Cas Pratique LUTIN Et MICHAUT

essay B

Marie-Amandine CUSSET Droit Fiscal Univers C Cas pratique : Mr LUTIN vit en concubinage avec Mme MICHAUT et ont un enfant : Kévin, 8 ans. Mme MICHAIJT est colonel dans l’armée de terre. Revenu : 48 ooo€/an Mr LUTIN est responsable dans une société. : 44 Il a cependant, beauc p or 2 employeur lul en a remboursé 2 600€. Ils ont un apparteme de loyer mensuel.

Taxe Foncière : 1 100€ Gestion Locative : 11 % Sni* to View 00€ de frais et son qui génère 1 500€ Intérêts : 3 000€ (le crédit est enfin remboursé l) Kévin a eu une succession de 120 000€ le 1/04 qu’on dépose sur n livret rémunéré ? De plus, Mme MICHAUT a un portefeuille d’action qui génère 20 000€ de dividende dans l’année. 1) Trouver le Rlu 2) Calculer les impôts A- Nombre de foyers fiscaux Foyer nai : Mme MICHAUT + Kévin O QF=1. forfaitaire car + sûre et – risquée. Marie-Amandlne LUSSET LJnivers C C- Revenus fonciers (pour Monsieur et Madame) 1 500x 12=18 ooo€ 18 000/2 9 € 9 000<15 000 Tout est divisé par deux, car il y a deux foyers fiscaux, sachant qu'ils ne sont ni maries, ni pacsés. Méthode réelle 1ère Micro Foncier g 000 500 (intérêts) 550 (TF) 9 000 6 300 € 5 960€