La jurisprudence est elle une source du droit

Sujét : la jurisprudence est-elle une source du droit ? Le droit est l’ensemble des règles régissant les relations de personnes vivant en société et sanctionné par une contrainte émanant de l’autorité publique. Toutes fois il est l’œuvre de diffèrent source telle que la jurisprudence. Ainsi, la jurisprudence renvoie à l’ensemble des décisions rendues par les juridictions sur une question de droit. Vue l’étendu du sujet, il serait plus judicieux de parler de la formation de la jurisprudence et de la force obligatoire. ext page Peut-on considérer la Ce sujet présente un ubl divergences doctrinal ont jurisprudence comm Au plan pratique, c’es ource du droit ? pl théorique des question de la été reconnu la jurisprudence comme étant une des sources des droits Le plan que nous allons adopter nous permettra de voir comment est formé la jurisprudence et notamment sa force obligatoire dans le traitement des litiges Sur ceux nous allons d’abord étudier la formation de la jurisprudence (I) et en fin étudier la force obligatoire de la jurisprudence (II).

I. LA FORMATION DE LA JURISPRUDENCE La formation de la jurisprudence implique une régularité permettant l’apparition du caractère générale et abstrait de celle- ci et d’autre part l’apparition du caractère d’unité de celle-ci. la jurisprudence d’acquérir le caractère général et abstrait L’apparition de ce caractère se heurte cependant a deux obstacles : d’abord interdiction des arrêts de règlement et ensuite le caractère relatif de l’autorité de la chose jugée.

Ainsi un tribunal qui rend une décision se borne à dire le droit dans un litige particulier. Mais dans certains cas, le juge va se référer parfois on à un texte mais a un principe général du droit. Or certains de ces principes sont d’origine jurisprudentielle. Exemple : le principe jurisprudentiel selon lequel nul ne dois causer autre un trouble anormal de voisinage. Cependant l’acte de juger est un acte d’imagination à cet égard rien n’interdit au juge de s’inspirer des enseignements du droit comparé. B.

Apparition du caractère d’unité Si pourtant, il y a aussi unité d’interprétation, cela tend pour l’essentiel à l’existence de voie de recours devant des juridictions iérarchie, au sommet de la hiérarchie se trouve une juridiction unique : la cour suprême. Elle a pour rôle de contrôler la légalité des décisions de justice rendues en dernière ressort et par cette moyenne d’assurer l’unité d’interprétation, l’unité de la jurisprudence se faisant la cours suprême joue un rôle différent de celui des cours d’appel.

Elle joue donc un rôle capital dans la formation de la jurisprudence. Elle assure l’unité d’interprétation de la 101 par les juridictions nationales. Il. LA FORCE OBLIGATOIRE DE LA JURISPRUDENCE Elle regorge deux aspects : l’autorité de la jurisprudence et le rôle de la ju isprudence. A. L’autorité de la jurisprudence : La juris 2 la jurisprudence et le rôle de la jurisprudence. A. L’autorité de la jurisprudence .

La Jurisprudence serait-elle consacrée par la cour suprême n’a pas les valeurs juridique d’un texte : elle ne lie pas le juge quelle que soit la place de celui-ci dans la hiérarchie. Un simple tribunal d’instance est libre de de s’écarter de la jurisprudence la mieux établie : au pire sa décision sera réformée par la cour d’appel ou assée en cassation. C’est pourquoi certains décisions auteurs disent que « la jurisprudence n’est pas une source de droit mais seulement une autorité. Cependant en pratique, la plus part des juridictions se conforment spontanément a la jurisprudence de la cour suprême. Ce qui fait de la jurisprudence une source du droit. B. Le rôle de la Jurisprudence La jurisprudence joue un rôle d’autant plus important qu’en pratique les textes sont souvent lacunaires. Par ce qu’ils sont conçus et rédigé de manière général et abstraite, il ya presque oujours un fossé plus ou moins grand entre la règle et les situations concrètes qu’elle prétend régir.

Ce fossé, souvent élargi par une formulation ambigüe ou obscure des textes doit être comblé par le Juge au moyenne de l’interprétation. Dès lors la jurisprudence peut être amenée a joué un rôle plus ou moins large. Tantôt elle se borne à interpréter la règle, tantôt elle doit l’adapter ou la compléter tantôt elle vient suppléer une règle absente . Dans toutes ces hypothèses, le pouvoir de la jurisprudence est subordonné à la loi.