L EUROPE ET SES INSTITUTIONS

L’Europe et ses institutions Introduction L’Union Européenne est une structure intergouvernementale des années 50, c’est un partenariat économique assez étroit qui comprend 27 membres et bientôt la Croatie dont Fadhéslon se fait sans beaucoup d’entrain, la fibre européenne a été atténuée globalement. Depuis quelques années il y a une certaine crise de l’Europe pourtant paradoxalement l’Europe a reçu le prix Nobel de la paix en récompense des 60ans (1952) de travail.

La Norvège qui au référendum à refusé d’être un pays européen lui a attribuer le prix. Le C « contribution penda de la réconclliatlon d n Europe h. Ce comi Européenne a fait pa ulu souligner la ent de la paix et raits de l’Homme Sni* to View i que « l’Union pe d’un continent en guerre à un continent en paix » ; « la fraternité des nations Y. Typique de la démarche d’Alfred Nobel. Attribution critiquée, certains ont dit qu’il n’y avait pas eu d’actions européennes pour la paix etc.

Ouvrages : Le fonctionnement de l’Union Européenne (Costa et Brack) ; Courty : la construction européenne ; Grandguillot : Les institutions de union Européenne ; Quermonne : Le système politique de l’Union Européenne ; Toulemon : La construction uropeenne. Partiel d’Ih QCM (oui/non) + question de fond l. L’histoire de l’Europe CHAPITRE 1 : Aux origines de la Constitution européenne L’Europe est une idée ancienne, élaborée et sophistiquée, dont les précurseurs ont proposé souvent d des projets avortés ou appliqués post mortem.

SI . Le temps des précurseurs Sully (ministre d’Henri 4) et Hugo (écrivain), deux prophètes de l’Europe au 17 et 19e. En 1620 Sully imagine la mise en place d’un corps politique de tous les Etats de l’Europe qui pourraient produire entre tous ses membres une paix inaltérable et un commerce perpétuel. En 1849 Victor Hugo écrit Un jour viendra où l’on verra ces deux groupes immenses : les Etats-Unis d’Europe, se tendant la main par-dessus les mers, échangeant leurs produits, leur commerce, leur industrie 52.

L’Europe de Briand On évoque souvent le rôle précurseur qu’a eu cet homme polltique français qui a commencé sa vie à la CGT et l’a terminée comme président du Conseil des ministres. Homme modéré, devenu ministre des affaires étrangères. Aristide Briand était un actif de la SDN et à la tribune de celle-ci il s’est déclaré pour la mise en place d’un lien fédéral entre pays européens. D’emblée e chancelier allemand Stresemann qui a eu le prix Nobel de la paix pour les relations franco-allemande. Il faut surmonter le morcellement douanier de l’Europe.

Cette Europe sans frontière doit favoriser les échanges et surmonter la crise économique soudée. A la suite de ce discours (1929) il est décidé de préparer un mémorandum (1930) qui va préciser ce projet avant de le lancer, concernant le projet d’une Europe fédérale. Auteur : Alexis Leger (poète français prix Nobel de littérature). Il préconiserait dans ce rapport de fonder une Union Européenne à laquelle adhéreraient les Etats Européens membres de la SDN dans un egroupement fédéral, cette union serait subordonnée à la SDN.

Ce s OF Européens membres de la SDN dans un regroupement fédéral, cette union serait subordonnée à la SDN. Ce serait un système assez souple qui respecterait l’indépendance de chacun des Etats. A la tête de cette IJE on trouverait un organe représentatif directeur composé des représentants des gouvernements européens. On peut y voir une préfiguration du Conseil (des ministres) à ne pas confondre avec le Conseil Européen qui est un regroupement des Chefs d’Etats et du gouvernement au avec la Commission européenne.

La présidence de cette conférence sera assurée à tour de rôle par les présidents des Etats pour éviter toute prédominance d’un Etat par rapport aux autres. Il propose aussi la mise en place d’un Comité politique permanent et d’un secrétarlat permanent (Commission européenne). Cependant il ne prévoit pas la mise en place d’un équivalent au parlement européen, à dimension démocratique. Il exclut aussi d’une organisation fédérale, qui devrait selon lui être nuisible à terme. Cette organisation se conçoit comme une agence régionale de la SDN qui doit nouer des partenariats.

