Discours préliminaire de Portalis – Code civil
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l) Une interprétation par le juge nécessaire et impérative d’un code figé A. Une rythme imposé par les hommes que le Code ne peut suivre. 3. Rôle et relation de la loi et des juges. Il) Un rôle d’interprétation pour le juge qui reste cependant encadré. A. La mise en place d’un ordre de bases légales. B. un rôle nouveau pour le juge.
Le texte que nous avons à étudier est extrait du discours préliminaire de portalis, et parte sur l’un des sujets sensibles du to page code civil, à savoir la ors dire l’interprétation d a I est, en quelque sorte expo rédigé par la commis ntre août 1800 et ja à la loi, c’est-à- Le cours préliminaire projet de code civi e quatre membres end notamment une partie importante des anciens écrits de portalis.
Le discours préliminaire de portalis est au départ un livre ? part entière : le Livre préliminaire, seulement, en raison de sa longueur il disparait du code civil et ne devient « que » le discours préliminaire. Cependant ce discours demeure le plus grand chef- d’œuvre de portalis, au même niveau avec le code civil auquel il a participé. En effet, portalis est l’un des quatre rédacteurs hoisis par Bonaparte pour rédiger le code civil.
Jean Étienne Marie portalis (1746 – 1807), homme du sud (spécialiste du droit romain), ancien avocat à Aix, député de la Seine et du Var, commissaire du gouvernement. Tenu pour royaliste en vertu de ses convictions (on le dit monarchiste constitutionnel modéré), il se tiendra à l’écart des mouvements révolutionnaires, ce qui jouera notamment en sa faveur dans le choix de Napoléon des rédacteurs du code civil.
Bonaparte qui le considère comme « l’orateur le plus éloquent et le plus fleuri, s’il savait s’arrêter ortalis est donc l’un des juristes les plus brillants de son époque, et est considéré par certains comme le « père du code civil Le discours est prononcé lors de la présentation du projet de la commission du gouvernement, le 1er pluviôse an IX (21 janvier 1801). Dès sa promulgation le code civil était apparu comme une véritable réussite, et de l’avis même de ses commentateurs, ? peine fut-il terminé qu’on eu l’impression d’avoir écrit un code pour toujours.
Le code, en effet, semblait porteur d’une telle perfection qu’on I d’avoir écrit un code pour toujours. Le code, en effet, semblait porteur d’une telle perfection qu’on le croyait immuable. Cependant, les rédacteurs, plus à même que quiconque de connaitre la valeur de leur ouvrage, savent qu’un risque très grand d’immobilisme résulte de la codification du droit civil, de même qu’ils sont conscients qu’un code « ne peut tout prévoir ». C’est pourquoi ils se sont efforcés de trouver une solution au risque de voir le code se figer, et cette solution fut trouvée dans la possibilité pour les juges d’interpréter la loi.
Solution confiant ux juges le soin de veiller à ce que la loi ait toujours un sens. L’intérêt du texte semble donc clairement résider dans de le fait de comprendre quelles sont exactement les raisons selon les rédacteurs du code civil de confier aux juges le pouvoir d’interpréter les lois, et dans quelle mesure cette interprétation est possible. Cest pourquoi nous verrons dans un premier temps l’interprétation nécessaire et impérative par le juge d’un code figé (l), puis dans un second temps que le rôle d’interprétation pour le juge reste cependant encadré (Il).