Le mariage dans les projets de carnbacérés

En effet son code civil a été promulgué le 20 mars 1804. Pourtant cette ??uvre toujours utilisée deux siècles plus tard a connu de nombreux troubles et des rebondissements.

Le code civil devait être créé pour fuser des nouvelles idées et ne pas faire référence l’ancien droit qui était régi par la distinction entre les pays de droit coutumier et les pays de droit écrit, la France était divisé en 60 pays de coutumes générales et 300 coutumes qui varient d’une province à l’autre. L’Ancien Régime a également été aboli en raison de ces parfaites inégalités (privilèges, droit suprême de la religion… Au lendemain de la Révolution Française de 1789, l’assemblée Nationale écrêté le 5 avril 1790 qu’il sera fait un Code des lois civiles du royaume, le code civil a pour ambition de représenter l’aboutissement d’un siècle de p swaps toi vie nixe page Le mariage dans les projets de cambrées premier boy jockey empâta 23, 2011 | 3 pages pensée en européen et homérique du Nord, en ce qu’il représente les fondements du droit privé, la souveraineté de la Loi, l’exclusion de la coutume et la neutralité de l’état vis-à-vis de la religion ainsi inventer un droit pour l’individu, u contraire des groupes, et corporations qui sont au curé de l’ancien droit. La Convention charge tout naturellement le Comité de Législation de lui présenter un projet de Code civil. Cambrées, son président, s’attelle à une tâche qui devait durer une dizaine d’années.

Jean-jacquet Régis de Cambrées fameux juriste de formation et homme des Lumières, propose trois projets de Code Civil (1 793, 1794, 1796) mais ces projets vont être avortés en raison de la ratine instabilité qui règne sur la France à cette époque- là. En plus de la fragilité du pays, certains désaccords apparaissent et viennent bouleverser la création du projet. Effectivement, les mésententes sont principalement liées au mariage qui est – au sens juridique – une institution par laquelle un homme et une femme s’unissent pour fonder une famille, car cette notion mélange le domaine religieux et le domaine civil. Ces discordes qui vont faire l’objet de notre étude.