Chapitre 3

Chapitre 3: Instrument et technique de paiement. des risques liés au paiment et à la reception de la merchandise. Les exportateur craignent que les importateur ne procede pas au reglement de leur dettes. Les importateur qd a eux redoute que les marchandises ne soit pas livré ou ne soit pas conforme à leur commande ( en terme de quantité, de qualité, de délai de livraison.

Pour répondre à ses préocupation légitime, les entreprises dispose de tout une gamme de moyen et de technique de paiment un moyen de paiement est un support materiel permettant d’éteindre une dette). une technique de paiment est une procédure permettant de ollecté avec plus ou technique de paieme ens de paiement, les e paiement. 2 p g 1 -Les instruments de paiement il existe 6 instruments de paiement à savoir les espèces, les chèques, les virement banquair, la lettre de change. Le billet ? ordre et le mandat post international.

Lock Boxe compte de non résident dans un pays étranger Chèque: c’est un ordre écrit et inconditionnel de payer une somme déterminé aux bénéficiaire ou aux détenteurs du chèque en pratique le tireur ( l’acheteur) émet un chèque pour régler le bénéficiaire ( le vendeur), ce dernier, présente le chèque a sa anque qui se charge de la compensation au près de la banque du tireur qui s’appelle le tiré et qui crédite le compte de son client l’importateur) de payé la présentation par le bénéficiaire après endos une somme déterminer. – Les différentes formes de chapitre -il existe trois formes de chèques: le chèque d’entreprise, le cheque certifié et le cheque de banque. a- Le chèque d’entreprise un écris par lequel l’importateur donne ordre à sa banque de payer à présentation la somme indiqué au profit de l’exportateur sous réserve de provision suffisante. b- chèque certifié ‘est un chèque d’entreprise accompagné d’une attestation bancaire mentionnant que le montant indiqué sur le chèque fera l’objet d’un paiement effectif à présentation.

Dès lors la banque qui à émis cette attestation bloquera la somme sur le compte du tireur jusqu’à la présentation effective du chèque. Chèque de banque: c’est un écrit émis par une banque sur instruction de l’importateur donnant ordre de payer à présentation la somme indiqué au profil de l’exportateur qui voit par ce moyen de paiement le risque de non-paiement diminué. ci la banque est à la fois tireur et tiré.

Cette forme de chèque est plus sur et certifié c-Mode de réalisation du chèque En fonction de la qualité du chèque, la banque de rexportateur qui à reçu le chèque pour rencaissement peut réaliser 2 types d’encaissement: l’encaissement SBF sauf bonne fin) La banque crédite le com r du client avant de 2 dans un premier temps le chèque avant de créditer le compte de son client. d-avantage et inconvénient du chèque Avantage Inconvénient -le chèque est une pièce juridique facilitant le recours contre le tireur en cas d’impayé. e chèque de banque apporte une plus grande sécurité de aiement. long délais d’encaissement Frais d’encaissement élevé pour l’exportateur pas de protection contre les risques politique. risque de perte, vol, falsification du chèque. risque de chèque sans provision. opposition non justifié de la part des tireurs initiative du paiement incombe à l’acheteur. e-Virement bancaire ( bank transfert) -définition: Le virement est un ordre donné par racheteur ou importateur à sa banque de débiter son compte pour créditer celui de son vendeur.

Il existe 5 formes de virements: -le virement par courriers -le virement par telex le virement SWIFT e virement SEPA le virement par courrier à été utilisé jusqu’a une époque récente mais son inconvénient est de voir le compte de l’acheteur débité au moment ou il donne l’ordre à sa banque alors que l’exportateur qui en ait le bénéficiaire voit son compte créditer plus tard. 30F 12 base de donné informatique et non plus par document papier. Donc le TELEX est de plus en plus délaissé au profit du virement SWIFT.

B- le virement SWIFT ( Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication) Origine et impact du SWIFT Fondé en 1 976 la société SWIFT est une société international oopérative dont le siSge se trouve à Bruxelles, elle comprend plus de 6000 institutions financière réparties dans plus de 1 24 pays. Ces clients sont des banques, des courtiers, des agents de change, des bourses, des organismes de compensations chaque jours plus de 4miIlions de messages transite pour le réseau SWIFT pour environ 100 milliards de dollars.

Le virement SWIFT représente la plus ancienne et la plus fréquente dorme de virement électronique, interbancaire, sécurisé. Les messages sont codés afin dempêcher toute fraude. L’émetteur est systématiquement vérifié et un code d’accès st obligatoire pour pénétrer sur le réseau assurant ainsi sa confidentialité. Composition du réseau Réseau SWIFT se compose de commutateur.

Les commutateurs sont des ordinateurs doté d’équipement périphérique et d’un logiciel spécialement conçu et étudier pour assurer la fonction de contrôle du réseau et la fonction de communication. L réseau comporte 4 commutateurs, un à Bruxelles, 2 au pays bas et 1 au USA. Les concentrateurs régionaux sont des équipement informatiques qui exercent une fonction de concentration du trafique entre les adhérents et les commutateurs. ly a o moins un concentrateur par pays.

Installation terminal des adhérents sont des ordinateurs de plus petite taille installé dans les ban ues et qui assurent au 4 2 adhérents sont des ordinateurs de plus petite taille installé dans les banques et qui assurent au minimum l’émission, la réception et contrôle les messages répondant ainsi au impératifs de sécurité, de confidentialité et de rapidité rechercher par les banques. Il nous faut en effet quelques minutes pour exécuter un ordre de virement de France aux USA et 30 sec pour envoyer un message financier.

