Management SST

Management de la sécurité et SMS Objectifs spécifiques : C] Comprendre le Management de la Santé et de la Sécurité au travail Comprendre le Système de Management de la Sécurité (SMS) Cl Se familiariser avec l’ergonomie l.

Généralités sur le management de la sécurité et SMS La Santé et la Sécurité au Travail recouvrent l’ensemble des moyens a mettre en oeuvre pour assurer le plus haut niveau de sécurité possible des personnes sur le lieu La santé est un état social, et ne consiste pas seulem Elle implique que tou soient satisfaits, or 18 Sni* to View sique, mental et ladie ou d’infirmité aux de la personne qu’ils soient affectifs, sanitaires, nutritionnels, sociaux ou culturels et du stade de l’embryon, voire des gamètes à celui de la personne âgée La sécurité est l’état d’une situation présentant le minimum de risque, ou l’état d’esprit d’une personne qul se sent tranquille et confiante.

Pour l’individu ou un groupe, c’est le sentiment (bien ou mal fondé) d’être à l’abri de tout danger et risque. Dun point de vue collectif (dans le domaine de la « gestion d’entreprise » par exemple), la sécurité consiste à garantir la pérennité de ‘entreprise par le recours à des moyens permettant de concilier d’attraper un rhume lorsqu’on sort tête nue par temps froid, mais que l’on se met en danger lorsqu’on traverse une rue sans regarder La santé et la sécurité au travail sont aujourd’hui des préoccupations majeures dans notre société. Pour les entreprises, l’amélioration des « performances sécurité » repose en particulier sur la prise en compte d’aspects organisationnels, outre les aspects techniques et comportementaux.

La protection de la santé au travail des salariés de droit privé (entreprises, associations… et des fonctionnaires est devenue, avec la prise de conscience du public face aux risques, une notion devenue incontournable. Toute situation de travail engendre des dangers plus ou moins prononcés pour l’employé (salarié, intérmaire, stagiaire ou travailleur bénévole). pour mlnimiser la matérialisation de ces dangers (diminuer la probabilité et la gravité des atteintes qu’il peuvent produire à la santé des travailleurs) de nombreux acteurs agissent dans et hors du lieu de travail. La santé au travail est un enjeu éthique et l’un des enjeux du développement soutenable.

Selon les chiffres publiés en 2009 par l’organisation Internationale du Travail (OIT) à l’occasion de son 90ème anniversaire, ce sont environ 2,3 millions de personnes qui meurent ch ans le monde du travail : PAGF 18 dans le cadre « Qualité » au niveau de la phase correspondante à la recherche de la qualité totale (TQM) En effet , le concept de la qualité a vu une évolution importante depuis la période préindustrielle pouvant être résumée comme suit : Qualité via le Contrôle unitaire , le contrôle par échantillonnage , et l’utilisation des techniques MSP dans la roduction (phases concentrées sur le produit fini et le processus de production ) Qualité via l’assurance de la qualité : l’intérêt est venu toucher en plus de tout le processus de production les matières premières achetées et les fournisseurs Qualité via le mangement de la qualité ( intégration du client comme maillon fondamental de la démarche qualité et mise en œuvre d’une politique qualité par l’entreprise avec une vision de satisfaction des clients. D Qualité via le TQM ( total quality mangement) et les SMI ( systèmes de management intégrés dont les systèmes QSE ) ystèmes ayant pour objectifs la satisfactlon des clients , du personnel, des fournisseurs ,des actionnaires, dans le respect de l’environnement et de la société :les exigences auxquelles l’entreprise est confrontée croissent de jour en jour, générant des attentes fortes de l’ensemble des parties intéressées, qu’elles soient externes (autorités, collectivités, clients, médias, actionnaires, assureurs, associations, voisins,… ) ou internes (personnel, syndicats, groupe,… ).

Le management de la sécurité et de la santé au travail est donc venu se joindre au management de la ualité et au mangement de ‘environnement mangement de l’environnement comme signe de prise de conscience de l’importance du facteur humain de travail et de la considération de ses différents besoins notamment ceux relatifs à sa santé et sécurité dans toute démarche qualité La Santé/Sécurité au Travail est une question qui concerne toutes organisations entreprises industrielles, de services, ou autres et ce quel que soit leur taille et leur activité Un système de mangement est un système permettant d’établir une polltlque et des objectifs et d’atteindre ces objectifs. Un organisme peut nclure différents systèmes de management, tels qu’un système de management de la qualité, un système de management financier, un système de management environnemental, un système de management de la sécurité , etc… Un SMS désigne donc l’organisation et l’ensemble des moyens ? mettre en œuvre pour assurer la prise en compte de la sécurité et da la santé des personnes sur le lieu de travail et de les prémunir contre tous les risques et dangers pouvant affecter leurs santé au travail .

Mettre en place un Système de Management de la Santé/Sécurité au Travail SMS) est désormais une exigence dans bien des pays ou des secteurs d’activité. De plus les entreprises sont soumises à des obligations plus fortes de présentation de rapports sur leurs erformances en matière de Santé/Sécurité. 8 protéger la santé et la sécurité des travailleurs – de favoriser le dialogue social et motiver le personnel – d’informer et de rassurer les parties intéressées – de contribuer à la performance de l’entreprise En vue d’atteindre ces objectifs un SMS doit s’imprégner fortement de la logique PDCA ( Plan , Do, Check, Act ) et amélioration ontinue ( Roue de Deming) .