Cette UE doit garantir la aix et construire une union douanière. Somme toute développer un marché commun, une macroéconomie continentale. L’Europe doit simplifier la circulation des marchandises et des capitaux. A terme il prévoit une monnaie commune et également l’Europe doit commanditer des travaux publics (notamment pour lutter contre le chômage), mettre en place des cartels industriels notamment pour les industries qui peuvent être potentiellement des industries de guerre (métal, chimie, aviation, etc. ). Il est question de contrôler ces industries.

T guerre (métal, chimie, aviation, etc. ). Il est question de contrôler ces Industries. Tout cela doit favoriser l’élévation au maximum du niveau de bien être humain de l’ensemble des territoires de l’UE. Le rapport va être enfermé dans une urne de bois de cèdre. Après le rapport dut mise en place une commission (avec à sa tête Aristide Briand) mais le rapport va être avorté. Adolf Hitler était contre l’Europe et va donc quitter la SDN pour créer une « Europe » par ses propres moyens, plus radicaux. 3.

Un inconnu inspirateur de la constitution européenne : Richard Coudenhove-Kalergi, austro hongrois (père) et (mère Japonaise) qui devient Tchèque après la PCM puis français après es années 30. Né en 1894 et mort en 1972. Père diplomate, études en philosophie et devient journaliste. Après la guerre il veut construire une Europe unie contre la guerre. Il a rédigé le Manifeste pan européen, qui propose de mettre en place une Europe de paix et lancera aussi un mouvement pour les Etats- Unis d’Europe, un mouvement pan européen, qui propose la mise en place d’un nouvel ordre européen.

Ce mouvement va tenir des congrès réguliers dans différentes capitales européennes, dont le 1er eut lieu à Vienne. L’élite, notamment Einstein participera ? ce mouvement. Il est question d’unir l’Europe pour contrer tout nationalisme et lutter contre le déclin de l’Europe dans le monde notamment face à l’inspiration des EU et de l’URSS. Une Europe divisée est synonyme de guerre, d’oppression, de misère. Au contraire une Europe unie, c’est la paix et la prospérité. Ils parlent aussi parfois d’une Union douanière Européenne. Cette Europe unie ne peut être co prospérité.

Ils parlent aussi parfais d’une Union douanière Européenne. Cette Europe unie ne peut être construite que si l’Allemagne et la France se réconcilient car ils seront le pilier de la future organisation européenne. Il faut que les Européens et d’abord français et allemands mettent en commun [‘industrie de charbon et la sidérurgie pour concrétiser l’union. Il faudra lancer une conférence pan européenne, c’est-à-dire développer la coopération inter-gouvernementale notamment dans des domaines douaniers, culturels. Il faut arbitrer tous les conflits.

Concrètement il propose à l’issue de la conférence de signer un traité appelé confédération des Etats-Unis d’Europe. II fait un travail militant, pour créer des structures nationales, des sections. Il fat de la propagande pro-européenne et souhaite rallier les ?lites lors de ses congrès (1 er en 1926 accueille Briand, Herriot, Churchill, Jules Romain, Paul Claudel, Thomas Mann… )- Il propose qu’une fois par an, en mai,.. propose un hymne européen (l’Hymne à la joie Beethoven).. Des nationalistes vont souvent combattre ceux qu’ils dénoncent comme les européistes, dangereux pour les Etats.

Une fois au pouvoir Hitler va interdire le mouvement pan Européen et fera arrêter ceux qui y appartiennent. Paul Renaud a donné la nationalité française de Kalergi. Kalergi va ensuite fuir aux Etats- Unis et continuera à œuvrer pour l’Europe, et Churchill lui-même ui annonce durant la guerre qu’il mettre en place un Conseil de l’Europe. Après-guerre Kalergi va participer à différents mouvements dits fédéralistes-européens pour convaincre les parlementaires de différents Etats-Europ PAGF s OF fédéralistes-européens pour convaincre les parlementaires de différents Etats-Européens.

