le vol

LE VOL le vol est la première des infractions prévues par le code dans le chapitre des crimes et délits contre la propriété. Cela confirme l’ancienneté de cette infraction. Le vol représente également la plus fréquente des infractions contre les biens, et constitue la face la plus visible de la délinquance aux yeux des citoyens. Enfin cette infraction n’est pas figée puisqu’elle évolue et s’adapte à l’ingéniosité de la délinquance. L’article 311-1 à 16 du CP définit le vol.

Rappelons que le vol est dit  » simple  » quand il est dépourvu de circonstances aggravantes, inon il est dit  » aggravé. D’ailleurs, sa répression se situe à ces deux niveaux. Ily a lieu d’étudier su Matérialité de l’acte i puis dans un second 1-) LA MATERIALITE D Sni* to View ions pénales, la Le Vol, comme la plupart des intractions, ne peut être retenu ou imputé à son auteur que si la présence des trois éléments constitutifs sont rassemblés.

Si le vol est  » la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui il conviendra donc d’aborder dans un premier temps la matérialité de l’acte puis son caractère intentionnel, indispensable à la qualification de l’infraction. A)-LE CARACTERE MATERIEL DE L’ACTE L’élément matériel comprend trois éléments fondamentaux, à la vue de sa définition : 1 . la soustraction 2. la chose 3. a propriété d d’autrui a) la soustraction La jurisprudence a en fait élargi l’interprétation légale de la notion de vol devant la multiplicité des affaires et l’ingéniosité des délinquants. Parfois, elle a refusé la notion de soustraction, nécessaire à la qualification de vol. Selon la loi, il y a vol que  » lorsque la chose, objet du délit, passe de la possession du propriétaire légitime à celle de l’auteur u dédit, à son insu et contre son gré. ‘ Soustraction enlever, prendre, ravir. éléments apparaissent : la possession = élément juridique la prise ou l’enlèvement = fait matériel soustractlon = la prise de possession accomplie par un acte matériel = manipulation matérielle de la chose Mais la possession est une notion juridique qui implique un élément intentionnel, élargissant ainsi la définition de la soustraction ? des cas spécifiques comme la remise volontaire de la chose, comme l’erreur ou limitée à la simple détention matérielle de la chose. Chose injustement détenue = pas vol – ex : vendeur qui conserve ou détourne en partie ou totalité un objet vendu préalablement. Remise volontaire pas vol -ex : distributeur automatique – remise par la force, contrainte ou violence = vol car remise involontaire – remise inconsciente = vol – Remise par ignorance de la valeur vol – ex : le Rembrandt EVOLUTION JURISPRUDENTIELLE Quand l’auteur a participé personnellement et activement ? l’erreur commise par la victime = vol car lia sciemment induite en erreur, absence PAG » OF d activement à l’erreur commise par la victime vol car Ila ciemment induite en erreur, absence de spontanéité de la remise.

Erreur par abus. ex : vol au rendez-moi -vol = quand la remise volontaire est faite sans dessaisissement véritable au ne constitue qu’une remise de la simple détention matérielle de la chose et non de la possession elle-même – ex : vols dans les libres services, vol pour essai, billet de loterie à vérifier.. b-) la chose susceptible de vol -chose = meuble – corporelle vivante ou morte. Dés qu’une chose est susceptible dêtre appropriée, peu importe son état, sa nature, ou son objet, même illicite. : vol d’énergie, vol en stup -cas spécifiques ne pouvant être retenus car choses incorporelles = tous les vols de service qui sont régis par des dispositions spéciales c-) la propriété d’autrui -chose n’appartenant pas au voleur; -peu importe que le véritable propriétaire soit connu ou désigné lors de la condamnation. On démontre qu’au moment de l’infraction, la chose avait un propriétaire ou qu’elle n’appartenait pas au voleur. x : chose des communautés, vol dans les troncs d’églises -la loi ne distingue pas le possesseur du véritable propriétaire ; x : le garagiste qui se fait dérober une voiture confiée en réparation. -cas particuliers : choses sans maitre, abandonnées, perdues, appartenant à l’auteur, indivise, cas des trésors… B. ) L’INTENTION COUPABLE 3 éléments accompagnent la fraude intentionnelle au moment de l’appréhension de Ilo L’INTENTION COUPABLE l’appréhension de l’objet. )Le non-consentement du propriétaire ( soustraction faite sciemment à l’insu ou contre le gré du propriétaire) 2)le dol général ( conscience de commettre une infraction et e connaître la réalité de la propriété d’autrui sur la chose appréhendée ) 3)le dol spécial ( volonté de se comporter en maître de l’objet) vol d’usage Il. ) LA RÉPRESSION Le vol est dlt  » aggravé  » lorsqu’il est accompagné de l’une ou plusieurs des circonstances aggravantes énumérées aux articles 311-14 à 11 et font de lui un délit plus sévèrement puni ou un crime.

A. ) LES CIRCONSTANCES AGGRAVANTES DE VOL L’article 311-4 al 1 du CPP contient 8 circonstances aggravantes correctionnelles que nous classerons selon la maniere suivante Quant aux conditions de réalisation -quant à la qualité de l’auteur -quant à l’état de la victime -quant au lieu l’article 311-7 à 11 du CPP prévoit 3 aggravations criminelles : -quant aux violences -la bande organisée -avec arme B. DISPOSITIONS GENERALES Répression du vol simple Répression du vol qualifié Tentative, complicité, immunité familiale,. Conclusion Le vol sera t-il toujours aussi évolutif? Notre système répressif pourra t-il également s’adapter en parallèle à l’ingéniosité de la délin uance? A-t-on assez prévu l’arrivé