Ces messages sont transmis de la banques qui les émet vers le concentrateur régional puis au commutateur et e commutateur l’envoie au concentrateur qui renvoie au terminal de la banque ou se trouve le compte du fournisseur. -Le code IBAN (International Bank Account Number) et BIC (Bank dentifier Code) Le IBAN est un numéro de compte standard appelé IBAN et mentionné sur le RIB. il est mis en place par les banques de l’Union Européenne. L’Islande, la Norvège et de la Suisse.

Dans le but de faciliter et d’accélérer les transactions financières entre ces pays. Le numéro IBAN permet d’identifier très précisément le pays , la banque et le titulaire du compte. Toute les informations oncernant l’IBAN peuvent être consulter sur le site du comité européen de standardisation bancaire (CESB). L’IBAN se compose de 4 caractère suivit de l’identification national du compte , l’ensemble comprenant 34 caractère maximum.

Les deux premiers caractères désignent le pays, le 2 caractères suivant constitue la clé de contrôle de l’ensemble de L’IBAN et les dernières caractère dont la longueur est variable d’un pays à un autre indique l’identifiant national du compte. Le code BIC est un identifiant ISO (International StandardOrganisation) géré p national du compte. Standardorganisation) géré par SWIFT. C’est le seul identifiant des établissement financiers normalisé au niveau international.

Toutes les banques peuvent disposer d’un code BIC même sans être adhérentes au réseau SWIFT. Pour réaliser un traitement automatique des ordres de paiement, la banque du tireur à besoin du code BIC de la banque bénéficiaire à défaut la banque devra déterminer et saisir manuellement le code IC (Identifier Code) à partir de la désignation en clair de la banque du bénéficiaire. Le code BIC peut être composé de B ou 11 caractères. ) le virement SEPA ( single euro payement area) 4) L’IPI (International payement Instruction) ) 5) Les avantages et les inconvénients du virement Swift Une appréciation: qd une monnaie prend de la valeur par apport a une monnaie voir photocopie C- La lettre de change (Bill of exchange) 1- Definition: La lettre de change est un écrit dans lequel une personne appeler tireur( l’exportateur) donne à un autre appelé tireur à vue ou ? échéance à une tiers personne appelé bénéficiaire une somme déterminé. Si dans son principe la lettre de change comprend 3 personnes, dans la pratique le bénéficiaire et le tireur se confondent. 2 coordonnées bancaires du tiré et sa domicilisation( RIB) signature du fournisseur -indication et la date -lieu ou l’effet de commerce à été créé. Les différentes formes de traite, il existe 2 types de traites la traite sans frais la traitre protestable a-La traitre protestable C’est une traite qui en cas de non payement à l’échéance, doit faire l’objet d’un constat officiel Ce constat officiel est appelé protêt car il est établis par un homme de loi, le fait de faire constater le non payement par un homme de loi peux permettre d’accélérer la procédure de recouvrement.

Tout les faits lié à ce protêt sont à la charge du débiteur défaillant, e protêt permet d’engager les poursuites judiciaire qui vont engendrer des frais à la charge du mauvais payeur. b-La traitre sans frais. pour atténuer les rigueur, le formalise de la traitre protestable il est possible de créer des traitres stipulés sans frais. Cette clause «sans frais» permet d’éviter le protêt systématique en faveur d’un arragement à l’amiable. La traitre protestable assure une garantie supplémentaire par apport a la traitre sans frais.

Les possibilitées offertes par la lettre de change La lettre de change peut permettre au tireur (exportateur) d’être ayé imédiatement lorsque le tireur la mobilise au prèt d’une banque ou d’un organisme financié. En effet la traitre peut se transmettre par endossement par une tiers personne pour payer une dette vis a vis de cette dernière elle peut etre également transmise en organisme fi tre partie d’un pavement immédiat de la somme mentionner sur la traite moins les Interets et la commission bancaire, ce procédé s’appel la mobilisation de créance.

Tous signateur de la traite est solidaire de l’effet de commerce, si le dernier bénéficiare de la traite n’est pas payer, il peut exigé de n’importe quels signataire le règlement de sa créance. our se prémunir contre le risque de non payement de la traite par les tirés ( importateur) à l’échéance, le fournisseur ou le tireur peut éxger d’obtenir une traite avalisé( en aval). La traite Avalisé est une traite accompagné d’une attestation bancaire indiquant que la somme mentionné sur la traite fera l’objet d’un payement effectif à présentation.

Dès lors ou cette attestation etait mise, la banque garante bloque la somme jusqu’a la présentation éffective. 4- Avantage et Inconvénient -L’effet de commerce émis, La lettre de change matérialise une créance qui peut être obilisé( escompté) auprès dune banque ou d’organisme financier La lettre de change détermine précisément la date d’échéance -La lettre de change ne supprime pas les risques d’impayé, de perte et de rôle. Le temps d’encaissement est plus ou moins long selon le circuit bancaire utilisé -La traite comme le billet à ordre st des effets de commerce, on dit effet de commerce lorsque le mode de payement utilisé permet une mobilisation/ escompte des créance en transmettant la propriété de la créance par endossement. -Il y deux effet de commerce: le billet à ordre D-le billet à ordre( promis B2