Histoire du droit

A titre divers, par une réflexion morale, pragmatique et spirituelle, ces sociétés ont porté les bases ‘un droit public et privé particulièrement élaboré. Ces différentes influences croisées ont contribué, au Moyen- âge à la formation et à l’éclosion d’une vaste tradition juridique marquée par e pluralisme du droit : droit coutumier et droit savant (droit romain médiévale, canonique et droit médiévale). Cette tendance diversifié des sources du droit se trouve cependant atténué à compté du eue siècle où le droit royale tend à développer une technique législative unitaire.

Dans ce sens, mais avec une intention résolument rationaliste, la révolution française marque une rupture lus nette encore en imposant un nouveau système juridique fondé principalement sur le culte de l’individu. Cette consécration, de ce nouveau système juridique, premier boy stocker I évapora 19, 2009 39 pages Introduction générale : -9 Cette consécration, de ce nouveau système juridique, donnera naissance aux multiples codification nationales puis internationales. Ère Partie Le temps des fondations : les sources du droit à l’époque droit dans la société grecque. La grec n’ pas connu pendant longtemps une véritable unité politique. Plus vaste que la grec actuelle, la grec antique avait colonisé les rivages de l’essaie mineure, le sud de l’italien, la siècle et le sud de la gaule (Marseille, Nice, Antibes). Les grecques ont conscience de former une communauté culturelle, d’appartenir à une même civilisation qui les oppose aux barbares mais ils vivent au sein d’une multitude de cités indépendantes et souvent rivales.

L’unité polo (tique c’est faite tardivement et incomplètement, la cité grecque a contribué à la formation du droit publique, elle a permis l’institutionnalisation de régimes politiques de type républicain. Section I Cité et droit de citoyenneté C’est dans la cité grecque qu’ été véritablement inventé la politique définie comme l’art de gouverner le groupe sociale. (« Politique » vient du grec « polisse » désignant la cité) Le cadre de la cité a offert des conditions favorables par sa faible étendue et sa population souvent réduite.

C’est au terme d’un long processus historique qu’ été mis en place ‘état républicain. Auparavant la forme de gouvernement la plus ancienne, a été partout la monarchie. Au régime monarchique ont succédé des gouvernements aristocratiques au terme d’une transition pacifique de 2 siècle, eu-eu siècles avant. C. Des cités grecques, dont la plus représentative est attentes, ont poursuivit une évolution vers un régime démocratique quoique souvent troublé. La cité a posé les premiers principes du droit public.

En ouvrant plus ou moins largement a participation aux affaires publiques, elle a inventé le citoyen. 5 1. – Le régime juridique de la citoyenneté : Accès à la citoyenneté Droit et devoirs du citoyen La citoyenneté impliquait l’exercice de droit et le respect d’obligations religieuses et civiques. D’abord des impératifs militaires dans la cité antique, c’est-à-dire que tout citoyen estimait presque toute sa vie un soldat susceptible de servir l’armée en temps de guerre.

La caractéristique de la citoyenneté est aussi, et surtout, d’ordre politique. Elle résidait dans la participation aux affaires publiques, dans l’accès aux fonctions judiciaires et aux assemblées politiques Conception tripartites. Protection juridique des citoyens A l’opposé de la conception moderne du droit publique, la cité grecque ne se préoccupe pas de la protection juridique des citoyens.

La notion de droit subjectif (les droits de la personne humaine), appartenant à chaque individu, est restée inconnu de l’antiquité. attentes avait même inventé l’ostracisme (rejeter quelqu’un) qui permettait l’assemblée du peuple, par un vote secret, de bannir tout citoyen qu’elle jugée dangereux sans avoir à justifier d’un tel jugement. 5 2. – Le régime politique de la cité : Le gouvernement des cités démocratiques grecques se caractérisait par la répartition du pouvoir politique en plusieurs organes propres.

Compétences propres : Magistrats aux compétences variées chargés de l’administration (exerçait le pouvoir exécutif) Les organes de conseils Assemblée populaire qui délibérait sur les lois (pouvoir législatif organes de conseils législatif) l’assemblée populaire l’claies (assemblée) attentionné, ce caractérisait par un fonctionnement réellement démocratique : l’égalité de tous les citoyens était un fondement de la démocratie grecque qui reposait sur le principe que le pouvoir devait dépendre de tous et être exercé par tous.

