l’adoption

L’adoption en France Sni* to View Exposé d’ECJS L’ADOPTION EN FRA Introduction L’adoption c’est le fai or7 tion avec l’adopté, cet « adopté » rentre dans une famille avec laquelle il n’a généralement aucun lien. Même si radoption existe depuis l’Antiquité, elle n’est possible en France que depuis 1927. Cependant la loi du 11 juillet 1966 (articles 343 à 370-2 du code civil) est celle que nous allons étudiez en premier. Grâce à cette loi, il existe désormais deux sortes d’adoption : l’adoption plénière et l’adoption simple.

A) L’adoption plénière • L’enfant qui sera adopté prendra le nom et la nationalité des arents qui l’ont adopté. Les parents doivent avoir le même comportement avec l’adopté que s’il était un enfant de leur sang. L’enfant perd, lors de l’adoption, tous les liens avec sa famille biologique. L’enfant adopté de peut recevoir aucun héritage de sa famille biologique et de même la famille biologique ne peut L’adoption plénière ne concerne pas les enfants de plus de quinze ans.

L’enfant doit donc avoir moins de quinze ans et avoir consenti à l’adoption si il à plus de treize ans. Cependant aucun enfant ne dot être arraché à sa famille biologique. De plus ses arents biologique doivent avoir consentit à [‘adoption, après celle-ci il sera définitivement admis en tant que pupille de l’Etat. Pour que l’adoptant puisse adopter il faut qu’il y est une différence d’âge de plus de quinze ans minimum entre l’adopté et l’adoptant. Cenfant devra avoir été accueilli au minimum six mois dans le foyer de l’adoptant.

B) L’adoption simple Contralrement à l’adoption plénière, l’adoption simple est une adoption acceptant les liens entre l’adopté et sa famille biologique, tout en conservant un lien entre l’adopté et l’adoptant C’est donc l’adoptant qui possède l’autorité parentale. Lors d’une adoption simple, l’adopté peut être majeur, dans ce cas son consentement remplace les conditions nécessaires ? l’adoption. Il peut conserver son nom d’origine Sil le souhaite ou bien il peut changer avec le nom de sa nouvelle famille. L’adoption simple peut être convertie en adoption plénière jusqu’à ce que l’adopté est vingt ans. – Qu’est ce que c’était l’adoption avant ? En effet comme dit précédemment avant la loi de 1966 1’adoption plénière et l’adoption simple n’existaient pas. Avant I PAG » rif 7 précédemment avant la loi de 1966 1’adoption plénière et l’adoption simple n’existaient pas. Avant la 101 de 1 939, l’adoption n’enlever pas les liens de parentés entre l’adopté et les parents biologiques. La réforme de 1939 a permis de briser les liens entre l’enfant adopté et sa famille biologique et à permis à l’adoptant dêtre le parent légitime de l’enfant adopté. La loi de juillet 1939 contient trois sortes d’adoption qui sont les suivantes 1 .

L’adoption avec un maintient des liens de parenté : Sauf sur décision juridique l’adopté restait avec sa famille naturelle et conservait sa filiation avec celle-ci, il conservait également tous ses droits ainsi que le droit de succession sur es biens de ses parents biologiques, de même pour ses parents biologiques qui avaient tous les droits sur l’enfant comme si celui- ci n’avait pas été adopté. Cependant l’adopté était légitimement l’enfant de l’adoptant mais l’adoptant et l’enfant n’avaient que des relations de droits et l’enfant n’avait aucun droit direct sur les biens de l’adoptant. . L’adoption avec rupture des liens de parenté Celle-ci n’était possible que pour les mineurs de moins de 21 ans. Mais cette rupture de liens devait être demandée directement par l’adoptant aux parents biologiques qui pouvaient ou non ccepter cette rupture mais surtout l’adoption. L’adoption n’était pas irrévocable. Cette p PAGF3C,F7 cette rupture mais surtout Hadoption. L’adoption n’était pas irrévocable. Cette procédure a surtout été utilisée pour les enfants dont les parents étaient inconnus. 3. légitimation adoptive : Les conditions de cette procédure étaient très strictes : -Les adoptants devaient être deux époux, non séparés. -L’adopté devait avoir moins de 5 ans -L’adopté devait être de parents inconnus ou avoir été abandonné En cas d’abandon ou si les parents étaient décédés les liens de fillations étaient rompus Ainsi la loi de 1939 a été une grande avancée pour l’adoption néanmoins seulement les deux formes d’adoptions (plénière et simple) ont été retenues pour assuré la protection de l’enfant dont il était privé avant. l- Qu’est ce que l’adoption maintenant ? Qui est adopté…? « Adopter un enfant, c’est avant tout, donner une famille à un enfant qui en est privé. Toute adoption est la rencontre de deux histoires : celle d’un enfant qui n’a pas ou plus de famille, et celle de parents ou futurs parents qui souhaitent profondément accueillir pour toute sa vie un enfant, pour lui donner l’amour qui ui est nécessaire pour grandir et s’épanouir comme adulte. Dans le rapprochement de ces deux attentes, l’adoption a pour objectif premier de répondre aux besoins de l’enfant en lui donnant des parents. ? (Source : wvvvu’. diplomatie. gouvfr) L’adoption à beaucoup évolué en des parents. » (Source : wv. w. diplomatie. gouv. fr) L’adoption à beaucoup évolué en France. Aujourd’hui cinq mille enfants sont adoptés chaque année, sur ces cinq mille quatre mille sont nés dans un pays étranger. Environ soixante douze mille enfants ont été adopté dans des pays étrangers durant les vingt cinq dernières années. Comme l’adoption est de plus en plus utilisée la communauté internationale a posé des principes indispensables pour encadrer les démarches d’adoption.

