GESTIONS DES IMMOBILISATIONS

Présentation du Système d’information & du Système d’informatique Une grande partis des employés techniques de l’association sont équipés de postes informatiques dont l’association dispose. Le parc informatlque et composé de postes informatiques et plusieurs photocopieurs L’association a recours à une topologie de type en étoile Client/ serveur. Ce type d’architecture est adapté aux besoins de l’association car ainsi l’ensemble des ressources sont centralisées.

Si un poste est en panne, ses donné Tous les fichiers de t espace de stockage plus seulement, sur client. al le serveur. t stockés sur un qu u serveur, et non poste de travail Plusieurs utilisateurs peuvent donc avoir acc s aux documents sauf restriction, comme par exemple sur les documents de la comptabilité ou de la direction. Avec ce type de réseaux il est possible de connecter un photocopieur utilisable par l’ensemble des utilisateurs du réseau.

Le service comptable est en étroite relation avec le secrétariat, qui lui transmet notamment des éléments concernant la paye, et la direction. Le service comptabilité n’est composé que d’une seule personne. La Gestion des Immobilisations Les immobilisations représentent l’ensemble des actifs d’une ntreprise. II peut s’agir d’immobilisations matérielles (machines, véhicules, mobilier, agencement… ) mais également immatérielles (brevets, comptable constituent l’infrastructure.

L’actif représente ce que possède Pentreprise, et il se compose de : L’actif immobilisé (comme des machines ou des bâtiments,) et de L’actif circulant qui comprend les éléments directement en lien avec l’exploitation courante de l’entreprise comme les créances clients. Il peut s’agir de biens achetés payés au comptant ou à crédit, acquis dans le cadre d’un crédit bail, en location financière ou en location simple. Il peut s’agr là aussi d’équipements informatiques, mobiliers, véhicules, et téléphoniques.

Le passif du bilan représente les ressources de l’entreprise. Le passif est composé des capitaux propres, (capital social, les réserves accumulées les années précédentes et le résultat,) des dettes à court terme. pour arriver au bilan de fin d’exercice il faut réaliser opérations d’inventaires notamment, vérifier l’existence des éléments d’actif et de passif et s’assurer de leurs valeurs. Au sens juridique, l’inventaire est un document donnant l’état descriptif et estimatif du patrimoine de l’entreprise.

Sur le plan comptable, l’inventaire nécessite des travaux comptables (d’analyse et de contrôle) et des travaux extra comptables (d’inventaires physiques). Outre leurs caractères égaux et obligatoires, les inventaires physiques présentent du point de vue de la gestion courante des entreprises la meilleure sécurité pour la conservation du patrimoine et la fiabilité de la com tabilité. immobilisations sont des biens durables, acquis par l’entreprise pour les besoins de l’activité et conservés plus d’un an. Les biens doivent avoir une valeur supérieure à 500€ HT. Cependant il peut arriver que des biens, ayant une valeur HT inférieure à 500 E, soient identifiés comme étant des immobilisations, par choix budgétaire. Chez Jenny Aubry, les immobilisations sont enregistrées dans le module immobilisation du logiciel «Compta First » de CEGI. Je me rends ensuite dans le Journal ACHAT pour y passer l’écriture La somme de 14615,00 est au crédit du compte fournisseurs 401 et en contrepartie au débit du compte 2182 Immobilisation.

Il est important de préciser que cette écriture ainsi que toutes celle que je vais présenter ne comporte pas de TVA car dans le adre de la lois de 1901 les associations à but non lucratif n’y sont pas assujetties (Sont exonérée) , sauf exception (exercice d’activité de nature commercial régulière par exemple) En contrepartie, une association qui n’est pas assujetti à la TVA doit payer une taxe sur les salaires qu’elles versent à ses salariés. Plan d’Amortissement Une fois l’enregistrement réalisé, on établit le plan d’amortissement correspondant.

