Les Droits D Auteurs

Les droits d’auteurs Introduction Le droit d’auteur protège la façon dont les œuvres sont exprimer. Cette expression est la façon unique dont les mots, les couleurs, les notes de musique sont choisie et organisé. C’est cette expression qui rend l’œuvre originales et différentes des autres. Beaucoup d’œuvre p mais elle seront tout originales et nouvelle Le droits d’auteur se e idée d’origine e l’idée de manière pro or 5 Sni* to View le droit moral :qui reconnaît à l’auteur la paternité de l’œuvre et qui vise aussi le respect de l’intégrité de l’œuvre. es droits patrimoniaux : qui confèrent un monopole ‘exploitation économique sur l’œuvre, pour une durée variable (selon les pays ou cas) au terme de laquelle l’œuvre entre dans le « domaine public Nous pouvons donc nous poser la question de savoir quelles œuvres sont protégées par les droits d’auteurs et à quelles conditions? Dans une première partie nous verrons quels sont les œuvres protégées par les droits d’auteur et comment elles sont roman pièce de théâtre, manuels, page web… -Des œuvres musicales : composition musicales, paroles, sonnerie,chanson… Des œuvres artistiques : peinture, photographie, desslns, culptures, bandes dessinée… -Des œuvres chorégraphique ou dramatiques : pièce de théâtre, ballet, opéra… -Des œuvres cinématographique et produit multimédia : film, jeux vidéo, dessins anime, émission de télévision -Programme d’ordinateur : langage de de programmation lisible par un humain(code source) et par machine(code objet) Quel conditions permettent d’obtenir les droits d’auteur : La protection des droits d’auteur est automatique. Des que vous faites une œuvre propre a vous elle est protège par le droit d’auteur.

Le droits d’auteur protège les œuvres originales quel ue soit la qualité. Combien de temps dure la protection par droit d’auteur ? La durée de protection n’est pas éternelles. La durée dépend • -La égislation de chaque pays -du créateur de l’œuvre -du type de Vœuvre Si le pays est membre de la convention de berne la protection sur le droit de l’auteur dure au moins toutes sa vie plus 50 ans après sa mort. Convention de berne : Un accord international sur le droit d’auteur qui octroie un ensemble minimal de droit au auteur de tout pays qui sont membres de la convention. infractions aux droits d’auteur et leurs sanctions :

Il y a atteinte au droit d’auteur quand un œuvre protégée par le droit d’auteurs est utilisé sans l’autorisation du titulaire des droits ou dans le cadre d’une limitation du droit d’auteur. Les atteintes au droits d’auteur ne sont pas bénéfique pour les auteurs car il reduisent leur chance de tirer un revenu de leur œuvre et réduisent la volonté de l’auteur crée de nouvelles œuvre que le public pourrait apprécier. Il y a deux types d’atteintes aux droits d’auteurs : -Le plagiat : Le plagiat consiste a reproduire une partie ou l’intégralité d’une œuvre et se faire passer pour son auteur. e idée peut être réutiliser a la condition d’exprimer cette idée de façon personnelle. -Le piratage : Le piratage s’applique sur la vente intentionnelle et illicite d’œuvre protégé par le droit d’auteur. Les œuvres musicales sont les plus piratées mais les films, jeux vidéo et logiciels sont également victime de piratage. Loi ne2009-669 du 12 juin 2009 :Hadopi « Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet » est une loi française qui vise à principalement mettre un terme aux partage de fichier pair à pair lorsque ces partages se font en nfraction avec les droits d’auteurs.

Terme juridique : Il y a deux types de violations: la violation du droit moral de l’auteur (par exemple atteinte au droit de div violations droit de divulgation ou de paternité de l’auteur, atteinte au droit au respect de l’œuvre) ; la violation de ses droits patrimoniaux (reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle de l’œuvre sans autorisation de l’auteur). Ces infractions conduisent à des sanctions pénales (article L 335Q CPI :il est possible d’encourir jusqu’à 3 ans d’emprisonnement,300 000 euros d’amende et aussi la onfiscation des recettes procurées par l’infraction ou des objets contrefaisant).

Elles peuvent également donnent suite à des sanctlons civiles comme le versement de dommages-intérêts ? l’auteur pour préjudice morales. Ill-Cas : DailyMotion condamné pour violation de droits d’auteurs : Article tiré du site www. numera. com C’est une première judlciaire, et une première d’importance. Le site de partage de vidéos français DailyMotion a été condamné par le tribunal de grande instance de paris pour avoir fourni les moyens de pirater le film Joyeux Noël de Christophe Carion.

Le Tribunal de grande instance de Paris a condamné le 13 juillet dernier le site de partage de vidéos DailyMotion pour contrefaçon du film Joyeux Noël sorti en 2005. Le film avait été uploadé par un utilisateur du service, le rendant ainsi accessible librement et gratuitement à tous les internautes. Le tribunal les a condamner ? verser 13. 000 euro PAGF gratuitement à tous les internautes. l_e tribunal les a condamner à verser 13. 000 euros de dommages et intérêts au producteur Nord-Ouest Production, 10. 000 euros à UGC Images, le distributeur exclusif du film, et 1 euro symbolique au réallsateur

Christian Carion. Selon l’AFP qui rapporte la condamnation, le tribunal aurait retenu la responsabilité de DailyMotion parce que celui-ci a « fourni les moyens de réaliser une contrefaçon ». DailyMotion sort de sa neutralité et engage effectivement sa responsabilité. Conclusion : Les droits d’auteur existent pour toutes les œuvres tirées d’une interprétation d’idée propre a lui même peu importe la qualité. L’œuvre doit être originale. La durée de protection de urs varie selon les pays, La durée de protection des droits d’auteurs varie selon les pays,