Manuel qualité

Introduction 6 Chapitre 1 : Principe et déroulement du Manuel Qualité 7 l. Définition 7 • Qu’est-ce que le Manuel Qualité ? 7 Il . Manuel Qualité – processus et procédure 8 • Qu’est-ce qu’un processus ? 8 • Qu’est-ce qu’une procédure ? 8 Ill *Qui rédige et Comment élabore le manuel qualité A- Qui rédige 9 B -Comment élabore le manuel qualité ? 10 IV. Quel degré de détail lui donner? 10 Chapitre 2 : les règles de gestion du manuel qualité 12 V.

Objet et domaine VI La Valorisation et VII Caractères et Diff ion VIII Gestion / Modific IX Rôle et importanc Conclusion 17 Introduction r 13 Qualité 12 14 Dans le contexte économique actuel marqué par la mondialisation des échanges et l’évolution des exigences de qualité Totale. Le manuel qualité décrit le système de management de la qualité mis en œuvre au sein d’une entreprise. Il couvre l’ensemble des activités dont l’objet de ce processus principal est de planifier, évaluer et améliorer le système de management de la qualité en vue d’atteindre les objectifs fixés.

Les fonctions et les responsabilités de chacun sont définies par la direction. Pour mettre en œuvre le système de management de la qualité t son amélioration continue, la direction s’appuie sur une responsable qualité et un chargé de mission qui constituent la mission qualité. La politique et les objectives qualités sont évalués et révlsés (le cas échéant) à roccasion d’une revue de direction au moins annuelle.

Tout au long de ce travail nous nous focaliseront dans un premier chapitre sur les principes et déroulement de la manuelle qualité et dans une seconde partie sur les règles de gestion du manuel qualité Chapitre 1 : Principe et déroulement du Manuel Qualité l. Définition Le manuel qualité est la synthèse du système qualité du ‘entreprise. Il présente l’organisation et les missions de la valorisation, expose l’engagement de la direction en termes de politique d’obiectifs qu ne l’organisation de la 13 document de référence du système de management de la qualité mis en place tant au sein des structures qu’à l’extérieur.

Le manuel qualité est alors un document écrit, récapitulant l’ensemble de la polltique qualité de l’entreprise et décrivant le système de management de qualité d’un organisme Cest l’un des vecteurs importants de l’image de la structure et sa lecture doit convaincre du sérieux et de l’efficacité de la émarche engagée Le manuel qualité répond aux exigences de la norme ISO 9001:2000. Il définit l’organisation, les processus, les procédures et les moyens nécessaires pour atteindre les objectifs qualités fixés.

La mise en œuvre et le maintien du manuel qualité sont placés sous la responsabilité du Responsable Assurance Qualité (RAQ). Le manuel qualité est une description de l’état actuel du système de management de la qualité. Il comprend la politique qualité et les principes qui en découlent visant à garantir la qualité des prestations fournies par l’unité. Il expose la structure organisationnelle, les tâches, les compétences et les responsabilités pour toutes les fonctions qui participent ? l’élaboration et la réalisation des prestations. Il Manuel Qualité — processus et procédure Cl Qu’est-ce qu’un processus ?

Un processus peut être considéré comme un système organisé d’activités qui utilise des ressources (personnel, équipement, matériels et machines, matière première et informations) pour transformer des éléments entrants (les intrants) en éléments de sortie (les extrants) dont le résultat final attendu est un produit. Autrement dit c’est un ensemble de moyens et d’opérations organisés en vue d’obtenir PAGF 13 organisés en vue d’obtenir un résultat défini le processus a un propriétaire qui est garant de la bonne fin et du bon fonctionnement de celul-ci.