L’amortissement correspond à une constatation de perte de valeur d’un bien, l’évolution technique (obsolescence de l’actif) de par son utilisateur ou à cause du temps. La comptabilisation d’amortissement est obligatoire à la clôture de chaque exercice compt mêmes principes d’enregistrement comptable. Par exemple si une entreprise acheté régulièrement des véhicules pour sont usage personnel et qu’elle a amorti sur 5 ans ses premières voitures alors, elle devra continuer à amortir sur la même durée les autres véhicules. Les amortissements seront calculés tous les ans jusqu’à ce que la VNC soit nulle.

Annexe 1 La méthode amortissement utilisé chez Jenny Aubry est linéaire elle consiste à répartir de manière égale la perte de valeur des mmobilisations de manière constante sur la durée de vie de ce dernier. L’amortissement linéaire débute à compter de la mise en service du bien. Les Sorties immobilisations Au cours de son activité, l’association à réalisé régulièrement des cessions d’immobillsatlon, soit dans le cadre d’un renouvellement de matériel devenu obsolète, soit pour réaliser une plus-value, par exemple : les titres.

D’un point de vue comptable, il s’agit alors de constater l’ensemble des modifications du patrimoine de l’entreprise ainsi que l’incidence sur le compte résultant de l’opération de cession ‘immobilisation. une infrastructure qui cède une Immobilisation doit procéder à la comptabilisation de deux types d’écritures : -La sortie du bien de l’actif -La constatation du produit de cession La cession d’immobilisatio nc comme, la sortie d’un l’entreprise car l’actif subit une diminution.

Il est ensuite nécessaire de constater le produit de cession du bien dans les comptes de l’entrep ise : on débite le compte 2182 «d’immobilisations » pour le montant TTC et on crédite le compte 775 « Produits des cessions d’éléments d’actif » pour le prix de vente TTC, La différence entre le compte 775 « prix de cession » et le compte 675 « valeur nette comptable» représente une plus-value ou une moins-value de cession. Le matériel cédé par l’association est totalement amorti.

Mise au Rebut La mise au rebut inten,’ient lorsque le bien n’est plus utilisé, elle peut donc intervenir en raison de l’obsolescence d’un matériel informatique par exemple, de son état, ou suite à un sinistre : un matériel est tombé, il est cassé. Ainsi, une immobilisation, même totalement amortie, figure toujours à l’actif du bilan mais avec une valeur comptable nette Par contre une immobilisation totalement amortie peut avoir une valeur économique, comme beaucoup d’immeuble acquis anciennement.

L’immobilisation mise au rebut ne figurant plus sur l’inventaire des immobilisations, il dot être sortie des actifs de la société, même si cette sortie n’a aucune incidence sur le résultat comptable annuel. Au cours de mes travaux, j’ai préparé deux tableaux Excel pour la mise au rebut : facturation de l’association est très spécifique. Les clients de l’association sont les CPAM, auxquelles ont factures les prix de journée et à L’ASE pour la prise en charge de frais mportants engagés par les assistantes familiales.

Les remboursements de frais de séjours de vacances ou d’adhésions à des activités extra scolaires par exemple. Un rendez vous est fixé avec l’enfant et son éducateurs spécialisé référents qui est chargé de faire une demande de prise en charge à l’Aide Sociale à PEnfance. La facturation à l’ASE n’intervient qu’après un retour favorable de la prise en charge. Toutes les factures sont établies en quatre exemplaires. J’y joins les preuves d’achat original et les copies Annexe 3 Une fois les factures établie je les inscrit dans le « Chonos » qui ous permet de lister toutes les factures établies.

Ces factures vont faire l’objet d’écritures comptable dans le journal de VT. Remboursement de frais Dans le cadre de la préparation de la paye j’ai pus vérifier et comptabiliser les fiche de remboursements de frais de l’ensemble du personnel. Les enfants confiés par L’ASE sont dans des familles, chez des assistantes familiales, pour de longue durée Les frais engendrés par les assistantes familiales pour l’enfant sont remboursés, dans la limite d’un budget annuel établie par « ASE. Annexe 4 Le 15 de chaque mois, les amiliales doivent nous