Le graphique ci-dessus nous renseigne sur le nombre d’enfant adopté par pays. En effet on constate qu’Haiti et la Chine sont les deux principaux pays où Von peut adopter. Il ne nous renseigne pas sur l’endroit où vont les enfants adaptés néanmoins on sait que la France et les Etats-Unis sont les deux principaux endroits où l’on demande Padoption. Quel que soit le lieu de naissance les adoptés doivent avoir une protection identique à celle des nfants biologiques Le Graphique ci-dessus nous renseigne sur le nombre d’enfants étrangers adoptés par les français de chaque région.

On constate que les régions où il y a le plus d’enfants étrangers adoptés sont la Bretagne et le pays de la Loire. Mais on constate que le nombre d’adoption d’enfant étrangers est en baisse en France. Cela s’explique tout d’abord par les procédures d’adoption qui sont de plus en plus strictes et de plus en plus sélectiv d’abord par les procédures d’adoption qui sont de plus en plus strictes et de plus en plus sélectives et ensuite par le temps des émarches qui sont souvent très longues (tout dépend du cas des adoptants). Ill- L’adoption pour les couples homosexuels est-elle possible ?

Aujourd’hui le droit français n’autorise pas le droit à l’adoption pour les couples homosexuels Cependant depuis Fan dernier un débat sur l’adoption pour les couples homosexuels évolue. Comme dans tous débats il y a des gens pour et des gens contre néanmoins on constate que beaucoup de gens sont contre et très peu sont pour. CONTRE : Beaucoup sont d’accord pour que deux personnes du même sexe s’aiment et pour le mariage pour tous mais ne sont pas ‘accord sur le fait que les couples homosexuels obtienne le droit à l’adoption.

Le plus gros problème des personnes qui sont contre l’adoption pour les couples homosexuels est le fait qu’on ne prend pas assez compte de l’enfant. Le fait qu’un enfant se retrouve avec deux mères ou encore deux pères. Il y a également le fait que chaque enfant a toujours besoins d’un repère paternelle ou encore maternelle pour pouvoir avancer sereinement dans sa vie. POUR : l’homosexualité de leurs parents, car deux mères ou deux pères peuvent aimer autant qu’un père et une mère et même leurs pportés plus d’amour.

Ainsi pour prouver leurs propos, les gens qui sont pour l’adoption pour les couples homosexuels, disent que dans une famille dite « normal » c’est-à-dire un père et une mère l’enfant n’est pas toujours bien éduqué ni sécurisé, cela ne se passe pas toujours bien même dans ces familles là. Ainsi plusieurs études psychologiques démontrent que les enfants élevés par des couples d’homosexuels peuvent avoir une personnalité moins forte que les autres élevés par un couple d’hétérosexuel et également la possibilité d’être influencée par ses parents.

Ainsi de nombreuses questions se posent : Un enfant qui est éduqué par deux parents du même sexe ne risque t-il pas de se sentir un peu trop différent par rapport à ses camarades et tous leurs entourage ? _ Un enfant qui est éduqué par deux parents de même sexe aura- t-il un bon équilibre psychologique ? L’adoption de couple homosexuels pourrais t’elle mettre le développement psychologique d’un enfant en danger ? Aujourd’hui nous ne pouvons donc pas répondre à la question si oui ou non l’adoption pour les couples homosexuels est possible car des débats et des manifestations sont encore en cours.