Licence

Article 1 : Si Microsoft Office pour Mac 2011, Service pack 3 est une version d’évaluation, les Termes du Contrat de Licence exposés à l’A Article 2 : Si Microso une Édition Familiale Contrat de Licence e Article 3 : Si Microsof 6 p g Service Pack 3 est rmes du liquent. une Édition Familiale ou Etudiant, les Termes du Contrat de Licence exposés à l’Article 3 s’appliquent. Article 4 : Si Microsoft Office pour Mac 2011, Service Pack 3 est une version Université, les Termes du Contrat de Licence exposés à l’ArticIe 4 s’appliquent.

Microsoft n’utilise pas ces informations pour vous identifier ou vous contacter. nformations sur Fordinateur. Les fonctionnalités suivantes utilisent des protocoles Internet, lesquels transmettent aux systèmes appropriés des informations relatives à votre ordinateur, telles que votre adresse IP, le type de système d’exploitation, le navigateur, le nom et la version du logiciel que ous utilisez, ainsi que le code de langue du dispositif sur lequel vous avez installé le logiciel. Microsoft utilise ces informations pour mettre à votre disposition les services Internet.

Fonctionnalité Microsoft AutoUpdate pour Mac. AutoUpdate est une fonctionnalité qui vous permet de mettre à jour votre logiciel Microsoft en téléchargeant les mises à jour directement sur votre ordinateur depuis Internet. AutoUpdate vous permet de vérifier les mises à jour disponibles manuellement ou automatiquement, puis vous fournit une liste de mises à jour que vous pouvez choisir d’installer. our plus d’informations sur cette fonctionnalité, consultez le site Web d’Office pour Mac. Fonctionnalités de contenu Web.

Les fonctionnalités du logiciel peuvent extraire du contenu associé de Microsoft et vous le transmettre. Parmi ces fonctionnalités, citons les images clipart, les modèles la formation en ligne, l’assistance en lie p. Vous pouvez décider de 3 OF Web. Certificats Numériques. Le logiciel utilise des certificats numériques. Ceux-ci confirment l’identité des utilisateurs Internet envoyant des informations chiffrées selon la norme X. 509. Ils peuvent également être tilisés pour signer numériquement des fichiers et macros, pour vérifier l’intégrité et l’origine des contenus des fichiers.

Le logiciel extrait ces certificats et met à jour les listes de révocation des certificats à l’aide d’Internet, lorsque cela est possible. b. Utilisation d’informations. Microsoft est autorisée à utiliser les informations du dispositif, les rapports d’erreur et les rapports sur les programmes malveillants pour améliorer le logiciel et les services. Nous pouvons également être amenés à les partager avec des tiers, tels que des fournisseurs de matériels et de logiciels.

Ceux-ci peuvent utiliser ces informations pour améliorer le fonctionnement de leurs produits avec le logiciel Microsoft. c. Utilisation Inappropriée des Services Internet. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces services de quelque manière que ce soit qui pourrait leur porter atteinte ou perturber leur utilisation par un autre utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à tenter d’accéder de façon non autorisée aux services, données, comptes ou réseaux de toute autre maniere. 3. LOGICIEL TEMPORAIRE. Le logiciel cessera de fonctionner trente (30) jours après son installation.

Vous allez recevoir ne notification indiquant le nombre de jours de validité restants chaque fois que vous lancez une application et jusqu’ ce que vous la quittiez. Vous risquez de ne plus pouvoir accéder aux données utilisées avec le Io iciel une fois que celui-ci cessera de fonctionner. 4 OF fonctionner. 4. ACTIVATION OBLIGATOIRE. L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Pendant l’activation, le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif Microsoft.

Ces informations Incluent la version, la version de licence, la langue et la clé de produit du logiciel, Padresse IP du ispositif et des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif. Pour plus d’informations, visitez le site www. microsoft. com/piracy/ activation. mspx (en anglais). EN UTILISANT LE LOGICIEL VOUS CONSENTEZ À LA TRANSMISSION DE CES INFORMATIONS. Si la licence du logiciel est valide, vous êtes autorisé à utiliser la version du logiciel installée pendant le processus d’installation jusqu’au terme de la période d’activation prévue.

A MOINS QUE LE LOGICIEL NE SOIT ACTIVE, VOUS N’ETES PAS AUTORISE A UTILISER LE LOGICIEL AU-DELA DE LA PERIODE D’ACTIVATION SPECIFIEE. ceci vise mpêcher son utilisation sans licence. VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ À PASSER OUTRE OU À CONTOURNER LE PROCESSUS D’ACTIVATION. vous pouvez activer le logiciel via Internet ou par téléphone. Dans ce cas, des frais de communication peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos composants informatiques ou le logiciel. 5. CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. ce logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence.

Le présent contrat vous confère certains droits d’utilisation du logiciel. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la loi en vigueur ous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes autorisé à utiliser le logiciel qu’en conformité avec les termes du présent contrat. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenue s OF présent contrat. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans le logiciel qui vous permettent de l’utiliser d’une certaine façon.

