execution de bonne foi
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SI : le contenu de l’obligation d’exécuter le contrat A. l’obligation d’exécution de bonne foi Cette obligation d’exécution de bonne foi a été largement interpréter par la juris. Selon la doctrine actuelle, elle constitue un devoir de loyauté entre les paries et un devoir de coopération entre les parties. Le principe de loyauté a eu quelques extensions jusqu’à un devoir de coopération. Chaque contractant doit exécuter de BF sa propre obligation. Celle-ci à plusieurs conséquences : tt d’abord l’obligation ne Swipe to nex: page doit pas être exécuté créancier.
Sinon l’exé n transporteur payé plus long. Autre ex : un prix qui nt défavorable au mme fautive : ex : erait le parcours le us défavorable au pompiste de la marque (qui payait l’enseigne, faiait partie du réseau) qu’au mandataire indépendant (qui n’achetait que l’essence). com 3 11 92 N022664 EX : cas de qqun qui a prévu une prestation pr un prix forfaitaire pour une surface qui en réalité avait été calculé de façon exagérée, elle était calculée deux fois plus grande que la surface réelle Civ3 2 3 2005 exécution de mauvaise foi par le contractant qui avalt calculé le prix de sa prestation.
En second lieu, la Ccass considère considère que le débiteur d’une obligation doit exécuter son obligation en ayant un comportement compatible avec l’application de la convention ou du ctrat (c’est une tendance nouvelle 12) : COM 803 2005 BULL 4 PARTIE N044: il d’un banquier : il y avait une close dans le ctrat entre le banquier et son client prévoyant une unité monétaire, r le banquier a accepté des transactions parfois en francs et parfois en dollars. Et un moment il l’a refuse, car violation de l’unité monétaire.
La Ccass a estimé qu’il y avait mauvaise foi, car comportement ncohérent du banquier, incompatible avec l’application de la convention. Remarque : en cas d’exécution de mauvaise fol par le débiteur de son obligation, la Ccass estime que ce débiteur ne peut invoquer à son profit les causes limitatives de responsabilité. Civ 29 06 48 49 2PARTIE 4660 ET ASSPLEN 30 06 1998 BULL N02 jpctce constante ! On invoquera la faute lourde ou dolosive (voir plus loin). En outre le contractant doit utiliser un drt né du ctrat de BF. C’est le cas du drt de fixer le prix accordé par le ctrat à l’un des contractant.
Ch. COM 3 11 1992 ICP 93 PARTIEZ ET ASS PLEN 1 2 1995 BULLASSPLEN N07 8 ET 9. Clause de mobilité dans le ctrat de travail. ccass 18 05 1999 RTDC 2000 P326 ET un arrêt plus récent précise qu la BFest présumée SOC 23 02 2005 PARTIE2 Na 10076. Ce ppe PAG » OF d plus récent précise qu la BFest présumée SOC 23 02 2005 PARTIEZ N010076. Ce ppe trouve enfin une illustration dans les clauses dites résolutoires 3 08 04 1 987 BULL PARTIE 2 N088 : crédit rentier qui invoquait une cluse résolutoire après plusieurs années sans avoir réclamé auparavant le paiement de la rente.
Ccass estime que eest de MF car trop Igtps après. 31 01 1995 DALLOZ 95 P389. Ccass CIV3 28 09 2005 BULL ( utilisation en l’espèce d’une clause réso aux fins d’une dde d4expuIsion d’un occupant d’un immeuble de MF, En effet le créancier invoquant la clause réso n’a pas averti le juge de l’exécution sur une dde de sursis ? expulsion par le débiteur, que l’expulsion était prévue 4 jrs plus tard, or le Juge de l’exécution avalt mis en délibéré sa déclsion dur la dde de sursis à exécution . la Ccass a considéré que le silence du créancier était un silence de MF.
Cela concerne aussi les drts nés de la loi. Ainsi la dd de réso judiciaire sera écartée si certaines R ne st pas respectées : il faut laisser au débiteur la possT d’exécuter son obligo. Ainsi constitue un facteur de MF le fait d’envoyer une mise en demeure du débiteur alors que l’on sait que le débiteur n’est pas à l’adresse auquel la mise en demeure est faite : CIV3 16 10 73 BILL 3 N0386. CIV 16 12 87 JCP 89 2 PARTIE : délai trop court ‘exécution : Ccass pr une résiliation unilat Civ 16 12 87 JCP 89 2 PARTIE : délai trop court ‘exécution : MF.
Ccass pr une résiliation unilatérale d’un CDI a considéré qu’il y vait un abus de drt, indépendamment d fat que l’auteur de la résiliation ait respecté un délai suffisant CIV 1 21 02 2006 BULL N 082. Chaque contractant doit permettre l’exécution normale du ctrat. Ce ppe a plusieurs illustrations : oblige dinfob du cocontractant lorsque l’info est nécessaire au cocontractant. Ex : un débiteur n’a pas exécuté de BF le ctrat en n’avisant pas son garant de ses difficultés financières, le ctrat de garantie n’a dc pas été exécuté de BF par celui qui était garanti : COM 31 05 94.
Ex : un des ctractant, le maitre de l’ouvrage, ne révèle pas ? ‘entreprise de construction l’existence de canalisation qui rendent plus difficiles et dc plus coûteuses les opérations de construction 1 17 03 1968 DALL 69 P532. Il arrive parfois que l’on exige un devoir de conseil de la part d’un contractant au profit d’un autre COM 15 05 2001 RIDA 01 Illustration dans arrêt qui retient l’obliga pr un débiteur de signaler à son créancier (la cie des eaux en respèce) le fait qu’il n’ait pas reçu de facturation pr l’eau que les débiteurs avaient consommés : Ccass a considéré qu’il y avalt MF : civ 1 23 01 1996 DALL 97 P571.