INTRO TD 8

Amorce : D’après l’article 16 du Code civil « La loi assure la primauté de la personne, interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci et garantit le respect de l’être humain dès le commencement de sa vie Dès lors cet article semble mettre en exergue la coïncidence entre « la durée de la vie et la durée de la personnalité juridique Définition des termes : La notion de personne a été inventé par le droit romain pour désigner l’enleveloppe juridique dont sont pourvus les sujet de droit, la personnalité juridique. Le droit distingue deux catégories de personnes,les personnes hysiques et les personnes morales.

Une personne physique Sni* to View neKtÇEge est un être humain v- conformément au pr m ora personne morale est g, » • intérêt commun. pour autant la notion sexe,de religion, on tandis qu’une us réunis dans un définie comme « l’être qui jouit de la personnalit juridique » c’est à dire de « l’aptitude à être titulaire de droits et assujetti à des obligations La personnalité juridique est attribuée à tous les êtres humains pendant une certaine durée, la durée étant l’espace de temps occupé par une action ou séparant le début et la fin d’un évènement.

Juridiquement, la personnalité juridique dure de la nalssance jusqu’à la mort de l’individu, ce qul correspond du p page point de vue classique du droit à la durée de la vie, la vie désignant la période qui s’étends de la naissance (et même de la conception) jusqu’à la mort. Délimitation du sujet : Seule la personnalité juridique de la personne physique sera ici abordée, nous n’étudierons donc pas le statut de la personne morale. Contextualisation : Si aujourd’hui la personnalité juridique est reconnu à tous et sans distinction cela n’a pas toujours éte le cas.

Sous l’Ancien régime, un code noir, édicté par Louis XIV en 685 pour régler le statut des esclavage assimilait ces derniers à des choses et il a fallut attendre un décret de 1848 pour que l’esclavage soit entièrement aboli. Cependant même au XIXème siècle, notre droit n’accordait pas la qualité de sujet de droit ? tous, en effet les personnes condamnées à des peines criminelles perpétuelles étaient frappées de mort civile c’est à dire privées de tous leurs droits et cette pratique n’a été abolie qu’en 1854.

Cela qui signifie qu’aujourd’hui tous les être humains sont des sujets de droit et on ne peut déchoué une personne de sa personnalité juridique. Intérêt du sujet : Cependant, cela reste à nuancer. Longtemps, les connaissances scientifiques n’ont pas permis d’être certain de la vie avant la naissance ou de la définition de la mort. Désormais la science a bien évolué et de ce fait le droit a du s’adapter à elle. La science répondant à une logique cognitive, il lui revient de décrire PAG » OF d du s’adapter à elle.

La science répondant à une logique cognitive, il lui revient de décrire et de décrypter le phénomène physique d’apparition et de disparition de la vie. Le droit suit lui une logique normative, il lui appartient de régler la vie des hommes n société. Et pour ce faire, il doit prendre en considération de nombreux interêts souvent contradictoires comme par exemple la reconnaissance d’une vie intra-utérine et le droit de la femme de disposer de son corps.

Cela s’illustre d’ailleurs en ces 40 ans d’anniversaire du combat de Simone Veil pour légaliser l’interruption volontaire de grossesse. Problématique : Il convient alors de se demander si la durée de la personnalité juridique coïncide de manière immuable à la durée de la vie? Idée générale : Des conceptions classiques priment dans la théorie juridique pour dire que la durée de la personnalité uridique coïncide à la durée de la vie, mais elles ont tendance ? se juxtaposer a certaines conceptions évolutives remettant en cause cette concordance.

Justification du plan : Il est nécessaire de comprendre le fondement de l’idée concernant la personnalité juridique. En effet, classiquement la durée de la vie s’entend en droit de la naissance à la mort et on attribue de ce fait à l’indlvldu la personnalité juridique de sa naissance jusqu’à son décès. Néanmoins, du fait de l’évolution constante de la société, des précisions quant à la personnalité juridique et la vie on