le schema du transit douane

LE SYSTEME DE TRANSIT DOUANIER TIR 1. 1. 1 SYSTEME DE TRANSIT TIR INTRODUCTION ORIGINES Une Conférence de r 1975 sous les oru Sni* to View ois de novembre auspices de la Commission conomique pour l’Europe des Nations Unies (CEE-ONIJ) a élaboré la Convention TIR de 1975 qui est entrée en vigueur en 1978. Depuis cette date cette Convention n’a cessé de prouver qu’elle est une des conventions de transport international la plus fructueuse et constitue en fait le seul système de transit universel existant.

L’ensemble de la Convention TIR et de son régime de transit constitue la base e nombreux systèmes de transit régional et a ainsi contribué de façon directe et indirecte à la facilitation du transport international et du transport routier international en particulier, et ceci non seulement en Europe et au Moyen- Accord TIR a été conclu en 1949 entre un petit nombre de pays européens. Le succès de ce système limité a conduit à la négociation de la Convention TIR adoptée en 1959 par le Comité des transports intérieurs de la CEEONU et entrée en vigueur en 1960.

Cette première Convention a été révisée en 1975 pour tenir compte des enseignements tirés du fonctionnement u système et pour tenir compte des progrès techniques, des changements survenus dans les douanes et des exigences du transport. L’expérience ainsi acquise au cours des 10 à 15 années de l’application du système a été utilisée pour rendre le système TIR plus efficace, moins complexe mais tout à la fois plus sûr sur le plan douanier.

Une autre raison pour laquelle le système TIR original a dû être modifié a été qu’au début des années soixante une nouvelle techniq ue de transport est née: le conteneur maritime, suivi un peu plus tard par le conteneur de surface utilisé dans le transport ferroviaire uropéen et par la caisse mobile introduits pour faciliter un transport rail/route efficace. Ces nouvelles techniques de transport combiné ou multimodal ont nécessité l’acceptation du conteneur, sous certaines conditions, en tant qu’unité de charge présentant toute sécurité sur le plan douanier.

Ce qui signifie également que le régime TIR couvrait non pas simpl sport routier mais PAGF l’opération totale du transport doive s’effectuer par la route. Lors de son entrée en vigueur, la Convention a annulé et remplacé l’ancienne Convention de 1959. Cependant, l’ancienne Convention reste en vigueur pour diverses aisons, l’une d’entre elles étant que l’une des Parties contractantes à l’ancienne Convention (le Japon) n’a pas encore accédé à la nouvelle Convention révisée de 1975. . 1. 2 CHAMP D’APPLICATION GEOGRAPHIQUE La Convention TIR a prouvé qu’elle constituait l’un des instruments internationaux les plus efficaces parmi ceux qui ont été élaborés sous les auspices de la Commission économique pour l’Europe des Nations Unies (CEE- ONU). A ce jour, elle compte 64 Parties contractantes, y compris la Communauté européenne. Elle couvre la totalité de l’Europe, s’étendant jusqu’à l’Afrique du Nord ainsi u’au Proche- et au Moyen-Orient.

Des pays d’Asie ont été informés des facilités de ce système global de transit douanier et l’intérêt qu’ils y ont porté prouve qu’ils pourraient tout à fait rejoindre la Convention TIR dans un avenir assez proche. Déjà à l’heure actuelle, les Etats-Unis d’Amérique et le Canada sont parties contractantes, de même que le Chili et l’Uruguay en Amérique du Sud (se reporter à la section 3 du Manuel TIR).

On peut également évaluer le succès du régime TIR par le nombre de Carnets TIR émis et distribués cha rs qu’en 1952 un peu emande en Carnets TIR a oscillé entre 500 000 et 900 000 environ, ce qui peut s’expliquer entre autres par l’accession de plusieurs pays à la Communauté européenne qui, sur son territoire, applique le système de transit communautaire. Ainsi les Carnets TIR ne peuvent plus être utilisés pour les opérations de transit douanier entre pays de la Communauté.