Les citoyens, hommes majeurs de 18 ans, avaient librement accès a l’assemblée sans distinction de classe social ou de fortune. Ils pouvaient y prendre la parole, proposer des projets de loi ou des amendements (incantation d’un 1 er texte proposé) et les voter. Cette assemblée s’occupait de politiques étrangères, nommait les ambassadeurs, décidée de la guerre et de la paix, votait les impôts et imposait les dépenses.

Ont avait instauré un contrôle de légalité qui permettait a tout citoyen d’attaquer soit immédiatement soit dans un délai d’un an les soi votées ou les simples projets qu’ils estimaient contraire aux principes fondamentaux de la cité. Les magistratures Dans les cités grecques les fonctions de gouvernement revenaient à des magistrats. A attentes la plupart étaient désigné par tirage au sort, il existait un contrôle populaire : la durée des charges été route, I an pour la plupart des magistratures grecque, parfois moins, 3 ou 6 mois pour certaines fonctions.

Les sortants sauf exception n’étaient pas immédiatement rééligibles. Ils exerçaient des fonctions à la fois militaire et civiles et été assisté de magistrats secondaires spécialisés dans les finances, le police des rues & des marchés ainsi que les service secondaires spécialisés dans les finances, le police des rues & des marchés ainsi que es services publics. Les Conseils (instances intermédiaires) Ce sont des assemblées réduites dont la fonction consiste à conseiller les magistrats et à les contrôler.

Ils apparaissent comme les régulateurs du régime, l’organe les plus important était l’assemblée formait de 500 citoyens, désignés colons un système qui permettait une représentation exacte de la société attentionné. -+ La technicité des systèmes de gouvernement des cités grecques n’ pas suffit à prévenir les crises politiques. Ces crises ont cependant stimulés la réflexion et poussé au développement de la science politique. Section 2 Spéculation philosophique et science politique La grec a exercé une influence durable par la réflexion politique que son régime a suscité.

A attentes une tradition en encrée de spéculation philosophique a permis l’émergence précoce de la science politique. Elle atteint sont apogée à la fin du eu siècle et au cours du eu siècle avant JUCHÉ, période durant lesquelles la crise de la démocratie pousse à réfléchir sur les vertus et les vices du régime. 51. – La nature du droit : Chez les grecques la pensée juridique est née chez les philosophes et non chez es juristes (orme). Elle se préoccupe avant tout de définir la nature et les fondements du droit.

La philosophie la plus accomplie est l’idéalisme juridique : le droit tien ses sources dans le respect d’un ordre naturel t surnaturel. Le justifieraient : c’est le droit qui tient ses sources dans le respect de l’ordre naturel. Ex : napoléonien était u tient ses sources dans le respect de l’ordre naturel. Ex : napoléonien était un acteur juridique de ce courant juridique. Le positivisme juridique : c’est le droit qui tient ses sources dans le respect de la volonté des hommes, ils fixent la règle de droit.

La loi positive Invention grecque en rapport étroit avec l’essor des institutions démocratiques au sein de la cité. L’époque archaïque grecque ne connaissait pas de véritable loi mais seulement des coutumes non écrites. A partir du eu siècle le droit devient un droit écrit, de création humaine sans référence directe avec les dieux. Ce sont des lois établies par tous et connues de tous. L’identification du droit à la loi fait que la pensée grecque à posé les bases du positivisme juridique.

La loi positive était une ?ouvre humaine a l’écart de la religion. Son autorité a été fragilisée par la contestation des hommes eux même. Les philosophes ont voulu dépasser ce débat en considérant, qu’il pouvait exister les normes juridiques supérieures. Les normes juridiques su prieures L’idée qu’au dessus es lois positives existe des normes supérieures, dont l’origine n’est pas purement humaine, s’enracine dans une tradition très ancienne.