Ce processus consiste ? Identifier les processus de l’entreprise qu’ils soient internes ou externalisés, Cl Créer les processus nécessaires à la satisfaction du client, au respect de l’ISO 9001, des lois et des règlements, C] Tenir à jour la liste des processus, C] Représenter sous forme de logigrammes les processus (une eprésentation simple est choisie pour en faciliter la compréhension et l’appropriation par les acteurs concernés), Détailler le déroulement des processus, Cl Évaluer l’efficacité et l’efficience des processus, Améliorer en permanence les processus. Qu’est-ce qu’une procédure ? ne procédure est une manière spécifiée d’accomplir une activité. es procédures qualité ont pour objet de retracer les processus constitutifs des activités de valorisation de la recherche, les différents moyens qui sont apportés (moyens internes et externes, système d’information, ressources humaines, gestion udgétaire) et les modalités de gestion du système qualité. Le manuel des procédures qualité regroupe chacune des procédures qui constituent le cœur du système qualité. Celles-ci s’intéressent plus particulièrement aux acteurs et à leurs activités (qui fait quoi ? et sont représentatives du processus d’élaboration des prestations et des moyens internes et externes nécessaires à leur réalisation. Elles mo nt l’entreprise 3 maîtriser ses processus en vue de la satisfaction des bénéficiaires. L’approche processus correspond à un système centré sur es résultats à atteindre, l’approche par les procédures à une situation ou c’est la conformité à un reférentiel d’actions qui est prioritaire. III Qui rédige et Comment élabore le manuel qualité ? A- Qui rédige la manuelle qualité ? La décision d’établir un manuel qualité est prise au plus haut niveau de l’organisme.

Cette décision doit porter sur le type de manuel qu’il convient d’établir. L’engagement de la direction est le point de départ obligé de l’élaboration de la manuelle qualité Une personne mandatée (référent qualité) doit coordonner la édaction, la gestion et l’évolution ultérieure de la manuelle S’il n’y a pas de contrainte externe, la décision peut être, dans un esprit de bonne gestion interne de l’organisme, d’établir un manuel qualité sur la base des dispositions applicables de la norme ISO 9004/2000 en fonction de l’activité concernée.

Si encore il s’agit de répondre à des exigences contractuelles, ou de préparer l’organisme à la certification de son système qualité, le manuel devra répondre aux exigences de la norme ISO 9001/2000. Avant la diffusion du manuel qualité, il convient de le soumettre ? une revue effectuée par les responsables afin de s’assurer de sa clarté, de son exactitude. une fois vérifié, le manuel est soumis ? l’approbateur. PAGF s 3 contrôlée la nouvelle version de celui-ci.

Le manuel qualité doit – être un reflet exact de l’organisme – dresser un inventaire et un état des lieux précis des documents de chaque service – être rédigé de manière claire et concise – être mis à jour régulièrement en fonction de l’amélioration du système qualité B- Comment s’élabore la manuelle qualité ? La manuelle qualité doit être considérée comme un outil de ommunication. Pour arriver à cette situation, la manuelle qualité sera rédigée collectivement. Tous les niveaux de décision et l’ensemble du personnel seront associés à la rédaction et à son évolution ultérieure.

Pour cela, il doit être accepté et reconnu par tous comme document de référence. * Identification du besoin ‘k Autorisation de l’élaboration de procédures * Définition du domaine d’application ‘k Collecte et rédaction des informations existantes : Il est important de comprendre comment chaque activité est réalisée, comment chaque étape est abordée et comment on passe ? ‘étape suivante. * Préparation d’un projet de procédure : La première ébauche doit décrire les procédures en cours et non celles que le rédacteur souhaiterait voir.

Obtention de commentaires sur le projet de procédure et modifications à apporter ‘k Obtention de l’autorisation pour l’utilisation de la procédure * Revue de procédure : examen et révision si nécessaire * Retrait de procédure 6 3 de détailler pas à pas les différentes dispositions prises au regard de chaque exigence soulevée par la norme, comme d’autres se limitent à inclure les éléments constitutifs du produit. La complexité de l’organisation, n’implique pas forcément l’élaboration d’un manuel étayé et dense.

C’est aux rédacteurs de faire preuve de suffisamment de synthèse pour éclairer d’un seul coup d’œil tout lecteur sur le descriptif de l’entreprise. • Sous quelle forme? La norme ne dit rien sur ce point aussi. Chacun est par conséquent libre de donner au manuel la forme qui lu revient. Pas de structures recommandées, ni de formalisme standard. Cest en cela qu’on a bien à faire à un document de communication et non pas un formulaire ou un enregistrement rigide. • Sur quel support ? Même observation que pour la forme Il est cependant vrai que le mot « manuel » implique une représentation plutôt consistante du type de document.