Suite à l’expansion des échanges commerciaux européens Est- Ouest, en particulier depuis 1989, et à l’accroissement considérable du transport international routier qui s’en est suivi, le nombre de Carnets TIR émis a épassé le million en 1992 et atteint maintenant les 2. 7 millions (2001), ce qui représente le début quotidien de près de 8 000 transports TIR dans plus de 50 pays et bien plus de 50 000 procédures de passage des frontières par jour.

Le nombre d’entreprises de transport autorisées par les -3- autorités douanières nationales à utiliser les Carnets TIR s’élève ? plus de 34 000 (pour plus de détails voir la Section 1. 8 du Manuel TIR). Avec l’accession d’un certain nombre de pays d’Europe centrale ? la Communauté européenne dans les années à venir, le nombre d’opérations de transport

TIR devrait décroitre dans cette partie de l’Europe. Cependant, cette situation pourrait très bien être compensée par une au mentation des opérations de transport TIR dans et que le système TIR offre aux transporteurs et aux autorités douanières en leur assurant un régime de transit douanier simple, flexible, avantageux et fiable pour le transport international de marchandises à travers les frontières. . 1. 3 ÉVOLUTION DE LA CONVENTION IR Depuis 1975, la Convention TIR a été amendée vingt-deux fois. Les derniers amendements à la Convention qul sont entrés en vigueur le 17 évrier 1999 et le 12 mai 2002 sont le résultat d’un vaste processus de révision initiée par le Comité des transports intérieurs de la CEE-ONU en janvier 1995.

En 1994, à la suite de difficultés considérables dans l’application de la Convention découlant des activités du crime international organisé utilisant frauduleusement les facilités offertes par la Convention, les Parties contractantes concernées, le secrétariat de la CEE-ONLJ et l’Union internationale des transports routiers (IRU) ont pris un certain nombre de mesures à court terme pour sauvegarder le systeme TIR.

Ces mesures comportaient en particulier la mise en place d’un système EDI de contrôle international des Carnets TIR, utilisé conjointement par les autorltés douanières nationales, les associations nationales de transport et l’IRLJ (SAFETIR). Aujourdhui, plus de 80 pour cent des opérations de transport TIR sont enregistrées dans un fichier central et analys tème. s OF se sont avérées nécessaires. C’est pourquoi, en 1995, le Groupe de travail de la CEE-ONIJ des problèmes douaniers intéressant les transports (WP. 0), soutenu par plusieurs groupes ad hoc d’experts, ont ommencé à travailler sur une révision fondamentale du système TIR. L ‘objectif principal du plus important processus de révision jamais entrepris dans l’histoire du système TIR est la mise en place d’un système de transit douanier stable, sans ambigüité, transparent, moderne et global fondé sur la philosophie de base de la procédure TIR : une succession d’opérations nationales de transit douanier liées par une série de données ou un fichier standardisé (Carnet TIR) et à une chaîne internationale de garantie.

La Phase I du processus de révision TIR s’est terminée avec uccès en 1997 et l’amendement est entré en vigueur dans toutes les Parties contractantes le 1 7 février 1999. Elle comprenait un accès contrôlé au système TIR pour les opérateurs de transport, les associations nationa les garantes émettrices de Carnets TIR, ainsi que l’organisation internationale responsable de l’impression et de la distribution centralisée des Carnets TIR.

La Phase I a également pris en considération la transparence du fonctionnement du système international de garantie et mis en place un organe interg de supervision, la PAGF OF vigueur le 12 mai 2002. Ils stipulent clairement et sans équivoque les responsabilités juridiques et administratives des autorités douanières, des opérateurs de transport et de l’organisation internationale qui est également devenue responsable de l’organisation et du fonctionnement efficace de la chaîne internationale de garantie.

