Le dol

Par la suite, les juridictions civiles ont opéré un revirement de jurisprudence en publiant des arrêts qui reconnaissait ans certains cas seulement, un devoir d’information du contractant, surtout dans les contrats entre un professionnel et un particulier car ce dernier n’est pas connaisseur. Ainsi dans certaines situations contractuelles le devoir d’information s’est imposé au professionnel. Mais qu’en est il de l’acheteur? Ces cette question qui est mise en avant dans l’arrêt de la Emme Chambre civile de la Cour de cassation en date du 3 mai 2000.

Les faits concernent une femme ayant vendu aux enchères des photographies de mer ballades à un acheteur en 1986, et ce au prix de 1000 F l’unité. Elle retrouve plus arda cet acquéreur, qui lui achète deux nouvelles séries de photographies du même auteur. Au total, celle-ci a vendu 130 photos pour un montant 85000 F. Mai Le Dole premier boy alto I harpe 18, 2009 11 pages qu’en est il de l’acheteur? C’est cette question qui est mise swaps toi vie nixe page Mais plus tard, elle apprend que mer ballades était un grand photographe, et que les photos avaient donc une valeur largement supérieure au prix auquel elles les avaient vendues.

La vendeuse, mécontente d’avoir vendu ces photos à un prix dérisoire, porte alors plainte et se porte partie civile entre l’acheteur pour escroquerie. Une ordonnance de non-lieu est rendue, et elle décide alors d’attaquer son cocontractant sur le terrain du Dole et de l’article 1116 du Code civil. Après le jugement de première instance, un appel est inter?été. La cour d’appel rend un arrêt le 5 décembre 1 997, dans lequel elle condamne l’acheteur payer la somme de 1 915 000 F, somme correspondante la valeur réelle des photographies après déduction du prix déjà encaissé par a vendeuse.

Bien que l’acheteur se défende d’avoir un devoir d’information envers sa cocontractant, la juridiction du icône degré estime que l’acheteur, tout en connaissant la valeur des photographies qu’il achetait, n’ pas informé son cocontractant sur cette valeur réelle, a acquis ces photos à un prix dérisoire et a donc manqué à son obligation de contracter de bonne foi. La cour d’appel caractérise la réticence idéologies, affirmant que si la vendeuse avait connu la valeur réelle de ces photos, elle n’aurait pas contracté. L’acheteur forme alors un pourvoi en cassation.

La question de droit qui est posée à la Haute juridiction est donc de savoir si le silence de l’acheteur sur la valeur de osée à la Haute juridiction est donc de savoir si le silence de l’acheteur sur la valeur de l’objet de la transaction est constitutif d’une réticence idéologies. Cette question est délicate, car il s’agit de savoir si un acheteur est tenu d’un devoir d’information envers le vendeur sur un aspect du contrat qu’il ignore, ou s’il peut légitimement garder le silence sur cet aspect. A cette question, la cour de cassation répond négativement. Dans son arrêt du 3 mai 2000.

Elle casse et annule l’arrêt de la cour d’appel, au motif que : selon elle, « aucune obligation d’information ne pesait sur l’acheteur La cour d’appel a donc violé l’article 1116 du Code civil. Il convient alors d’analyser, d’une part , la négation de l’obligation d’informer, que la cour de cassation pose ici en principe (l), avant d’étudier, d’autre part, les conséquences particulières et générales qui en découlent (Il) La négation de l’obligation d’information Le manquement au devoir d’information est en principe , constitutif d’une faute idéologies.

Cependant dans cette affaire, la cour de cassation précise que le manquement par l’acquéreur du devoir d’information n’est pas constitutif ‘un Dole. En effet, la Haute juridiction refuse d’alléguer un devoir d’information à l’acheteur. Et exclue donc la réticence idéologies, faute d’obligation d’information, qui pèse sur l’acquéreur. A-Quant au refus de prise en compte du Dole par réticence Le Dole est à la fois un vice l’acquéreur. Le Dole est à la fois un vice du consentement et une faute délictueuse par l’auteur de celui-ci.

