La famille, un droit en perpétuelle mutation

Vandamme Lucas La famille, un droit en perpétuelle mutation La citation de Jean Carbonnier « A chacun sa famille, ? chacun son droit » sous-entend Vidée même qu’au fil du temps, la famille va se targuer de droits propres à son temps, à son époque. Cette remarque est donc en concordance avec Hadjectif perpétuel. En effet, on constate de réels changements du 20e siècle au 21e siècle concernant les droits de la famille.

On peut notamment faire allusion à l’article ne 143 du code civil, véritable mutation majeure da OF article permet de re p g provoquant alors che (le « Mariage pour to nouveautés, directe Car justement, cet que à ses mœurs, de réformes exemple) de rition de ces mœurs propres à leurs époques. Cette idée de perpétuelle mutation va se traduire alors par des exigences presque constantes vis-à-vis des droits de la famille régulièrement estimés obsolètes, car ne correspondant pas aux attentes de la famille.

Cette famille qui est un groupe d’individus liés par le sang où l’alliance va donc directement -selon son temps- nécessité l’attention du juridisme pour répondre à ses attentes. Elle nécessite donc, justement, des changements notables souvent reliés à des réformes… on peut alors penser au ranssexualisme, au mariage de personne de même sexe… etc. ce sont les exemples même de cette idée que le droit doit pouvoir évoluer pour convenir à ces « nouvelles » familles.

Et cette idée se to Wew next page se rattache ainsi à la citation de Jean Carbonnier, précédemment employée « A chacun sa famille, à chacun son droit Ces réformes poussent donc à une mutation remarquable qui va jusqu’à aujourd’hui totalement réinventé le point de vue que l’on se fait du mariage traditionnel pour profiter aux nouveaux droits mis en place (pacs ou encore mariages homosexuels, principalement) et marquer un net déclin de celui-ci.

Ainsi, en se basant sur les réformes les plus récentes et sur les nouvelles formes de famille on peut se demander de quelle manière le droit de la famille a su traverser cette mutation incessante, de voir plus simplement comment il a évolué et a pu répondre aux exigences modernes. Celles-ci qui ont alors redéfinies l’idée même de la famille lambda. C’est pourquoi on proposera dans un premier temps de traiter de la mutation du couple contemporain (l) à travers notamment l’ébranlement inéluctable du mariage, auparavant commun (I_A).

Puis de voir que cet « ébranlement », en plus ‘affecter le mariage, va changer la donne concernant l’égalité entre l’homme et la femme (I_B). Ce afin de pouvoir aborder un aspect plus axé sur la mutation de la parentalité (Il), notamment via les réformes affectant les descendants (I_A). Et constater finalement que les ascendants et la famille se trouvent eux aussi touchés par ces changements, créant donc une parentalité en mutation (II_B).

La mutation du couple contemporain Si le droit du couple est resté inchangé durant le 19e siècle et la première partie 20e il en est tout autrement à partir de la seconde moitié du 20e siècle qui sera sujette à de 20e il en est tout autrement à partir de la seconde moitié du 20e siècle qui sera sujette à deux vagues de réformes qui vont profondément modifié le couple et le mariage. A L’ébranlement du mariage Le mariage va donc être atteint d’un certain renouveau suite à ces réformes.

Il peut alors paraître sujet à d’autres voies que celle du mariage d’un homme et une femme. On pensera notamment à celui de personne de même sexe. L’apparition du pacs avec la loi de 1999 ainsi que la montée en puissance du concubinage vont aussi jouer un rôle conséquent vis-à-vis de la reconnaissance du mariage. Alors on peut se demander si cela ne peut-il pas porter préjudice au mariage traditionnel ? Si celui-ci ne risque-t-il pas un déclin ?

C’est avec l’apparition de la loi sur le pacs en 1999, qu’on peut constater le début d’un déclin du mariage. En effet, ce contrat qui fera office d’union civil va connaître un succès notoire en France qui va alors subir un changement avec les décrets de Décembre 2006 qui vont directement rendre le pacs plus proche -dans ses caractéristiques- du mariage normal. Le pacs devient un acte d’état civil au même titre que le mariage.

Il faut donc y voir ici presque un réel remplacement du mariage qui e mu involontairement en unlon « dépassé par conséquent, aujourd’hui on constate qu’il y’a 2 pacs pour 3 mariages. On peut aussi s’attarder sur le concubinage : deux personnes vivant ensemble (du même sexe ou non) qui ne sont ni mariés, ni pacser. Celui-ci anciennement interdit par le droit canon dût ? la religion c’est progressivement inséré plus fortement dans la société au f par le droit canon dût à la religion c’est progressivement inséré plus fortement dans la société au fil des années.

Cela c’est fait notamment grâce à la loi de janvier 1972(qui décide de l’égalité es enfants naturels hors mariage et ceux de couples mariés) et celle de juillet 1975 (qui dépénalise l’adultère). Le concubinage se constituant de caractéristiques moins nombreuses et plus simple que les autres manières d’être en couple sera alors très largement populaire. On comprend alors via le pacs et le concubinage que le mariage fait finalement face à des « concurrents » qui se popularisent de plus en plus, suite aux changements de façon de penser de la société.

Les institutions changent, le recul net de la religion et les nouveaux vecteurs de socialisation vont alors irectement avoir un effet tremplin pour ces deux types d’union (pacs et concubinage). Le mariage en pâtira et aura alors une vision que l’on a de celui-ci plus attaché au passé, car finalement, moins moderne. Mais à l’inverse, le fait de se désunir montre lui aussi un rôle capital dans l’ébranlement du mariage, dût à l’accès à l’heure actuelle- plus facile au divorce. Le divorce fut lui aussi sujet à de nombreuses modifications, qui vont presque le banaliser aujourd’hui.

C’est dès la loi Naquet de 1884 que le divorce est introduit ; puis, en 1975 et en 2004, de nouvelles réformes viendront s’ajouter au divorce d’origine – articulièrement restrictif- pour le rendre alors plus « accessible ». Quatre types de divorcent apparaissent : le divorce pour faute, par consentement mutuel, par principe de la rupture du mariage et pour 4 0 le divorce pour faute, par consentement mutuel, par principe de la rupture du mariage et pour altération définitive du lien conjugal.

Cela aura un effet direct sur le mariage, en effet, on constate qu’après ces réformes un mariage sur deux se termine sur un divorce. Ce renforcement de la capacité à pouvoir divorcer ne va qu’amplifier cette idée que les mœurs changent via le droit ui s’adapte alors de plus en plus s’orienter vers des séries de réformes dans le but de convenir à un consensus général. Le premier touché par ceci se montre en définitif être le mariage.

B L’égalité entre l’homme et la femme La famille va alors subir une certaine mutation à travers la notion d’égalité entre l’homme et la femme. Durant l’Antiquité c’était le pater familias qui régissait la famille sans quelconques contestations. Avec l’ancien droit, c’est surtout le lignage et la richesse qui prévalent, donnant alors plus de pouvoir sur le foyer selon que la personne appartienne à telle ou telle lignée, ou ossède telle ou telle terres. On remarque alors une inégalité très présente et normalisée.

Plus récemment, le code civil de 1804, va avec rigidité renforcé cette idée d’inégalité. Sur le fond avec le principe que l’épouse doit obéissance à son mari, notamment. Cette inégalité relativement très respecté dans la société française va pourtant progressivement changer. C’est dès le début du 20e siècle avec la montée du libéralisme et de l’individualisme. L’égalité sera petite à petit promue par des réformes comme celle sur la filiation ou sur l’égalité des époux (en 1985). On peut ajouter les lois sur I