En 1947 il crée une union parlementaire européenne, un congrès à La Haye. De ce congrès ressort l’idée qu’il faut mettre en place un parlement européen. Par la suite il jouera un rôle plus effacé, et deviendra l’affaire de politiciens. Ceux qui voudront mettre l’Europe en lace s’inspireront de lui. Plus tard il sera assez critique envers l’Europe • il est contre l’Europe supranationale, l’Europe intégrée. Il craint qu’il y ait une rupture, un déficit démocratique. Militant 1920-1950 4.

Denis de Rougemont est un autre précurseur de l’Europe, c’est un intellectuel Suisse qui souhaite une Europe régionale, culturelle et citoyenne s’opposant au totalitarisme. Il sera très actif dans le mouvement fédéraliste européen et au congrès de La Haye de 1948. A l’issue de ce congrès, en 1948, il sera chargé par les congressistes de rédiger un message aux Européens pour réfigurer ce que sera notamment la cour européenne des droits de I’Homme. Dans ce message il y aura des engagements pour construire une Europe unie qui garantit la libre-circulation des Hommes, des idées et des biens.

Il souhaite que les Européens adoptent une charte européenne des droits de l’Homme qui garantisse les libertés de penser, de réunion, d’expression et de libre-exercice de l’opposition politique. Il faut mettre en place une Cour de Justice pour faire respecter la charte des précédents engagements. 4e engagement : mettre en place une assemblée européenne représentant les forces vives de toutes les nations. Enfin Se, développer l’action militante a tous les niveaux pour 6 OF de toutes les nations.

Enfin Se, développer l’action militante a tous les niveaux pour concrétiser les engagements précédents. Ces engagements sont la base de la création du Conseil de l’Europe en 1 949 ; et de l’adoption de la convention européenne des droits de l’Homme rédigée en 1950 et adoptée en 1953, appelée convention de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales. Il ne faut pas confondre la cour européenne des droits de l’Homme de 1 avec la cour de justice de l’Union européenne (autrefois CJCE). Il sera aussi ? ‘origine de la Cour européenne des droits de l’Homme en 1959.

Rougemont voit l’Europe comme une Suisse en grand. Spinelli . Il est auteur d’un manifeste, et va jouer un rôle concret dans la mise en place de la construction européenne et va jouer dans la transformation de la CEE en UE. Pourquoi l’intégration européenne. 1) Le contexte de la première guerre mondiale est l’impasse des organisations classiques. Europe affaiblie : les alliés qui ont vaincus les nazis se divisent et une nouvelle guerre se profile ainsi les Etats européens vont chercher à s’unir face aux nouvelles menaces.

Il faut aussi lanifier ensemble la reconstruction de l’Europe. La coopération va s’effectuer dans 3 domaines : a) Domaine économique Sur le plan éco se pose la question du partage, de la gestion de l’aide Marshall, qui est un élément déclencheur de l’aide Marshall qui va conduire à la mise en place de l’OrgEurCoopEco qui a pour but de promouvoir la reconstruction de l’Europe, et se transformera dans les années 60 en OCDE. C’est une organisation très spécialisé et surtout ce n’est pas une structure intergou 7 OF en OCDE.

C’est une organisation très spécialisé et surtout ce n’est pas une structure intergouvernementale (elle n’a pas pour bjectif de promouvoir un continent européen, juste une alliance économque). b) Le domaine militaire Il y a de nouveaux conflits et donc l’entente militaire sera concrétisée par l’alliance militiare entre les pays de VEurope occidentale, qui deviendra l’Union de l’Europe Occidentale dans les années 50, c’est une union dont les attributions vont être absorbées par l’UE avec la mise en place dans les années 90 de la PESécuDéf, l’UEO a été dissoute en 2011.

