Droit constitutionel Il droit

Donc le roi n’est pas tenu au contrat, le roi peut tous faire. Les hommes ont oublié, ce qui est bien, ce qui est mal, juste le roi peut le distinguer ! Mais le roi doit assurer une sécurité minimale aux individus. Page de garde du élévation : – homme ayant un corps composé de centaines d’hommes. Un certain nombre de condensateur on constater que la figure du monarque sur la page de garde ressemble a corporel. Donc les individu n’ont aucune liberté a l’extérieur de l’état.

C) locale 1632 – 1604 Essais sur le gouvernement civil : 1690 il repars de l’état de nature, mais développe une théorie différente de hobbies, selon lui les hommes vivent correctement dans l’état de autre, car par nature, l’homme est plutôt intelligent, il possède une certaine raison, et vivent heureux car dans l’état de nature les hommes possède des droit, qui sont attacher a l’homme sans qu’il ni est d’état. (Droits naturels) Le droit de propriété. Mais alors pourquoi crée l’état ?

AI le crée pour parvenir a un bonheur encore plus grand. Mais comment l’on t il crée ? Il passe là aussi un contrat les uns avec les autres, mais chaque individu passe le contrat avec le monarque, donc il est lié par les termes du contrat. Donc si le monarque n’assure pas un bonheur plus grand es sujets, et bien les sujets peuvent renverser le roi, et le changer, il y a donc un droit de résistance a l’oppression. L’homme a donc des droits fondamentaux : droit de l’homme et du citoyen de 1 789 l’état est donc plus libéral. 789 La déclaration d’indépendance Américaine : 4 juillet 1776 En 1688 en engrangèrent, il ha une révolution qui met fin à la dynastie des statuts : jacquet Il Le gouvernement juge qu’il ne respecte plus les droit il est donc renversé par le parlement ! Aiguillage et Marie d’Orange : Aiguillage il, et Marie Il. Le gouvernement a le droit de changer de roi. L’organisation de l’état doit reposer sur la séparation des pouvoirs. Monastiques sépare les pouvoirs en France. D)rousseur : 1712- 1778 Citoyen de genèse né en 1 712 qui est à l’origine d’une grande ?ouvre qui est Du contrat social (citoyen).

Il peut défendre une démocratie, soit pour défendre un pouvoir absolutisme : utilisé par les gens d’extrême gauche. rousseur part de l’état de nature, l’homme est bon est intelligent. Pour rousseur, la priorité c’est la propriété, et donc le vol. Il faut donc crée une égalité entre citoyens. Les hommes abandonnent toutes leurs libertés, et les tentent en communs ! Les hommes ne vont pas remettre ce contrat au monarque, ni même contracter, vers le monarque, et décide de s’autogérées, et donc a la volonté générale ! Chacun s’en remettant a tous, s’en remet qua lui-même en définitif. Trouver une forme d’association, qui défende et protège de toute la force commune, la personne et les biens de qu’auparavant ! » Donc en bref, l’homme ne reste pas vraiment aussi libre qu’avant ! rousseur s’en sort par une pirouette car vu que tous les hommes sont bons et intelligent par nature ils acceptent la volonté de la majorité et y adhèrent intellectuellement. 2) les éléments constitutifs de l’état : Jean giclée : c’est un groupement humain, fixé sur un territoire déterminé, et sur lequel une autorité politique exclusive s’exerce. Joule méchant : Un état existe chaque fois que sur son territoire, délimiter par des frontières une population identifié par un certain nombre de caractéristique commune est soumis à une organisation politique souveraine. » A) le territoire : Terrestre, maritime, aérien. On commence par le territoire terrestre mais il n’ a pas que ce territoire là qui rentre en cause il y a aussi le oratoire Maritime composé de la mer territoriale : bande de 20 km exploitable par l’état, et aussi pour règlement de circulation des navires de guerre par exemple.

Les états ont tenté d’étendre leur pouvoir en créant des AYEZ (zone économique exclusive) qui leur donne droit à droit de pêche dans ces eaux cette zone est estimé à 200 miles marins (400 km) et enfin il y a le territoire Aérien qui est le territoire qui surplomb les zone terrestre et maritimes. : décembre 1944 convention de chicana est venu mettre des règles pour les avions civils : mais les avions militaire Groupement humain : vivre sur le même territoire, sans or autant avoir un système politique commun pope donation identifier : nation (société. . Plus stable, culture commune. Théorie objectif de la nation : ce qui lie des individu est la race humaine Théorie subjectif de la nation : 1823-1892 errent rénal : « une nation est une âme un principe spirituel, deux chose qui a vrai dire n’en font qu’une constitue cette âme, ce principe spirituel : l’une dans le passé, l’autre dans le présent, la première : la possession en commun d’un riche legs de souvenir, l’autre est le consentement actuel, le désir de vivre ensemble, la volonté de continuer à faire valoir ‘héritage que l’on a reçu indivis. Ex : flamand et les wallons, manque de volontés communes. Nation allemande en 1 860, et on a forgé l’allemande. L’état est la personnification juridique de la nation mais cela ne marche pas a tous les coups car la France c’est crée en état bien avant le sentiment national. Ex : deux nations Allemande, URF, ARDA, réparties sur un territoire. C) un appareil police juridique : il doit exister une organisation politique et juridique de l’état, qui prend les décisions et les appliques sur la population et le territoire. Ne pas confondre la fonction avec le fonctionnaire.