Il est un vice du consentement en cela seul qu’il est la cause du consentement. Il élargit le domaine de l’erreur, car si l’erreur est provoquée par un Dole, on pourra la sanctionner Ur le fondement du Dole ( art 1116) même si elle n’ pas porté sur les qualités substantielles. Ces la déloyauté du consentement qui est alors invoquée pour élargir le domaine de l’erreur quand elle est provoquée par ces man?ouvres. Ce fondement moral est au c?Ur de l’arrêt rendu par la ère chambre de la cour de cassation le 3 mai 2000.

La victime d’un Dole peut demander des dommages et intérêts avec ou sans demander la nullité du contrat. La bonne foi étant toujours présumée selon l’article 2268 du code civil, le Dole doit être prouvé par celui qui s ‘en prévaut, anti dans son élément matériel que dans son élément intentionnel. Le Dole, à l’origine défini comme un acte concret destiné à tromper son cocontractant, est qualifié de man?ouvre par l’art 1 1 16 du code civil, et nécessite donc le recours à un élément matériel.

La jurisprudence a néanmoins étendu cette notion aux mensonges, et à la réticence idéologies (définie comme le silence gardé par un des cocontractant sur une information intéressant l’autre partie et dont on sait qu’elle aurait été déterminante de son consentement). La cour son consentement). La cour de cassation dans un arrêt du 5 juin 1971 reconnaît pour la première fois que la réticence idéologies constitue un Dole et elle réitère son propos dans un arrêt du 10 février 1989. La jurisprudence en la matière ayant évolué la difficulté est alors de déterminer jusqu’ l’exigence de loyauté entre les parties doit s’imposer.

Or, il ressort de cet arrêt que la réticence idéologies se caractérise uniquement du coté du vendeur, excluant ainsi l’acheteur dans l’invocation de ce motif. B- Quant au refus de prise en compte de l’obligation de renseignement entres particuliers Le Dole étant intentionnel son auteur doit avoir eu le sein de tromper l’autre. Pourtant, le devoir d’information sur la valeur de la chose vendue n’incombe pas selon cet arrêt, à l’acheteur. Pour fonder leur décision les magistrats de la cour d’appel, avaient relevé qu’avant de conclure avec me Boucher les ventes de 89, M.

Clin avait déjà revendu des photos de ballades qu’il avait acquises en 86 aux enchères publiques à des prix sans rapport avec leur valeur d’achat, de sorte  » qu’il savait en 1989, qu’il contractait à prix dérisoire « . M. Clin, par sa réticence à lui faire connaître la valeur exacte des photos aurait donc manqué à son obligation de contracter de bonne foi, et  » avait incité me Boucher à conclure une vente qu’elle n’aurait pas envisagée dans ces conditions ‘ incité me Boucher à conclure une vente qu’elle n’aurait pas envisagée dans ces conditions « .

Ces ce raisonnement qui fut cassé par la cour de cassation le 3 mai 2000. Pour être caractérisée, la réticence idéologies suppose au préalable, l’existence d’une obligation de renseignement la charge de la partie qui s’est intentionnellement tue pour tromper l’autre, alors qu’elle aurait dû l’informer. Ainsi, le vendeur se doit de respecter cette obligation d’information, épuisés la décision du 15 juin 1971. Mais, tel ne semble pas être le cas de l’acquéreur qui n’ pas, selon la Cour de cassation dans sa décision de mai 2000, l’obligation d’informer le vendeur sur la valeur de la chose.

Le silence gardé par un acquéreur de façon intentionnel, sur la valeur d’un bien vendu ne constitue donc pas une réticence idéologies. Ainsi, l’acheteur qui a déjà acquis des photographies, lors d’une vente aux enchères publiques, n’est pas tenu d’informer le vendeur lui proposant 3 ans plus tard de lui vendre de gré à gré d’autres photographies du même autographe, au même prix, de la valeur exacte de celles- ci. Encourt donc la cassation l’arrêt qui accueille, dans ces circonstances, la demande du vendeur en nullité de la vente pour réticence idéologies.

