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CM orga CM orga. Juridictionnelle 4 THOMAS JULIEN. INTRODUCTION L’OJ présente une grnde variété qui s’organise autour de deux gr ordres de juridiction Judiciaire. Le front populaire au pouvoir Premium Le Front populaire au pouvoir L’écuell de la guerre d’Espagne. Formé le 4 Juin 1 936, le gouvernement du Front populaire. présidé par Léon Blum et composé surtout de socialistes SFIO, responsables des ministères économiques et socla„_ Droit de l’information et de la communication NICOU. S CANTELOUP LE CONNAITRE ET DECHI#RER SON HUMOUR

Introduction : Naus allons nous intéresser un nouvel as de la caricature, le vous présente Nicolas Canteloup et ses Imitations saisissantes de personnes ECO financiere Prem lum Économie Financière Mardi 3 lévrier On appréhende la monnaie par ses fonctions : c’est d’abord un instrument de mesure – un instrument d’échange -un instrument de réserve Mouton en latin pecus On repère ensuite la monn,. _ Dissertation Faits et Statistique Emplacement : L’Europe du sud-ouest, bordant la Baie de Biscay, Mer Méditerranée, le Nord L’Océan atlantique, et Montagnes de

Pyrénées, le sud-ouest de France Capitale Madrid Climat modéré les étés cl… Projet de code de la famille du mali est de répondre à qq caractère de la vie humaine : Grégarité (vivre en groupe). Proportion au conflit. D’où la nécessité de trouvé les moyens pour mettre fin au conflit : il y a un moyen assez simple 0 se faire justice à sois même, ou obtenir réparation (reprendre un bien, vengeance). Simplement cette méthode à des limites ordres, menace pour la société n problème sans fin, vengeance entraine une autre vengeance menace la société.

Arrive le droit sa fct : guider les conduites par la règle afin d’empêcher les conflits, mais aussi de résoudre les conflits si li sun,’ienne malgré tous. 2 aspects principaux du droit : La règle écrite, énoncé normatif (créé une norme). Le droit telle qui les formulé, précisé lorsqu’il est nécessaire de mettre fin à un conflit. e droit en cas de conflit c’est l’action d’un tiers (personne qui n’est pas partie au conflit : troisième personne neutre qui tranche) D ce tiers c’est le juge. Ce juge qui est-il ?

Cela dépend des états et des systèmes juridiques : système nglo-saxons (Common Law) il y a une forte personnalisation du juge. Les juges sont des personnes connues, leur nom son identifié, on connait leur faon de juger. A l’inverse en France, la personnalité du juge : pr diff raison : la collégialité des formations mais aussi parce que la décision de justice est remise par une institution : la juridiction (cours, tribunal, conseil : d’état ou constitutionnelle). Quelle est la fctde la juridiction ? P tous n’es 2 tribunal, conseil : d’état ou constitutionnelle). Quelle est la fct de la juridiction ?

Pq tous n’est pas prévus par les extes ? Ce sont Hensemble de ces textes qui forment un cadre, or ce cadre ne peux s’dresser à tous car elle doit être général et impersonnel sinon. Le droit s’adresse à l’ensemble de la société qd il est général de façon stable et durable. Cest une caractéristique de la règle mais aussi une limite car décalage entre la règle et chacune des situations individuels. La règle ne peux dc pas s’appliquer à rensemble des cas parce que cette règle ne peux pas s’appliquer à la généralité des cas et c’est au juge de permettre se passage de la règle général au particulier.

C’est la fct du juge : on appelle ça rendre justice. e juge à l’obligation d’appliquer cette fct. Pr ne pas dire je ne me prononce pas » le juge est contraint par Particle 4 u code civil dit « le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, ou de l’obscurité ou de l’insuffisance de la loi, pourra être poursuivies comme coupable de déni de justice. Code civil créé en 1804 et cette règle n’a pas changé. Il doit intervenir pour mettre fin au « conflit mais pas tt les conflits : certaine forme de conflit D c’est ce qu’on appelle le litige.

Il semble évident que tt les conflits du quotidien ne peuvent être résolu par le juge. Le litige : est un conflit formulé en prétention juridique concurrente et porté devant un juge. pour passé du conflit au li 3 prétention juridique concurrente et porté devant un juge. Pour passé du conflit au litige c’est le droit qui va donner cette décision 0 la règle de droit fixe les domaines ds lesquels un conflit peut donner lieu à un litige. Mais la règle de droit dois aussi déterminer le mode d’engagement du litige devant le juge ce u’on appelle les règles du procès.

La fct du juge est de mettre fin au litige, seulement il ne peut pas réaliser des miracles dc le litige ne va pas disparaitre totalement, le juge règle juridiquement le conflit. Mais la difficulté à l’origine du conflit peut rester (ex : divorce : le juge prononce le divorce mais la mésentente persiste). La fct du juge est dc imparfaite, il ne peut pas faire de miracle ! Se qui est la caractéristique humaine le droit est un outil humain, humain imparfait dc droit aussi. ‘imperfection de la justice est clairement admise, on cherche ? a traité donc, il existe des systèmes de recours.

La justice doit qd même tendre vers la perfection ! Il faut étouffer l’imperfection si possible pour que les indiv. pensent que l’on va leur rendre justice. pour que le juge assume ça fct social il faut que faction du juge soit entouré d’un certain nombre de garanties et que ces décisions dispose d’une autorité particulière. Chapitre 2 : les caractéristiques de la fct juridictionnelle : autorité et impartialité. 2 fct essentielles qui apportent des conséquences. Glaive qui signifie çà l’origine la sanction, ajd 4