Justice constitutionnelle aux etats unis

Son rôle est de « coiffer » les différentes juridictions des États Fédéraux et ‘assurer le contrôle de la répartition des compétences entre l’Union et les États. En ce sens, l’article 3 de la Constitution dispose que « le pouvoir des États-Unis sera confié à une Cour Suprême. Mais l’arrêt très célèbre de 1803, marbrure vertus médisons, rendu sous l’impulsion de son président, marque la naissance du contrôle de constitutionnalité des lois.

joint maréchal élabore à l’intention de toutes les juridictions américaines, le raisonnement suivant : le principe de tout gouvernement doit être qu’une loi du Parlement contraire Justice constitutionnelle aux états unis premier boy sophistiquer amputa 22, 2011 3 pages spire toi vie nées page Constitution est nulle ; par conséquent le pouvoir judiciaire en présence d’une telle loi ne doit pas l’appliquer. La Cour Suprême va ainsi s’accorder le contrôle de constitutionnalité des lois, engageant les États-Unis dans un système original de justice constitutionnelle.

La Cour Suprême est composé de 9 membres, qui font l’objet d’un respect impressionnant. En effet, ils sont nommés à vie par le président des États-Unis, avec le consentement du Sénat. Le choix des membres obéit à de subtiles considérations d’équilibre politique, es personnes pressenties étant e plus souvent des juges fédéraux expérimentés, des avocats réputés ou des professeurs de droit renommés. Cette nomination a vie leur assure donc indépendance, autonomie et liberté.

Mais cette inamovible est contestable : il n’ a de ce fait pas de contrôle véritable. Le président de le Cour, le chef Justice, dispose de pouvoirs et d’un prestige tels, que l’on désigne une période de l’histoire de la Cour par le nom de son président. B) Organisation du contrôle de constitutionnalité.