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Conditions Générales de Vente du Contrat d’Abonnement Neoness 1 . Engagement,formulesd’abonnement,duréeet prix :les abonnementssont soitàpaiement Immédiatsolt àprélèvement mensuel. Les frais dedossiers’ajoutent aumontant del’abonnement. Leclient ala facultédechoisirentredeux types d’abonnements : Soit un abonnement d’une durée de 12 mois avec paiement immédiat du prix au moment de la souscription, selon le tarif en vigueur. Il prend effet le jour de l’inscription.

Le contrat prend fin 365 jours après la date de début d’abonnementsouhaitée,indiquéeparleclient. – Soit un abonnemen initiale de 365 jours ? souhaitée, indiquée ontrat est reconduit tacitement par pério m org Sni* to View I, d’une durée ébut d’abonnement ces 365 jours, le , chaque moisentamé étant int gralementd . Le contrat prend effet le jour de l’inscription. Le tarifapplicable est celui envigueur au moment dela souscription initialeou au moment dela reconductionà l’issuedela premiere année.

Au terme de sa première année d’engagement, le client a la possibilité de résilier son abonnement en adressant à cet effet une lettre recommandée avec AR à l’adresse indiquée ci-après, avec un préavis d’au moins trois semaines avantla dated’échéancedel’abonnement initial, ?tant préciséquecedélai depréavis court à compterdela réceptiondeladitelettreparNEON ESS( BP 83,94303 VincennescEDE,x. En cas de poursuite de l’abonnement, le client bénéficie de la faculté de résilier son contrat à chaque échéance mensuelle moyennant l’envoi, à cet effet, d’une lettre recomman recommandée avec AR à l’adresse susvisée, étant précisé quecetterésiliationprendra effet àla dated’échéancemensuellequi suivrala réceptiondeladitelettreparNEONESS majoréed’un préavis detrois semaines.

Si le client souhaite souscrire un nouvel abonnement ? prélèvement mensuel (par exemple pour passer sur une formule nférieure, pour obtenir à nouveau une facture d’abonnement sur un an ou pour avoir la possibilité de souscrire à nouveau une Option report), Neoness l’assistera dans la résiliation de son ancien abonnement à prélèvement mensuel et lui fera signer un nouveau contrat à prélèvement mensuel ou ? paiement immédiat correspondant aunouvel abonnement et engendrant des frais detraitement administratifde20€.

Les abonnements « Services Plus» sont soumis aux mêmes engagements contractuels que les abonnements fitness, en matière de durée d’engagement et de modalités de paiement: ils ne peuvent être résiliés qu’au ermedel’engagement contractuel del’abonnement fitness.

La demandede résiliationdel’abonnement fimess impliquela résiliationautomatique et implicitedes abonnements «Services plus La non-utilisation temporaire ou définitive des prestations de l’abonnement, pour quelque raison que ce soit, ne donne droit ? aucune prolongation, suspension autre que celle proposée par l’option report. En tout état de cause, aucun remboursement ne peut être sollicité en cas de non utilisation des prestations liées à l’abonnement pendant la période de validité de celui-ci.

Neoness se réserve le droit de modifier ses tarifs : les nouveaux tarifs ‘appliquent aux abonnements souscrits postérieurement à la modification tarifaire, après que celle-ci ait été publiée sur les supports de comm supports de communications habituels pour informer le Client (internet, affichage, En cas d’abonnement à prélèvement mensuel, les modificatlons tarifaires, au-delà du 12ème mois, sont applicables dans les 2 mois suivant leur publication: le client reçoit de Neoness un courrier électronique (ou par défaut postal) l’informant del’augmentationtarifaire.

Dans le cadre du passage au prélèvement SEPA, leclient aura la possibilité de consulter à tout moment sa Référence Unique eMandat (RUM) ainsi que son échéancier de paiement sur son espace client Neoness, disponiblesur lesitewww. neoness-forme. com 2. Prestations incluses dans l’abonnement : en fonction de la formule d’abonnement que le Client souscrit, il accède ? différentes activités de remise en forme, à certains horaires et sous certaines conditions.

Neoness se réserveledroitdemodifier ceshoraireset cesprestationsafindes’adapteraux attentes dela Clientèle. Les formules d’abonnement donnent accès aux plateaux decardio-trairmng et musculation des clubs Neoness (exceptés ceux deparis Intra Muros, accesslbles unquement pourles dhérents ayant souscrit l’abonnement « Service Plus » Accès Clubs Parisiens -La formuleSimplyness rdulundi auvendredi,lematinjusqu’à 12h et del 4hà 17h. -La formuleFreeness,pendant les jours d’ouverture des clubs.