Ex : ces a elles que renvoi l’?ouvre l’antigang de sophisme (496-406 avant J-C) lorsque pour se justifier d’avoir donné une sépulture à son frère en contrevenant aux ordres du tyran créons, elle affirmée avoir obéi « a des lois non écrite des dieux qui ne sont ni d’aujourd’hui, ni d’hier » (lois immuables éternelles supérieures aux lois positives) AI y a donc objection de conscience, au nom de laquelle elle se ré supérieures aux lois positives) AI y a donc objection de insolence, au nom de laquelle elle se refuse de respecter la loi.

C’est l’expression majeure de l’idéalisme juridique, contre le positivisme juridique. Planton c’est formé sur les normes divines. Dans son dernier ouvrage, le traité de « Loi », il réaffirme la primauté des lois nécessaires au bonheur de la société mais en soulignant qu’elles devaient se conformer elles mêmes des valeurs plus élevées, respecter la volonté des dieux, l’intelligence et la raison. Aristocrate prend aussi la décence des lois positives, mais de manière plus réaliste, en les replaçant dans une conception lus générale et plus riche du droit, en soutenant l’idée du droit naturel.

Ce droit est à découvrir dans la nature elle- même. De l’étude des sociétés de son temps, cité grecque mais aussi monarchie et empires barbares, Aristocrate conclut que l’homme est un animal politique qui ne peut vivre selon sa nature et s’épanouir qu’au sein de sociétés organisées. 5 2. – Les formes de gouvernements La science politique à trouver en grec un terrain d’autant plus favorable a son développement, qui l’ règne un climat enclin a la spéculation philosophique et une grande diversité des régimes des citées.

hérédité L’étude et la typologie des formes de gouvernements ont leurs origines chez l’historien hérédité. Il est le premier à présenter les mérites et les défauts respectifs de a tyrannie, c’est-à-dire le pouvoir absolu d’un seul homme, de l’oligarchie, où le pouvoir est exercé par une minorité, et de la démocratie, où le pouvoir appartient au peuple. Planton Cette classification est et de la démocratie, où le pouvoir appartient au peuple.

Planton Cette classification est reprise et enrichie par Planton dans la république (384-377 avant J-C) L’oligarchie, gouvernement d’une petite élite, peut être démocratie » lorsque cette élite gouverne en vue des honneurs ou oligarchie au sens stricte houillères n’ en vu que son intérêt propre. La démocratie, gouvernement du peuple dans son ensemble, est toujours mauvaise car la multitude se révèle incapable d’acquérir et de conserver les vertus individuelles de connaissance et de sagesse nécessaire au gouvernement.

Aristocrate Il a une conception réaliste qui fit de lui le fondateur de la science politique. Dans son ouvrage principal intitulé La politique, on retrouve la division tripartite entre : Royauté, gouvernement d’un seul. Aristocratie, gouvernement d’une élite. République, gouvernement du plus grand nombre. Aristocrate va poser les bases de la réflexion constitutionnelle en séparant au sein de chaque régime différentes fonctions : La fonction délibérative, pouvoir législatif, exercée par les assemblées. La fonction exécutive, pouvoir exécutif, confié à des magistrats.

La fonction judiciaire, pouvoir judiciaire, dévolue pour parti aux magistrats et pour partie aux assemblées populaire. Pour Aristocrate il n’existe pas de forme de gouvernement entièrement bonne ou mauvaise, chacune porte des alités et des défauts propres. Pour empêcher ou du moins retarder la décomposition d’un régime politique, décomposition d’un régime politique, Aristocrate préconise la modération dans l’exercice du pouvoir et conclut à la supériorité des régimes de formes, qui combinent des éléments de monarchie, d’aristocratie et de démocratie.

Cette idée est appelée à un grand avenir puisqu’ la retrouve dans la pensée politique romaine puis dans celle du Moyen-âge qui a inspiré la notion moderne de séparation et d’équilibre des pouvoirs. Chapitre 2 : Le droit dans la société romaine. Plus encore qu’en droit public, l’influence de l’antiquité a été influente en droit privé. L’essentiel sur ce point vient de orme, du fait de la supériorité de ses solutions et surtout parce qu’elle a donné au droit un caractère scientifique.