Question 12

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accélération du rappr la banque et de l’ass nc ors l’autorité de contrôle ud janvier 2010. I – Les Autorités de Supervision Question 12 Premium gy 2E, s pages Question 12 : Quelles sont les conséquences d’une homogénéisation des autorités de supervision pour les banques et les Assurances ? Les différentes crises qui se sont succédé ont révélés des carences dans le système de surveillance financière au sein de l’Union Européenne que ce soit en matière de coopération, de coordination et de cohérence entre les différents comités existant ? cette époque.

En janvier 2011, suite aux principes adoptés par le G20 début 2009, la première étape de la réforme de la supervision bancaire à vue le jour. La crise financière de 2008-2009, a également provoqué une L • par de tutelle de otamment de donnance du 21 Le Système européen de surveillance financière (SESF), conçu comme un réseau d’autorités micro-prudentielles et macro- prudentielles décentralisé et à composantes multiples, a été créé pour assurer une surveillance financière homogène et cohérente ans l’UE.

Il est essentiel de mettre en œuvre les deux plliers du nouveau système de surveillance afin de créer des synergies utiles; afin que les effets des deux piliers sur la stabilité financière se renforcent mutuellement; et afin d’assurer l’existence d’un cadre de surveillance micro-macroéconomique intégré A – SESB 1 – Supervision Macro-prudentielle : le CERS La surveillance macro-prudentielle est effectuée au niveau risque systémique (CERS), établi à Francfort-sur-le-Main.

Il a our objectif de prévenir et d’atténuer les risques systémiques menaçant la stabilité financière de l’Union européenne au vu des développements macroéconomiques Le Conseil européen du risque systémique (CERS) sera chargé de surveiller et d’analyser les risques que les évolutions macroéconomiques et du système financier dans son ensemble font peser sur la stabilité du système financier («surveillance macro prudentielle»). ? cette fin, le CERS émettra des alertes rapides en cas d’intensification des risques systémiques et, le cas ?chéant, formulera des recommandations quant aux mesures ? prendre pour faire face à ces risques.

La création du CERS palliera l’une des faiblesses fondamentales révelées par la crise, à savolr la vulnérabilité du système financier à des risques systémiques interconnectés, complexes, sectoriels et Trans-sectoriels 2 – Supervision Micro-Prudentielle Dans l’Union européenne, la surveillance micro-prudentielle, ? savoir la surveillance de chaque établissement en particulier, est conduite par un réseau d’autorités à composantes multiples.

Celles-ci se distinguent selon le champ sectoriel de la surveillance et de la réglementation (banques, compagnies d’assurances et marchés financiers) et selon l’échelon (européen ou national) de la surveillance et de la réglementation ABE Son activité porte sur les établissements de crédit, les conglomérats financiers, les entreprises d’investissement et les établissements de paiement. Le règlement portant création de l’ABE assigne à celle-ci de très nombreuses missions: elle doit, notamment, ass