Les abonnements « Service Plus » ainsi que toutes les options proposés par Neoness, ne peuvent être souscrits qu’à la condition d’avoir, au préalable, souscrit un abonnement Simplyness ou Freeness et ne peuvent s’exercer qu’aux horaires correspondant à la formuled’abonnement principal choisie : -L’abonnement « ServicePlus »Cour horaires correspondant à la formuled’abonnement principal choisie L’abonnement « ServicePlus »Cours Collectifs donneaccès aux cours collectifs (dansla limitedes places disponibles) -L’abonnement « ServicePlus » Accès Clubs Parisiens donneaccès à l’ensembledes clubs Neoness de Parislntra-Muros Si le Client bénéficie d’une offre promotionnelle, il devra se reporter aux conditions spécifiques indiquées au recto dans le « Cadre réservé à Neoness ». Sur lesplateaux de cardio-training et de musculation, les conseillers sportifs Neoness accueillent et renseignent les adhérents uniquement de 18hà 20h00 du lundi au vendredi. En dehors de ces horaires, le Client peut être mené à solliciter les services d’un coach, cette prestation étant payante. D’autres prestations ou abonnements optionnels et payants pourraient être proposés au Client : le cas échant, ces prestations pourront faire l’objet d’un contratspécifique,complétant leprésent contrat.

Les jours defermeture(2semaines enaoût,jours fériés et / oudimanche) et les horaires d’ouverturevarient en fonctiondes clubs Neoness : reportez-vous ausiteinternetwww. neoness- forme. com. 3. Accès à la salle Neoness : le Client se voit remettre en club une carte-membre, personnalisée au moyen d’une photographie t d’un code unique, permettant de l’identifier à chaque présentation à l’entrée des clubs Neoness. Cette carte-membre sera nécessaire pour accéder aux clubs ainsi qu’aux différentes prestations proposées (notamment aux cours collectifs dans le cadre de l’abonnement «Service Plus » Cours Collectif)s. LeClient ne saurait transférer à quiconque, à titre gratuit ou onéreux. e manière occasionnelle ou permanente, sa carte-membre personnelle et PAGF gratuit ou onéreux, de manière occasionnelle ou permanente, sa carte-membre personnelle et l’abonnement souscrit au titre du présent contrat. Neoness se réserve le droit de refuser l’accès à toute personne se présentant avec une carte-membre dont elle ne serait pas personnellement titulaire (photographie et/ou informations non conformes aux données enregistrées par Neoness sur son fichier clients). En cas deperteoudevol dela carte—membre,encas de3 passages sans carteconsécutifs,ouaucas delo passagessans cartenon consécutifs, sonremplacementsera facturé 10€ parNeoness. « Obligationsduclient : LeClient déclare,à la conclusionducontrat,avoir fait contrôlerpar sonmédecin traltant sonaptitudeà pratiquer uneactivite sportive,notamment de remise en forme.

Dans un délai d’unmois, leClients’engageà fournir? Neoness un certificat médical récentl’attestant. Dans l’hypothèseoùleClient ne fournirait pas de certificat médical dans les délais requis, Neoness serait déchargé de toute responsabilité. LeClient s’engage à prendretoutes les précautions nécessaires pourpratiquerl’activitéenpréservant sa santé,sasécurité,enrespectant lesconsignes et recommandations deNeoness. LeClient déclareavoirpris connaissanceduRèglementlntérieur,affichédans la salle. LeClient s’engageà respecter strictementleRèglementlntérieur,ainsi queles règles ebonneconduite,d’hygiène et desécurité,qui pourraient lui êtrecommuniquees parNeoness.

Le Client doit obligatoirement utiliser les vestiaires mis à sa disposition pour ranger ses affaires personnelles, qui, pour des raisons de sécurité, ne sont pas acceptées dans les salles de cours, ni sur les plateaux de cardiotraining et musculation. La responsabilité de Neoness ne sau responsabilité de Neoness ne saurait être engagée en cas de vol ou de détériorationd’objets devaleur et/ou d’effets personnels déposés par le client dans le casier des vestiaires mis à sa disposition parNeoness. ls restent souslientière responsabilitéduClient, Neoness n’assumant aucuneobligationdesurveillance à cet égard. Les casiers des vestiairessont non personnel s et doivent êtrelibérés chaquesoir,sous peined’être ouverts :les cadenas détériorés nesauraient fairel’objet d’unquelconque remboursement dela part deNeoness. 5.

