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ANALYSE DE LA RÉGLEMENTATION ENTOURANT L’IMPLANTATION D’INFRASTRUCTURES D’ENERGIES RENOUVELABLES EN MILIEU URBAIN par Marie-Michèle paradis Essai présenté au Centre Universitaire de Formation en Environnement en vue de l’obtention du grade de maître en environnement (M. Env. ) CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION EN ENVIRONNEMENT UNIVERSITE DE SHER Sherbrooke, Québec, IDENTIFICATION SIG ANALYSE DE LA RÉGLEMENTATION ENTOURANT L’IMPLANTATION or 10 Sni* to View orientations gouvernementales, etc. ) peuvent facilement être bonifiés par leur instance responsable afin de permettre le déploiement de l’autoproduction en mllieu urbain.

Toutefois, il est important d’adopter une approche cohérente à l’échelle du Québec, en travaillant simultanément ? plusieurs niveaux (acceptabilité sociale, accessibilité financière des infrastructures, normes, etc. ). SOMMAIRE L’émergence de nouveaux enjeux, notamment ceux liés aux changements climatiques, commande une révision des manières de faire en matière d’aménagement et d’urbanisme. À ce sujet, de plus en plus de municipalités et de gouvernements ? travers le monde cherchent à favoriser l’utilisation d’énergies renouvelables sur leur territoire, principalement dans le domaine du bâtiment.

Aujourd’hui, les nouveaux développements dans le domaine de l’autoproduction d’énergies renouvelables permettent d’atteindre des rendements de plus en plus intéressants. De plus, leurs nouveaux designs favorisent leur acceptabilité, comme c’est le cas des éoliennes compactes et silencieuses et des panneaux photovoltai@ues qui s’intègrent bien ? l’architecture urbaine. Ce contexte nous donne donc lieu de croire que l’autoproduction d’électricité a un bon avenir à moyen terme au Québec, notamment en milieu urbain.

L’objectif de ce travail est d’analyser la réglementation entourant l’implantation, en milieu rbanisé, d’infrastructure d’autoproduction cet essai, au Québec, Haménagement du territoire se fonde sur l’utilisation d’outils comme les schémas d’aménagement et de développement des municipalités régionales de comté, les plans d’urbanisme des villes, les règlements durbanisme ainsi que dautres moyens d’intervention. Ceux-ci permettent notamment d’intervenir sur la qualité et la forme du milieu urbain, sur la protection du patrimoine, etc.

La présente recherche démontre cependant que l’intégration des équipements d’autoproduction d’énergies renouvelables est souvent incompatible avec la réglementation unicipale en vigueur. Par exemple, certains règlements durbanisme prohibent l’installation d’équipements sur le toit des bâtiments afin de préserver l’esthétisme urbain, limitant ainsi l’utilisation des panneaux solaires. Certaines municipalités interdisent même l’installation d’éoliennes sur tout le territoire, peu importe leur taille ou la technologie utilisée.

Une réglementation d’urbanisme qui ne fait aucunement mention des équipements d’autoproduction n’est guère mieux : elle nuit à leur acceptabilité sociale et rend le développement des energles renouvelables développement de ‘autoproduction en milieu urbain, plusieurs outils d’urbanisme municipaux et gouvernementaux peuvent relativement facilement être modifiés afin d’y contribuer grandement. En effet, il est nécessaire d’effectuer une bonification de l’encadrement réglementaire à cet égard.

De plus, il est essentiel d’améliorer l’accessibilité financière ? ces équipements, notamment par une modification du programme « Mesurage Net » d’Hydro-Québec ou des programmes de subventions, ou des deux à la fois. par contre, il reste un important travail à faire au niveau de l’acceptabilité sociale de ce type d’équipements. Enfin, en matière d’implantation de mesures environnementales, il ne faut pas perdre de vue qu’il y a encore beaucoup d’autres choses ? concretiser dans le domaine du bâtiment parallèlement au développement de l’autoproduction, notamment au niveau de l’efficacité énergétique.

Il est évident que le développement de l’autoproduction entraînerait une modification du paysage urbain. Toutefois, la multiplication des petits autoproducteurs privés connectés ou non au réseau d’électricité apporterait de nombreux avantages pour l’économie canadienne, notamment en diminuant la dépendance collective aux énergies ossiles, en réduisant les émssions de gaz à effet de serre et en engendrant des surplus de production d’énergies.

