Modele Reglement Interieur Asso
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Modèle de règlement intérieur Il ne fait que préciser les statuts, il ne saurait s’y substituer. II est donc totalement dépendant des statuts et doit y être adapté. Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association…………. , Slse Les membres Cotisation Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation. Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de… …… (montant mineurs/adultes ; cor Le montant de la coti générale sur proposi n conseil d’administrati La cotisation annuell ors Ion les activités) ent par l’assemblée
Toute cotisation vers e l’association est d finitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre. Admission de membres nouveaux Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin dadhésion. pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal. Cette demande doit être acceptée par le Président, le bureau, le conseil d’administration, l’assemblée générale.
A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin ?tre prononcée par le bureau, le conseil d’administration, l’assemblée générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à une majorité de. (article…. des statuts). Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. II pourra se faire assister d’une personne de son choix.
La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR. Démission – Décès — Disparition Conformément à l’article des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple ou recommandée avec AR) sa décision au président, bureau, Conseil d’administration Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité sera considéré d’office comme démssionnaire.
Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne. Fonctionnement de l’association Mesures de police Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association. Des boissons alcoolisés ne peuvent pas être introduites dans les locaux de l’association. Sectlon locale Lorsqu’une activité regroupe X participants, le conseil d’administration peut décider de la création d’une section locale.
La création, le mode de fonctionnement des sections doit être ratifiés par l’assemblée gé convoqués suivant la procédure suivante : Le vote s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance. Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans. Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale. Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits, utorisés. Assemblée générale extraordinaire Conformément à l’artlcle. ??.. des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de.. modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc. ). . (par exemple Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante autorises. Il conviendra de préciser les règles de quorums si les statuts ne les précisent pas. Dispositions diverses Modification du règlement intérieur Le règlement intérieur est établi ar…. conformément ? l’article…. des statuts de