Cours de droit

La période linguistique : De la fin du Emme siècle av J. C jusqu’ premier siècle, c’est la période d’lézardée Le Grand qui va fonder un immense empire, cet empire va se diviser par la suite. La loi devient l’expression du monarque Cours e rôtit premier boy lissa I H0fi6pq 16, 2009 7 pages La période linguistique . De la fin du Emme siècle av J. C swaps toi vie nixe page monarque et non plus du peuple. Le déclin de l’empire va commencer quand les grecques vont être vaincu par les romains, elle n’est plus le modèle politique mais inspire par sont héritages culturel.

Comment est on arriver a une loi comme avènement du bulle ? Section I : Les Grands Législateurs Le droit dans la période archaïque est toujours pensé par rapport aux dieux, mais le droit va s’émanciper du dieu pour devenir laïque : une loi qui correspond au dessin de chaque citoyen. Deux divinités. Les règle de droit sont oral et sont plus précisément des coutumes ( : usage qui née spontanément au saint d’une société et est considéré comme obligatoire). Ces coutumes sont rappelé par le roi mais elle repose sur des principes établit par les dieux.

En matière de droit, 2 déesses sont notre référence. Thèmes est le dieu le plus puissant de l’olympe et reçoit ont inspiration de uses, elle garanti l’ordre du monde en assurant la discipline, la justice et la paix. Elle est garant de l’ordre des choses voulues par uses. Elle est représenter avec deux plateaux qui symbolise les arguments des partis adverses et elle les pèse, elle a une fille qui s’appel éthique est la déesse du droit et de la justice. Elle s’apparente aux décisions judiciaires ( en grec l’action judiciaire ce dit diktat – rendre la justice).

Anciennement on emploi le terme thèmes qui désigne la volonté des dieux et quand le roi rend des thèmes, il ne fait que déclarer des préceptes de la justice divine. Les grecs v thèmes, il ne fait que déclarer des préceptes de la justice divine. Les grecs vont affranchir le droit de la religion, qui commence au Emme siècle av J. C dans un contexte politique particulier : le développement de la cité état. Chaque état va se donner des règles d’organisation de la vie en commun qui prendront la forme de loi laïque (ce seront des lois propres à chaque cité).

C’est la première fois que la notion de loi politique qui apparaît. 52- La Loi Garante De La Paix Social A partir de cette période, on va passer a un droit écrit, il y a une nécessiter de fixer par écrit les normes social et élitistes pour pouvoir résoudre les problèmes et pour fonder l’organisation politique. La loi est donc écrite mais aussi devient normes général donc s’impose à tout les citoyen et ces lois sont édicté pour le bien de la société A cette époque, les lois éditées vont émaner de la volonté d’un seul homme : le législateur.

Ils agissent dans un contexte politique extrêmement troublé (quand le roi meurt, la noblesse se bat pour prendre la place du roi alors il faut donc des hommes de grandes sagesse doter de plein pouvoir qui ont la mission de rédiger de grandes loi pour restaurer l’ordre social). AI y a deux grands législateurs que nous allons voir : dragon et selon. A terme les lois de dragon sont insuffisantes car un autre problème va frapper attentes, c’est la que va intervenir selon.

attentes va subir à causes d’instabilité politiques une crise agraire, les paysans croulent sous le poids va subir à causes d’instabilité politiques une crise agraire, les paysans croulent sous le poids des dettes. Les créanciers pouvait si il n’obtenait pas de remboursement d’un débiteurs non solvables alors il pouvait le réduire ne esclavage. selon est choisi car il voulait une réconciliation es citoyen et il dénoncer les nobles qui réduisait systématiquement en esclavage les citoyen et aussi les citoyen qui causer le désordre de la cité. ( l’ennemie : chaque adversaire doit accepter une part de sacrifice. selon va libérer les débiteurs, il va introduire la participation du petit peuple dans le fonctionnement de la société. Les têtes (le petit peuple) sont admis à entrer dans l’claies qui est une assemblée politique, selon va aussi créer un tribunal populaire («l’ailier ») avec un tirage au sort de 6000 citoyens qui constituera le tribunal. Il va créer l’action populaire qui est le fait que chaque citoyen eut dénoncer en justice tout crime ou toutes infractions. La législation de selon a fait entrer tout le peuple dans la vie politique mais ce n’est pas lui qui intègre la démocratie.

AI réorganise le peuple en 5 classes centenaires (déterminé par l’argent) et seul les membres de la Emme classe peut se présenter comme magistrat. Section 2 : Le Culte De La Loi Du Peuple noms : Discipline et ordre de chacun. (= normes) La démocratie est inventée par les grecs, il n’ a pas eu que la cité d’attentes qui fonctionnait sous un régime démocratique. attentes va devenir une cité impérialiste qui va es ui fonctionnait sous un régime démocratique. attentes va devenir une cité impérialiste qui va essayer d’imposer son régime par les armes.

Ce régime repose sur la souveraineté populaire donc le peuple est le seul détenteur du pouvoir. 51- La Souveraineté Populaire Deux hommes célèbres vont être à l’origine de l’avènement de la démocratie à attentes : périples et clientèles. Cela signifie égalité devant la loi et en grec cela signifie l’égalité dans l’accès au charge politique. Clientèles est considéré comme le père de la démocratie attentionnés (entre 507 et 501), il va proposer des projets de réformes ui intégreront tout le peuple dans la vie politique.

Il va créer une nouvelle organisation du peuple qui sera purement géographique. Il va organiser un calendrier politique et aussi la rotation de charge publique. C’est une rémunération accordé au citoyen qui exerce certaine charge publique, c’est périples qui pense cette loi. Il justifiait la création du missions pour que chaque citoyen soit le plus modeste artisan… Mais il refuse de rémunérer les membres de l’claies. Mais le missions va être pervertit par les membres les plus pauvres de la société car ils vont se présenter à l’claies seulement pour percevoir cette énumération. 2 – Le noms : Expression De La Volonté Populaire ennemi : partager, répartir. La vocation de noms est de répartir les droits et devoir de chacun. Le terme technique de noms ne serait apparu quand en même temps de Clientèles et son principe ennemie. La loi devez noms ne serait apparu quand en même temps de Clientèles et son principe ennemie. La loi devient à a attentes l’instrument d’organisation de la société, on parle de loi positive avec plus aucune référence à la religion, c’est une loi consentit par tous les membres de la société. Claies : Le peuple assemblé

l’claies c’est tout le peuple tentaient assemblé, avec individu qui siège à l’assemblé à partir de ans, il ne siège pas par parti politique mais individuellement. En France la démocratie est représentative alors que à attentes l’époque c’est une démocratie direct (car il était 30000 dans la cité). Le principe fondamental de la cité est l’égalité dans la parole : siégeais. Cela veut dire que chaque citoyen peut proposer une loi et peut s’exprimer avant le vote de la loi et de proposer des amendements. Chaque citoyen a le droit de dénoncer tout projet de loi qui parait illégal.

En général le vote se fait à main lever mais pour les décisions graves, l’claies vote à bulletin secret. Il va existé une hiérarchie des normes avec au sommet la loi (loi qui ont été voté par la société, elles sont publié et conservé et il ne peut pas y avoir de dérogation à ces lois) et ensuite les décrets (ils concernent des décisions ponctuelles). Section 3 : La réflexion philosophique sur la loi Les philosophes grecs commencent toujours par la même réflexion avec les phénomènes de la nature (payais en grec) pour étudier des événements. Ils vont dégager la loi positive et la loi naturelle.