Vous n’êtes pas autorisé révéler à des tiers les résultats des tests d’évaluation du logiciel sans l’accord écrit préalable de Microsoft ; contourner les restrictions techniques contenues dans le logiciel ; econstituer la logique du logiciel, le décompiler ou le désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément permises par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation ; effectuer plus de copies du logiciel que ce qui n’est autorisé dans le présent contrat ou par la réglementation applicable, nonobstant la présente limitation ; publier le logiciel en vue d’une reproduction par autrui ; louer ou prêter le logiciel ; 6 OF ainsi que les termes concernant les suppléments, les mises à jour, services Internet et d’assistance technique que vous utilisez onstituent l’intégralité des accords en ce qui concerne le logiciel et les services d’assistance technique. 9. RÉGLEMENTATION APPLICABLE. a. États-Unis.

Si vous avez acquis le logiciel aux États-Unis, les lois de l’État de Washington, États-Unis d’Amérique, régissent Pinterprétation de ce contrat et s’appliquent en cas de réclamation pour rupture dudit contrat, sans donner d’effet aux dispositions régissant les conflits de lois. Les lois du pays dans lequel vous vivez régissent toutes les autres réclamations, notamment les réclamations fondées sur les lois fédérales en matière de protection des onsommateurs, de concurrence déloyale et de délits. b. En dehors des États-Unis. Si vous avez acquis le logiciel dans un autre pays, les lois de ce pays s’appliquent. IO. EFFET JURIDIQUE. Le présent contrat décrit certains droits légaux.

Vous pouvez bénéficier d’autres droits prévus par les lois de votre État ou pays. Vous pouvez également bénéficier de certains droits à l’égard de la partie auprès de laquelle vous avez acquis le logiciel. Le présent contrat ne modifie pas les droits que vous confèrent les lois de votre État ou pays si celles-ci ne le permettent pas. 11. Exclusion de garantie. Le logiciel est concédé sous licence « en l’état Vous assumez tous les risques liés À son utilisation. Microsoft n’accorde aucune garantie ou condition expresse. Vous pouvez bénéficier de droits des consommateurs supplémentaires dans le cadre du droit local, que ce contrat ne peut modifier.

Lorsque cela est autorisé par le droit local, Microsoft exclut les garanties implicites de qualité, d’adéquation à un usage particulier et d’absen OF Microsoft exclut les garanties Implicites de qualité, d’adéquation un usage particulier et d’absence de contrefaçon. 12. LIMITATION ET EXCLUSION DE RECOURS ET DE DOMMAGES. Vous pouvez obtenir de Microsoft et de ses fournisseurs une indemnisation en cas de dommages directs limitée À cinq dollars américains (U. S. $5. 00). Vous ne pouvez prétendre à aucune indemnisation pour les autres dommages, y compris les dommages spéciaux, indirects, incidents ou accessoires et les pertes de bénéfices.

Cette limitation concerne : toute affaire liée au logiciel, aux services ou au contenu (y compris le code) figurant sur des sites Internet tiers ou dans des programmes tiers ; et les réclamations pour rupture de contrat ou violation de garantie, les réclamations en cas de esponsabilité sans faute, de négligence ou autre délit dans la limite autorisée par la loi en vigueur. Elle s’applique également même SI Microsoft connaissait l’éventualité d’un tel dommage. La limitation ou l’exclusion ci-dessus peut également ne pas vous être applicable si votre pays n’autorise pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages incidents, indirects ou de quelque nature que ce soit. ARTICLE 2 TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL MICROSOFT Microsoft Office pour Mac 2011, Service pack 3 Édition Familiale Professionnel 8 OF porte également sur les produits Microsoft suivants : roduits, auquel cas ces derniers prévalent.

OGICIEL ET RETOURNEZ-LE À VOTRE REVENDEUR AFIN D’OBTENIR UN REMBOURSEMENT OU UN AVOIR. Si vous ne parvenez pas à vous faire rembourser par votre revendeur, contactez Microsoft ou Paffilié Microsoft qul dessert votre pays afin d’obtenir des informations sur la politique de remboursement de Microsoft. Consultez le Site www. microsoft. com/worldwide (en anglais). En France, appelez le 0 825 827 829 (0,15 € / min) ou consultez le site Internet www. microsoft. com/france/. FONCTIONS, VOUS CONSENTEZ A CE QUE MICROSOFT SI VOUS VOUS CONFORM EE TS TERMES DU CONTRAT ispositif concédé sous licence. c. Pour Microsoft Office pour Mac 2011 Édition Familiale et Professionnel Pack 2 i.

Droits de licence : Pour le logiciel portant la mention « Office pour Mac 2011 Édition Familiale et Professionnel Pack 2 », vous êtes autorisé à installer une copie du logiciel sur le dispositif sous licence et une copie supplémentaire sur un dispositif portable à des fins d’utilisation par le seul utilisateur principal du dispositif sous licence. ii. Droits de transfert • Le premier utilisateur du logiciel est autorisé à transférer une seule fois le logiciel, ainsi ue le présent contrat, directement à un tiers. Avant tout transfert autorisé, l’autre partie doit reconnaître que ce contrat s’applique au transfert et à l’utilisation du logiciel. Le premier utilisateur doit désinstaller le logiciel avant de le transférer séparément du dispositif. Le premier utilisateur n’est pas autorisé à en conserver une copie. Si le logiciel est une mise à niveau, tout transfert doit également inclure toutes les versions antérieures du logiciel. d. Dissociation de composants.