de la coopération internationale dans le domaine douanier et une stratégie d’adaptation aux évolutions de renvlronnement international , – Elaborer et mettre en œuvre un cadre fiscal unifié, adapté aux engagements internationaux du Maroc et aux priorités de l’économie nationale ; Élaborer les textes législatifs et réglementaires en matière douanière et veiller à Fadaptation du code des douanes ? l’environnement économique et social, en concertation avec les opérateurs économiques et l’ensemble des partenaires ; – Mettre en application les règles d’origine. Elle regroupe • LA DIVISION DES ETUDES COMPOSEE – Du service des études tarifaires, Du service des études législatives et réglementaires, – Du service des statistiques, LA DIVISION DE LA COOPE NATIONALE COMPOSEE PAGF 6 2 COMPOSÉE : – Du service de la nomenclature, – Du service des règles d’origine. ) LA DIRECTION DE LA FACILITATION ET DE L’INFORMATIQUE – Orienter l’utilisation des régimes economiques en douane dans le sens de l’accompagnement de l’entreprise marocaine exportatrice par la mise en place d’actions nouvelles de promotion des régimes incitatifs ; – Elaborer des procédures douanieres simplifiées associant luidité des circulations des marchandises et des personnes aux frontières et efficacité des contrôles ; UN DIVISION COMPOSEE – Du service du contrôle des opérations commerciales, – Du service de la lutte contre la fraude et la contrebande, Du service du contrôle de la valeur , – Du service de l’harmanisation des méthodes d’intervention. LA DIVISION DU CONTENTIEUX COMPOSEE : – Du service du règlement transactionnel, – Du service du règlement judiciaire, – Du service de l’exécution judiciaire et du contentieux de recouvrement. ) LA DIRECTION DES RESSOURCES ET DE LA PROGRAMMATION Mettre en place une gestion prévisionnelle des ressources humaines, assurer l’efficacité de la gestion administrative du personnel et promouvoir la gestion des compétences ; – Coordonner les actions sociales avec celles des organismes sociaux liés à l’Administration des Douanes et Impôts indirects ; – Adapter l’organisation des servlces douaniers aux orientations générales de l’administration en rapport avec la rationalisation des ressources et leur déploiement ; – mplanter des structures de formation performantes chargées de la mise en œuvre de la politi ue de formation; processus de Mettre en œuvre et assu

PAGF 7 OF politique de formation; – Mettre en œuvre et assurer le suivi du processus de déconcentration de la gestion des ressources humaines et matérielles ; – Veiller à l’élaboration du budget des services douaniers, mettre en œuvre un processus de planification budgétaire pour le pilotage des structures déconcentrées ; Assurer les objectifs d’optimisation des recettes budgétaires ; – Promouvoir un système de planification stratégique des actions douanières par la diffusion de méthodologies appropriées d’analyse- évaluation de projets • – Définir et diffuser les méthodes d’élaboration et de gestion des lans objectifs- moyens ; – Développer les programmes de communication et de gestion de l’information de fAdministration des Douanes et Impôts indirects ; Assurer l’information des usagers sur les droits et obligations en matière douanière. Elle regroupe . LA DIVISION DES RESSOURCES HUMAINES COMPOSEE – Du service de l’organisation et de la gestion prévisionnelle des ressources humaines, – Du service de la gestion administrative du personnel, Du service de la formation. Du service de l’action sociale. Du centre de formation douanière.

LA DIVISION DU BUDGET ET DES EQUIPEMENTS COMPOSEE : Du service du budget, – Du service des équipements et des fournitures, – Du service de reprographie et de diffusion, – Du service de la gestion du patrimolne, – Du service de la centralisation comptable et du suivi du LA DIVISION DE LA PROGRAMMATION ET DE LA COMMUNICATION COMPOSÉE – Du service de la proeram l’évaluation, L’Administration des Douanes et Impôts Indirects comprend, en outre : d) La DIVISION DE L’AUDIT ET DE L’INSPECTION : Rattachée au Directeur Général, elle est chargée des missions suivantes • 1- En matière d’audit : – Exercer une mission d’audit des services douaniers et veiller au ontrôle d’efficacité et d’efficience par rapport aux ressources affectées , Promouvoir la fonction audit au niveau régional et veiller ? « harmonisation des actions des services régionaux d’audit et d’inspection en vue de l’uniformisation des méthodes de travall ; – Assurer la coordination et le suivi des travaux d’élaboration et dactualisation des manuels de procédures – Apporter son concours aux services de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects pour Hélaboration et la simplification des procédures. 2- En matière d’inspection – Vérifier la régularité et la conformité aux normes légales et églementaires des actes de gestion accomplls par les services relevant de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects ; – Participer avec les autres inspections du Ministère aux missions conjointes éventuelles ; Assurer le suivi des réclamations des usagers Elle est composée de trois structures mission : – Audit de l’organisation des structures de l’A. D. l. , – Audits thématiques, Audits comptables et financiers. 2. Services extérieurs de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects Les services extérieurs de l’administration des douanes et impôts indirects relèvent de six Directions Régionales et deux Circonscriptions. PAGF OF à compétence territoriale : Circonscription des Douanes de Tanger ; Circonscription des Douanes de Tétouan. b) Directlon Régionale du Nord Est : avec 2 circonscriptions ? compétence territoriale : Circonscription des Douanes de Nador ; Circonscription des Douanes d’Oujda ; c) Direction Régionale du Centre : avec 2 circonscriptions ? Circonscription des Douanes de Rabat ; Circonscription des Douanes de Fès. ) Direction Régionale de Casablanca Port : avec 2 sous directions à compétence fonctlonnelle Sous Direction Régionale des importations ; Sous Direction Régionale des exportations et de la gestion des comptes. e) Direction Régionale de Casablanca : avec 2 circonscriptions ? Circonscription des Douanes de Casa – Extérieur Circonscription des Douanes de Nouasseur ; Bureau des Douanes de Mohammedia , f) Direction Réglonale du Centre Sud : avec 2 circonscriptions ? Circonscription des Douanes de Marrakech ; Circonscription des Douanes de Jorf Lasfar. Deux circonscriptions à compétence territoriale, rattachées directement à l’Administration Centrale : Circonscription des Douanes d’Agadir Circonscription des Douanes de Laâyoune.