En l’an 2000, les travaux de la Phase Ill du processus de révision TIR ont commencé avec pour objectif de permettre inter alia l’utilisation des mécanismes modernes de traitement électronique des données dans le système TIR sans changer sa philosophie de base ou sa structure juridique et administrative ouvellement modernisée. Avec la conclusion du processus de révision TIR, peut-être au cours de l’annee 2005, le régime TIR sera tout à fait prêt à faire face aux exigences futures des industries internationales efficaces du transport et du commerce, ainsi qu’? celles des procédures douanières. ar ailleurs, la Convention TIR révisée permettra le contrôle gouvernemental, la sécurité et, si nécessaire, l’intervention de façon à assurer une procédure de transit douanier efficace indispensable au transport et au commerce modernes. 1. 1. 4 OB ECTIFS ET AVANTAGES Les systèmes de transit douanier sont conçus pour faciliter au maximum le PAGF 7 OF trop lourdes pour les autorités douanières, ni trop complexes pour les transporteurs et leurs agents.

Cest pourquoi il faut trouver un équilibre entre les exigences des autorités douanières d’une part et celles des transporteurs d’autre part. SYSTEME DE TRANSI IR Traditionnellement, lorsque des marchandises traversaient le territoire d’un ou plusieurs Etats au cours d’un transport international de marchandises par véhicule routier, les autorités douanières de chaque Etat appliquaient des mesures de contrôle et es procédures nationales.

Celles-ci variaient selon les Etats, mais impliquaient fréquemment l’inspection du chargement à chaque frontière nationale et l’imposition de règlements nationaux en matière de sécurité (garantie, bon, caution, dépôt du montant des taxes, etc. ) pour assurer le paiement des droits et taxes dont les marchandises en question étaient susceptibles d’être frappées pendant le transit ? travers chaque territoire. Ces mesures, appliquées successivement à chaque pays de transit, entraînaient des dépenses et des retards considérables et entravaient le transport nternational.

Le régime TIR a été élaboré pour réduire les dlfficultés auxquelles se heurtaient les transporteurs et, en même temps, offrir aux autorités douanières un système international de contrôle se substituant aux procédures nationales traditionnelles En ce qui concerne les mesures de contrôle douanier aux frontières, le système TIR offre manifestement des avantages pour les administrations douanières car il réduit les exigences normales des procédures nationales de transit.

Dans le même temps, il supprime la nécessité – coûteuse en personnel et en installations – e procéder à une inspection effective, dans les pays de transit, hormis la vérification des scellés et de l’état extérieur du compartiment de chargement ou du conteneur. Il supprime également la nécessité de prévoir des garanties nationales et des systèmes nationaux de documentation D’autres avantages découlent du fait que l’opération de transit international est couverte par un document de transit unique, le Carnet TR d’où un moindre risque que des renseignements inexacts soient présentés aux administrations douanières.

En cas de doute, les autorités douanières ont le drolt à tout oment d’inspecter les marchandises sous scellé douanier et, si nécessaire, d’interrompre le transport TIR et/ou de prendre les mesures nécessaires en accord avec la législation nationale. Compte tenu des dispositions strictes de la Convention TIR et de l’intérêt pour toutes les autorités douanières et les opérateurs de transports d’appliquer ces dispositions, de telles interventions devraient rester exceptionnelles.

Les autorités douanières peuvent ainsi réduire au minimum les procédures administratives douanières et consacrer leurs ressources limitées à des ifiques de contrôle basées t les renseignements confidentiels. La Commission de contrôle TIR (TIREx3), en sa qualité d’organe intergouvernemental, veille à ce que chaque acteur de la procédure TIR applique correctement les dispositions de la Convention.

En cas de difficultés dans l’application de la Convention TIR au niveau international, les autorités douanières peuvent s’adresser à la TIRExB pour obtenir conseils et soutient. La TIRExB est aussi à la disposition de toutes les Parties contractantes pour coordonner et encourager l’échange de renseignements confidentiels et d’autres informations. Avantages pour l’industrie du transport Les avantages de la Convention TIR pour le commerce et les transports sont également évidents.

Les marchandises peuvent traverser les frontières nationales avec un minimum d’intervention des administrations douanières. En allégeant les entraves traditionnelles à la circulation internationale des marchandises, le système TIR favorise le développement du commerce international. En réduisant les délais d’acheminement, il permet de réaliser des économies appréciables sur les coûts du transport. La Convention TIR permet é alement râce à sa chaîne internationale de