lois SUIVI : « état c’est mol », ce l’état n’est pas le roi, le roi est le chef de l’état, si le roi vient à mourir, l’état restera, le roi non. Égorge bourreau : « les hommes ont inventé l’état, pour ne pas obéir au hommes mais aux fonctions » obéir au hommes mais aux fonctions » Max béer : autorité traditionnelle : primitive, le chef ou conseil de sage, arrive au pouvoir par la tradition. Autorité charismatique : on le suit pour son art de bien parler par exemple : -déchargera – De Gaule Ex : cocker (élu 1956), en 1968 les partie politique renonce a présenté des candidats contre lui, tellement il est on pour la finlandais.

Et de même en 1974 et aussi en 1980. En 1982 il démissionne (il se trouve trop vieux). Autorité légal ou rationnel : cette autorité repose sur une règle de droit, je respecte les décisions prises par des mesures officielles (constitution). 3) L’organisation de l’état : A) l’état unitaire : a) définition : l’état unitaire c’est celui qui sur son territoire et pour la population qui y vit, ne comporte qu’une seul organisation politique et juridique, doté de la plénitude de la souveraineté. (pouvoir absolu) 3 septembre 1 791 « le royaume est indivisible : la constitution en France. Octobre 1948 : « article 1 : la France est une république indivisible laïque démocratique est social. » Constitution du 4 octobre 1958, art. Er : « la France est une république indivisible, laïque, démocratique et sociale. La pp?x sociale de la Corse, loi dans laquelle on parlerait de tant que premier ministre voulait que l’assemblée territoriale de Corse vote de véritable lois, conseil constitutionnel le 17 janvier 2002, Lois relative a la Corse : seul le parlement nationale peut voter une loi, et personne d’autre. Donc logiquement on doit y avoir un droit identique, sur tout le territoire Français.

Non exemple : les impôts, ne sont pas identique dans différentes villes) Loi du AI janvier 1980 a autorisé les conseil généraux (départements) et les commune a avoir un taux d’impôt différent. Une règle de droit locale, ne peut exister que si une règle de droit nationale ne l’autorise et ne l’encadre. Exemple : la vitesse maximale réglementer en ville est de 50 km/h cette règle émane d’un décret local, mais il arrive que dans certaine ville ce ne soit pas la même vitesse. Cela est causé par plusieurs facteurs mais il ne pourra jamais la rendre plus laxiste mais au contraire il ne pourra la rendre eu plus sévère. ) les différentes modalités d’organisation des états unitaires. 3 formes : -centralisation -déconcentration -décentralisation La centralisation : Dans un état unitaire, toute information remonte à un centre de décision unique qui prend la totalité des décisions concernant l’état. Intérêt : compétence lamentais La déconcentration. Les institutions de l’état vont déléguer, un certain nombre de compétence, a des autorités subalterne qui auront était nommer a certain points du territoire. Préfet : inventer en 1800, par une loi : la loi du 28 pluvieuse

An VIA napoléonien AI : On peut gouverner de loin mais on administre bien que de près. « C’est toujours le même marteau qui frappe, mais on en a raccourci la manche » idole barrant C’est pour retrouver de l’efficacité (1791-1873) La décentralisation territoriale : C’est une idée que l’on doit à allies de autocritique relaté dans l’ouvrage « Démocratie en homérique » La logique est toute autre. L’état abandonne des compétences au profit d’autorité local qui aurait été élus par le peuple au niveau local cela avait pour but de relancer l’envie du peuple de voter et de e sentir plus impliqué dans la vie politique du pays.

Il n’ aura pas de lien hiérarchique entre c’est personne et les institutions de l’état. Article 72 de la constitution : collectivité territoriale. Communes, départements, les régions, les collectivités d’outre-mer, et les collectivités à statut particulier. Cela donne droit à ces collectivités territoriales le droit de s’administrer librement tout en respectant les règles de droit nationales. En 2003 jean pierre raffiné avait sollicité une révision de la constitution, pour écrire en toute lettre que la république, ars 1982 : 22 juillet 1982 (loi déferrer) C’est décision ne doivent pas être contraire, au droit national.