Néanmoins il est possible de le formaliser aussi bien sous la forme papier que numérique (CD Rom, disque etc. ). Pour quel contenu ? Certains manuels mentionnent les objectifs ainsi que le mode de gestion du document. En définitive la question à se poser est peut être de s’interroger que ce sur quoi on souhaite communiquer en matière de qualité. Est-il intéressant d’indiquer aux lecteurs (lesquels ? ) comment se gère ce document ? 7 3 euvent s’avérer incompréhensibles pour certains lecteurs ils peuvent être définis. L’objectif étant de renforcer la lisibilité du document.

Est-il nécessaire de titrer les chapitres en reprenant ceux de la norme ? Si le manuel est destiné à l’auditeur la réponse est positivement oui car cette composition va énormément l’aider dans son travail. Chapitre 2 : les règles de gestion du manuel qualité V- Objet et domalne d’application du manuel Qualité Le présent manuel qualité a pour vocation de décrire le système de management de la qualité que l’entreprise mets en place pour ssurer la qualité des activités, prestations et produits relatifs ? la valorisation des résultats de la recherche.

Conformément aux priorités énoncées dans le contrat d’action pluriannuel l’entreprise État, ce manuel qualité, vise prioritairement la qualité : Cl Des contrats de collaboration de recherche négociés avec les entreprises ; Les activités de protection et d’exploitation de la propriété intellectuelle.

D’autre part, elle s’inspire des lignes directrices des recommandations applicables en matière de management de la qualité telles qu’elles sont définies dans la norme ISO 004 : 2000, « Systèmes de management de la qualité, lignes directrices pour l’amélioration des performances partant d’une phase expérimentale, le développement et le déploiement du système qualité du l’entreprise s’inscrit dans une démarche de construction progressive, dès lors le champ du système qualité a vocation a être étendu à de nouveaux processus et s’enrichira régulièrement de nouvelle nouvelles dispositions.

Le présent manuel qualité décrit la politique qualité et le système de management de la qualité ms en place dans l’entreprise dans le but d’atteindre les objectifs fixés. Le manuel qualité de l’entreprise est le fruit de la réflexion et du travail des collaborateurs de l’entreprise pour atteindre ensemble des objectifs d’amélioration de ses prestations. Ce manuel a été établi pour garantir des prestations humaines, optimales et performantes. Il s’inscrit dans le cadre de la politique qualité.

Cette réflexion vise à satisfaire les prestations de rentreprise. Le champ couvert par le management de la qualité est constitué de la négociation et la signature des contrats de collaboration de recherche, pilotés par le l’entreprise, ainsi que la protection t l’exploitation, en partenariats industriels, des résultats de la recherche. Il exclut notamment au stade actuel : les contrats cadrent, les contrats européens, la détection des inventions, la gestion financière des contrats…

Les exigences qualité relatives à ces processus et produits seront traitées dans une prochaine version. Le management de la qualité s’applique à rensemble des directions, délégations et unités pour la partie de leurs activités relevant du champ d’application visé. II est basé sur une approche processus et une volonté de mettre à disposition du personnel des moyens modernes, efficaces et fficients. L’application et la compréhension de cette politique sont évaluées en permanence par le responsable qualité et par les audits internes.

Les modifications de cette politique sont l’objet de la revue de direction politique sont l’objet de la revue de direction Vl- La Valorisation et Structure A- la valorisation Le terme valorisation désigne l’ensemble des activités conduisant au travers de partenariats multiformes entre la communauté scientifique et le monde socio-économique, à donner une valeur ajoutée économique, sociale ou culturelle aux résultats de la B- Structure

Le manuel qualité contient les références aux procédures et constitue le document sur lequel s’appuient les audits internes et externes relatifs au système de management de la qualité. Le manuel qualité reprend la structure en 4 processus principaux de la norme ISO 9001: 2000 qui sont : Cl Responsabilité de la direction et Management des ressources Management des ressources Réalisation du produit (prestation) Cl Mesures, analyse et amélioration VII- Caractères et Diffusion du Manuel Qualité A- Caractère Cest-à-dire que les obligations résident en ces 5 points qui attribuent à la manuelle q iétés suivantes :