En effet , il est primordial de mettre en place dispositifs de planification et de prévision permettant après la prise en compte de facteurs internes à l’organisation et externes de fixer objectifs de sécurité et une politique Cette dernière sera déployée via la mobilisation des diverses ressources humaines , financières dans le respect d’une démarche et méthodologie clairement définie et comprise. Les résultats de ce déploiement seront mesurés par les dispositifs adéquats puis le mesures comparées aux prévisions faites . Les écarts dégagés seront analysés et les mesures correctives et préventives nécessaires seront planifiées , exécutées et suivies en vue de remédier à toutes les lacunes et écarts .

Mettre en place un SMS et le suivre en assurant efficacité et efficience seraient largement facilités si il existait un référentiel permettant de guider les entreprises dans ses démarches . Faute de normes internationales, de nombreux référentiels sur les SMSST ont été développés ces derniè armi eux, YOHSAS 18001 s 8 management de la sécurité. Cependant, ce contexte ne freine pas la demande du marché Plusieurs normes ou documents à caractère normatif ont donc été développés. Jusqu’? 1999, les certifications santé/sécurité s’ancraient principalement sur le BS 8800, spécification britannique qui n’existe plus depuis juillet 2004. Aujourdhui, le plus grand nombre des certificats de management de la sécurité émis un peu partout dans le monde, le sont d’après I’OHSAS 18001.

Ce référentiel, strictement privé, résultant du travail commun d’organismes internationaux de normalisation et de certification, a le mérite d’offrir une matière première crédible aux approches transnationales de anagement de la sécurité. Il. SMS : organisation et principaux acteurs 1. Organisation un SMS , étant l’ensemble des moyens à mettre en œuvre pour assurer la prise en compte de la sécurité et da la santé des personnes sur le lieu de travail et de les prémunir contre tous les risques et dangers pouvant affecter leurs santé au travail , impliquerait obligatoirement une organisation ( une structure des hommes et des procédures ) pour le faire fonctionner. Cette organisation sera donc matérialisée par une structure pouvant être imbriquée dans l’organisat prise en général rattaché éparties.

D’autre part un SMS aurait besoin , en plus d’une structure bien définie et d’acteurs compétents correctement affectés dune documentation claire ( des procédures, instructions , modes opératoires ) détaillant les démarches des diverses actions bien définies et bien communiquées au sein de l’organisation , et ce en vue d’assurer le bon management de ce système. 2. Principaux acteurs du SMS En interne à l’entreprise run des principaux acteurs impliqués sera la direction La direction doit dans ce cadre assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de son personnel. Pour cela, elle mettra en place une organisation et une planification de la prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail dans toutes les activités de son entreprise à tous les niveaux de la hiérarchie. En cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, la responsabilité civile de l’employeur envers son salarié est automatique .

La responsabilité pénale de l’employeur peut être aussi recherchée, par exemple, en cas de non-respect des textes réglementaires en santé et sécurité au travail du Code du travail, ou bien en cas d’accident grave ou mortel, mais ussi celle des 7 8 commission consultative d’entreprise , structure consultative composee d’une façon paritaire de représentants de la direction de l’entreprlse dont le chef d’entreprise et de représentants des travailleurs élus par ces derniers peut également être un acteur du SMS . Cette commission préconisée par le code du travail tunisien pour entreprises employant au moins quarante travailleurs permanents : cette commission , un acteur important du SMS , devrait intervenir pour management de la santé et de la sécurité des employés selon le code du travail tunisien comme suit : Article 161 du code de travail : La commission consultative d’entreprise examine les questions relatives à la santé et à la sécurité au travail.

A cet effet, il est constitué une sous-commission technique dénommée « comité de santé et de sécurité au travail », comprenant • Le chef d’entreprlse ou son représentant, présldent ; Deux représentants des travailleurs choisis par les représentants du personnel au sein de la commission consultative d’entreprise et parmi eux, membres ; 8 sécurité au travail; proposer les programmes de prévention des risques rofessionnels au sein de l’entreprise et assurer le sulvi de l’exécution des programmes adoptés ; effectuer les enquêtes à l’occasion de chaque accident de travail grave ou maladie professionnelle et proposer les mesures nécessaires pour la maitrise de ses causes Tous Les salariés sont également des acteurs actifs dans tout système SMS : ils sont responsables de leur propre sécurité ainsi que celle de leur collègues pouvant être affectés par leurs actions, dans la mesure de leurs connaissances (formations, informations) et des moyens mis à leur disposition. Ils sont responsables de l’application des consignes de sécurité édictées par l’employeur qui s’appliquent à eux. Le Code du travail précise que cette responsabilité ne diminue pas celle de l’employeur. Ils participent à la politique de prévention de l’entreprise.

Par ailleurs , des acteurs externes sont également impliqués dans tout SMS . parmi ces derniers , nous pouvons citer : L’inspecteur ou le contrôleur du travail de l’inspection du travail Leur mission est de veiller à l’a réglementation du conseillant les entreprises. Pour remplir cette mission ils nt à leur disposition une palette d’outils de contrôle et de conseil: enquête en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, réalisation de mesures physiques ou chimiques, préconisations techniques ou organisationnelles, incitations financières . les divers organismes de conseil et de formation spécialisés en matière de santé et de sécurité au travail 3. Responsable Sécurité • a.

Principales missions : Un responsable Sécurité a pour principal rôle de conseiller et d’assister les membres de la direction de l’entreprise dans la définition d’une politique de écurité (sécurlté, condltions de travail, protection des personnes et des biens) avec un objectif permanent : zéro accident. Rattaché hiérarchiquement au directeur de l’entreprise, il devrait construire et piloter le système de management santé-sécurité au travail ( en général en conformité un référentiel tel que I’OHSAS 18001). L’ activité du responsable sécurité , implique une collaboration étroite avec l’ensemble des services de l’entreprise ou des entreprises clientes (problèmes techniques), ainsi que des contacts fréquents avec des organismes tels que les