Conditionsderésiliationdu contrat par Neonessetpénalitésencasdenonpaiementdessommes dues • En cas de non-respect du Règlement Intérieur, Neoness se résewe le droit de prendre toutes mesures utiles pour faire respecter les règles de bonne conduite, d’hygiène et de sécurité t notamment d’exclure les contrevenantstout d’abord temporairement,puisdéfinitivement encasderécidive,sansaucunecontrepartiefinancière. En cas de constatation par Neoness d »un second cas de prêt de carte à un tiers par le titulaire de la carte, Neoness se réserve le drolt de résilier unilatéralement et à effet immédlat l’abonnement, à réception par le Client d’unelettre recommandée avec AR lui exposant les motifs dela résiliation.

Acompterdecette date, leClient severra refuserdéfinitivement l’accès delasalle, devra restituersa carte membre et demeura redevabledela otalitédes sommes dues autitredel’abonnement qu’il a souscrit dans leprésent contrat. En cas de non paiement des sommes dues par le Client au titre de son abonnement (quel que soit le mode de palement), le Client se verra immédiatement refuser l’accès de la salle e (quel que soit le mode de paiement), le Client se verra immédiatement refuser l’accès de la salle et ce jusqu’à la régularisation du paiement. Le Client disposera d’un délai de 8 jours, à compter de la réception par Neoness du courrier de sa banque stipulant le rejet du paiement, pour venir régler à Neoness le montant dû, uquel s’ajouteront les frais bancaires et de gestion associés pour un montant forfaitaire de 15€.

En cas de non-paiement des sommes dues dans le délai imparti, le dossier sera immédiatement transmis à un huissier de justice ou à une société de recouvrement, qui se chargera de recouvrer la totalité du montant de rabonnement, qui devra être acquitté en une seule fois, avec les frais bancaires, majorés de frais de gestion d’un minimum de 35€. En tout état de cause, Neoness peut résilier le présent contrat de plein droit, à compter de la réception par le Client d’une mise en demeure de payer. A ompter de cette date, le Client se verra refuser définitivement l’accès de la salle, devra restituersa cartemembreet demeura redevabledela totalitédessommes dues autitredel’abonnement qu’il asouscrit dansleprésent contrat. 6.

La souscriptionde« l’option Report » : L’optionReport est proposée auClient ayant souscrit un abonnement avecpaiement immédiat ou en prélèvement mensuel ; il s’agit d’uneoptionpayantes’ajoutant au forfait de base et ne pouvant être souscrite qu’au moment de la souscription de l’abonnement. Elle ne peut en aucun cas être souscrite en cours d’abonnement. Elle a pour but de permettre au client de rolonger son abonnement afin decompenser la non- utilisationtemporairedesonabonnementselonles modalitéssuivantes :reportde6 moismaximum surprésentationd’unjustifi non-utilisationtemporairedesonabonnementselonles modalitéssuivantes :reportde6 moismaximum surprésentationd ‘unjustificatifmédicald’inaptitudedelapratiquesportive (grossesse, maladie, accident corporel). endant a périoded’inaptitude,les prélèvements sepoursuivent et sontsuspendus à la datede find’engagement pendant la période correspondant à la duréedu report. L’OptionReport nepeut être exercée qu’une seule fois, ne peut être fractionnée, ni reportée dans e cadred’un renouvellement d’abonnement. Dans le cas des abonnements à prélèvement mensuel, elle ne peut être activée que pendant la période d’engagement dedouzemois. Au-delà decettepérlode,ellenesaurait êtreactivée,étant donnéqueleclient peutchoisirde résiliersonabonnement à toutmoment. 7. Assurance :Neoness est assuréauprès deTOKlOMARlNE,sous leNa depolice21523774,pourles dommages directement liés àsonactivitéet engageantsaResponsabiIitéCiviIe. 8 .

Informatique, fichiers et libertés : Les donnees concernant le Client sont destinées à la gestion de l’abonnement du Client ar Neoness. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifié « Informatique, Fichiers et Libertés», Neoness pourra adresser au Client des offres sur ses services, sauf opposition de ce dernier. Dans ce cas, le Client lui adressera un courrier en ce sens. Conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectifications relativement aux informationsleconcernant qu’il peut exercerà tout moment ens’adressant à Neoness -BP83, 94303 Vincennes CEDEX NEONESS – SARL au capital de 129 770€, enregistré au RCS de Créteil sous le numéro 500 731 898