L’OTAN (1949) c) Le domaine politique On est alors plus proche des précurseurs tels que Rougemont, il est question d’une politique commune, de fonder les Etats-Unis ‘Europe, ainsi que le Conseil de l’Europe en 1949 dont le siège est à Strasbourg, vont y adhérer notamment les Etats d’Europe centrale et orientale. Au début IO pays étaient représentés et aujourd’hui pratiquement tous les Etats excepté la Biélorussie. Ce Conseil de l’Europe sera une sorte de moteur qui permettra de lancer ce projet d’Etats Unis d’Europe (terme utilisé par Churchill). Le but étant de concrétiser l’existence d’une assemblée parlementaire.

Beaucoup d’ambition mais finalement beaucoup de déception : cela restera un simple espace intergouvernemental, mais ne fera pas féconder la construction e l’Europe. Si le résultat est décevant c’est notamment ? cause des anglais qui imposent leur souveraineté. Il n’empêche que ce Conseil va engendrer le développement d’un espace démocratique et juridique commun qui va se structurer autour de la CEDH et également quelques autres textes (e démocratique et juridique commun qui va se structurer autour de la CEDH et également quelques autres textes (ex charte européenne des langues régionales).

A citer une relance de cette institution dans les années 90 à la faveur de la chute des réglmes, il va alors s’affirmer comme une espèce de tribune, dans lequel n cherche le soutien pour mettre en place des institutions démocratiques, ou présenter une politique internationale. Gorbatchev notamment défendra l’idée que les Européens doivent construire une maison commune européenne, qui permettrait de fédérer une Europe qui irait de l’Atlantique ? loural.

Elle ne verra pas le jour mais il y aura quand même une réforme profonde de l’UE. Le Conseil de l’Europe va retourner dans l’obscurité, elle devient moins active, plus secondaire que l’UE. 2) Les motivations de l’intégration européenne L’Europe de coopération : Pour les uns ce doit simplement être ne Europe de la coopération intergouvernementale, on ne veut pas que ce soit une entité qui se substitue aux Etats-nation car on craint une résistance nationale qui alimente des conflits.

II s’agirait donc de construire seulement une Europe d’échange. L’Europe de fintégratlon ou supranationale : L’autre idée seralt qu’il faudrait construire un nouvel ensemble et mettre en place des institutions communes et fusionner certaines questions, certains domaines, et mettre des choses en commun puis confier ces eléments à une entité supérieure. Ce sont ces seconds partisans qui finiront par l’emporter bien que e parcours fut semé d’embûches.

Bien que finalement les deux types vont se compléter, en fonction de certains projets PAGF OF finalement les deux types vont se compléter, en fonction de certains projets notamment politique ou économique c’est ? l’unanimité qu’il faudra voter (procédure intergouvernementale) et lorsqu’il s’aglt d’un simple accord les votes seront plus souples (ex pour déréguler).

Les motivations à l’origine de ce phénomène sont triples : a) Il s’agit de définir une Europe de paix Derrière ce processus est l’idée qu’il faut éviter de nouveaux conflits, et lorsqu’on va mettre en place la première structure ntégrée Européenne (la CommunautéEurCharbonAcier) ; L ‘idée officielle est qu’il faut mutualiser certains secteurs économiques qui ont été au cœur des conflits. Il est alors questions de compétences supranationales.

Cependant l’Europe n’est pas prête au fédéralisme, mais les Etats acceptent de céder des compétences très spécialisées, c’est un fédéralisme fonctionnel. b) La prospérité En construisant l’Europe, il s’agit de favoriser la reconstruction, le développement économique et les européens vont essayer de mettre en commun différentes idées, différentes visions. Les uns veulent une Europe relativement interventionniste, les autres européens ne sont pas exactement sur cette longueur d’onde.

Les européens même d’après-guerre sont libéraux, dans un libéralisme régulé. Et donc sur le plan du libéralisme l’Europe qui va être construire va essayer de combiner les idées inten’entionnistes des français et les idées libérales des européens. Or il est plus facile de déréguler (supprimer les frontières) que réguler. Cette Europe libérale va s’accentuer vers les années 70 80 au moment où la crise économique frappe la crise européenne. On pe