Les conséquences générales et particulières En se dirigeant vers une solution individualiste , et au caractère libéral, la décision de l’affaire ballades semble fragiliser le lien existant entre retire fragiliser le lien existant entre réticence idéologies et obligation d’information. De plus l’évolution depuis cette solution à travers la jurisprudence semble conférer à cet arrêt une portée indécise. A- Une contestation des thèses solidarisées Le raisonnement de la Cour de cassation est basé et reconnaît le silence de l’acheteur.

Cela met en avant l’approbation de l’individualisme contractuel à travers la recherche des intérêts personnels de l’acquérant. En effet, il était incontestablement dans l’intérêt de l’acheteur de taire à la vendeuse le véritable prix de ses photographies, car celle ci les aurait très certainement revus à la hausse. La cour de cassation rappelle ainsi, qu’il revenait à la vendeuse de s’informer de la valeur des biens qu’elle asseyait et qu’elle souhaitait vendre.

Et que cette mauvaise, ce défaut d’information, n’avait pas à être rectifié par l’acquéreur. De plus, cet arrêt met en relief la distinction qui doit être faite entre le silence et la manouvre qui tout deux produisent des effets différents. En effet, l’affaire ballades énonce la reconnaissance d’un silence émanant de l’acheteur mais ne reviens pas sur sa jurisprudence passée qui sanctionnait les man?ouvres de la part de ce dernier.

Quelques mois plus tard, dans une autre affaire dite « braderont » en date du 15 novembre 2000 la cour de station a admis la réticence idéologies de l’acquéreur date du 15 novembre 2000 la cour de cassation a admis la réticence idéologies de l’acquéreur d’un terrain, qui s’était abstenu de révéler aux vendeurs la richesse du sous-sol du terrain qu’il s’apprêtait à acheter. Cependant il avait acheté le terrain par le biais d’un prête nom de peur qu’en apprenant la réelle identité de l’entreprise le vendeur n’augmente ses prix.

Ce faisant, la Cour de cassation a sanctionné, non pas la réticence idéologies des acquéreurs sur la réelle valeur du terrain qu’ils souhaitaient acquérir aise bien la manouvre idéologies par laquelle ils sont passés afin de tromper le vendeur. Cet arrêt ne remet donc pas en cause la jurisprudence « ballades », l’acquéreur n’étant sanctionné que pour une manouvre idéologies et non pour réticence idéologies quant à l’obligation d’information.

Malgré tout, la référence à l’obligation d’information présentée par beaucoup d’auteurs comme le fondement du Dole par réticence, ne semble pas être véritablement appropriée. En effet, ce fondement tend à méconnaître le caractère intentionnel du Dole, cette volonté de tromper émanant du cocontractant ( cas. Ré civil. , 4 janv.. Et 16 avar. 1991,).

De plus La violation d’une obligation d’information n’est pas nécessairement constitutive d’un Dole : ainsi le vendeur professionnel, débiteur d’une obligation d’information vis-à-vis de l’acquéreur profane, ne commet pas un Dole par réticence lorsque, par erreur, il fournit à son cocontractant une information cocontractant une information erronée ou insuffisante. Peut être, comme le suggère M. Laissée (obus. cas. Ère civil. , 3 mai 2000) faudrait il seulement rechercher si l’un des contractant ne disposait pas par rapport à l’autre d’une information privilégiée.

On constate en effet que dans l’espèce du 3 mai 2000, la valeur des photographies était facile à évaluer, tandis que dans celle du 15 mai 2000 les richesses du sous-sol ne pouvaient être connues que de l’acquéreur, par ailleurs directeur d’une société d’exploitation de carrières souterraines. Cette analyse pourrait expliquer pourquoi le Dole par réticence est plus facilement admis dans le cas d’une réticence du vendeur que dans le cas d’une réticence de l’acquéreur, puisque, sauf cas particulier, le vendeur connaît mieux sa chose que quiconque.