De plus, la production domestique d’énergies renouvelables incite les autoproducteurs à de meilleures pratiques énergéti ues_ Par ailleurs, une augmentation de l’utilisation de ces municipalités régionales de comté, les communautés métropolitaines, les municipalités ainsi que les arrondissements devraient donc tous, sans délai, déterminer ensemble la meilleure manière d’assurer le développement cohérent de fautoproduction domestique d’énergies renouvelables. REMERCIEMENTS Je tiens à remercier mon directeur d’essai, Monsieur Pierre poulln, sans qui ce travail n’aurait pas été possible.

Il a su trouver les mots pour m’encourager tout au long de cette recherche. Son expérience, sa sagesse, ses connaissances, ses contacts ainsi que ses interrogations m’ont permis d’améliorer grandement le contenu de mon essai. Sa grande disponibilité doit aussi être soulignée et saluée. Je tiens aussi à remercier toutes les personnes travaillant pour différents organismes qui ont été interrogées dans le cadre de ma recherche et qui m’ont aidée à analyser la réglementation en vigueur.

Par ailleurs, un merci tout spécial à Monsieur Ronald Poissant, qui fut le premier à me parler des incohérences de la réglementation municipale à l’égard de l’implantation des infrastructures d’autoproduction. Il a soulevé tellement de questions pertinentes dans mon esprit qu’il m’a donné l’intérêt de faire mon essai sur le sujet Je ne puis passer sous silence l’immense appui moral que mon partenaire de vie, Philippe, a su m’apporter depuis le t ieusement, il suivait les MATIÈRES INTRODUCTION Mise en contexte 4 1. 1 Présentation générale des types 1 . 1. 1 Énergie solaire 1 . 1. 2 Énergie éolienne 6 . 1. Géothermie . 7 . 2 Avantages de l’autoproduction 8 1. 2. 1 Autonomie . 8 1. 2. 2 Diminution de la facture d’électricité ou de chauffage 1. 2. 3 Environnement 10 1. 2. 4 Sensibilisation 12 9 14 1. 3. 3 source d’appoint . 1. 3. 4 Difficultés liées à l’implantation en ville 15 1. 4 L’avenir de l’autoproduction au Québec 1. 4. 1 Développements technologiques 1. 4. 2 Tendance à l’augmentation des coûts de 17 l’électricité.. 2 CADRE MÉTHODOLOGIQUE . 19 „ 18 3 PORTRAIT DES INFRASTRUCTURES D’AUTOPRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES — 23 3. 1 Québec et Canada 3. 1. 1 Mesurage Net 24 3. 2 Les territoires ?tudiés 28 3. 2. Kirkland et Otterburn park — 31 4. 1. 2 Les infrastructures non connectées au réseau — 33 4. 1. 3 Règles spécifiques à la géothermie 34 4. 1*4 Règles spécifiques aux panneaux solaires thermiques et aux chauffe-eau solaires 4. 2 Réglementation municipale 35 4. 2. 1 Introduction à la oi sur l’aménagement et l’urbanisme — 4. 2. 2 Règlements d’urbanisme — 36 4. 2. 3 Outils de planification gouvernementale et régionale influençant directement la réglementation municipale . 42 4. 2. 4 Particularités de Montréal 4. 3 Réglementation spécifique aux territoires 45 analysés . 49 4. 3. Arrondissement du Plateau-Mont- Royal . 50 4. 3. 2 Arrondissement Côte-des-Neiges-Notre-Dame-de- Grâce 4. 3. 3 Kiriand . 55 53 60 5. 1 Analyse des territoires 5. 1. 1 La protection de l’esthétisme urbain : dans la d’urbanisme . notion prédominante 5. 1. 2 La sécurité publique et le bruit : deux nuisances évoquées pour les éoliennes 63 5. 1. 3 Flou juridique : un équipement non mentionné dans la réglementation est-il prohibé ou non? . 64 5. 1. 4 Prohibition totale de certaines infrastructures par les municipalités : abus de pouvoir? 65 5. 1. 5 Le cas particulier de la géothermie : un encadrement qui ne emble pas assez strict… 6 5. 2 Analyse générale de la réglementation québécoise et RECOMMANDATIONS 70 6. 1 67 78 6. 2. 3 Normes 86 6. 3 Améliorer l’accessibilité et la rentabilité de l’autoproduction 87 6. 3. 1 Révision du programme « Mesurage Net 87 6. 3. 2 Subventions . 88 6. 4 Favoriser l’acceptabilité sociale. • • • • 89 6. 5 Autres actions à privilégier au niveau de l’efficacité énergétique des bâtiments 90 CONCLUSION 92 RÉFÉRENCES ANNEXE 1 ARRONDISSEMENTS DE MONTREAL . LISTE DES FIGURES ET DES TABLEAUX Figure 3. 1 Les autoproducteurs au 23 . 109 ramme « Mesurage Net