Cas pratique

Mais il considère que la vente ne peut pas être rem- ontrat Questions juridiques: e signe dans le OF4 p g QI : Est-ce qu’il existe un vice du consentement du M. Gérard? Selon l’art 1109 du code civil , il y a 3 vices du consentements • l’erreur , la violence et le dol . 1 •l’erreur : c’est une perception fausse de la réalité, une fausse représentation de l’objet de contrat, qui va conduire à la discordance entre la croyance de ce qui se trompait et la réalité. l’erreur sur la personne: c’est un vice de consentement si la considération de la personne du cocontractant a été la cause principale de la convention. erreur sur la substance: l’art 111 0 du code civil parle de l’erreur qui touche à la substance même de la chose. 201e dol: le dol est régit par l’art 1116 du code civil . c’est une manoeuvre déloyale en des tromperies qui sont utilisé personnel pour amener à conduire un contrat pour qu’il existe un dol , il faut deux conditions : l)un élément matériel: il faut qu’il y a des manoeuvres dolosives. les manoeuvres dolosives cela peut être un mensonge , une ruse , il peut aussi être le silence , c’est la réticence dolosive . )un élément intentionnel : il faut qu’il soit déterminant e dol principal: celui sans lequel le contractant n’aurait jamais conclut. le dol incident : celui sans lequel le contractant aurait conclut mais pas au même condition mais ce dol incident n’entrainer que les dommage intérêt et l’erreur qui était provoqué ici peut être n’import quelle erreur , cela peut être un erreur sur la valeur . Quand les deux conditions sont réunit . Il existe un dol . et la sanction pour dol peut être la nullité du contrat et dommage intérêt Dans ce cas là il existe un vice du consentement , c’est le dol— la réticence dolosive .

La réticence dolosive est le silence gardé volontairement par une personne sur un point qu’elle devrait révéler . la réticence dolosive est sanctionnée par l’art 1116 du code civil . La JP estime que le dol peut être constitué par le silence d’une partie dissimulant à son cocontractant un fait , qui s’il avait été connu de lui , l’aurait empêché de contracter Ici , Is deux conditions du dil sont réunit : 1 • parce que le directeur est bien au courant de l’existence d’un doute sur l’identité de l’auteur du tableau mais il ne le dit à M. G , donc , il existe un manœuvre dolosive. ce dol est détermi 2 l’auteur du tableau mais il ne le dit à M. G , donc , il existe un manœuvre dolosive. 20ce dol est déterminant pour M. G. Comme un grand amateur d’art contemporain , M. G va acheter ce tableau c’est parce qu’il est l’œuvre du célèbre peintre Francis Bacon sans cette raison , évidemment ne va pas l’acheter Donc , ces deux conditions réunit , il existe un dol , et c’est une réticence dolosive . Q2: Est-ce que le directeur a l’obligation renseignement ? Pour la lucidité du consentement , il existe un obligation de renseignement pour le vendeur professionnel . vendeur professionnel est soumis à une obligation de renseignement à l’égard de l’acheteur Le principe générale est posé par l’art L 111-1 du code de la consommation lequel dispose qu’avant la conclusion du contrat , le vendeur doit mettre le consommateur en mesure de connaitre les caractéristique essentielles du bien ou du service . Bine avant , a cour de cassation avait énoncé cette obligation , jugeant que I s’agit de donner à l’acheteur les information nécessaires afin que ce dernier puisse une décision éclairée .

Dans ce cas là le vendeur est le directeur artistique de la galerie , onc , il est un vendeur professionnel, et l’acheteur est seulement un amateur d’art contemporain, il n’est pas professionnel -En conclusion : le directeur a l’obligation renseignement . Q3: Est ce que la clause qui est inséré dans le document est valable ou pas ? Cette clause n’est pas valable D’abord , le droit de saisir le tribunal 3 ou pas ? Cette clause n’est pas valable . D’abord , le droit de saisir le tribunal est un droit apparu à chaque personne, il ne peut pas être renoncé par une clause dans le Ensuite , selon l’art L 132-1 du code de consommation

Dans ce cas là le directeur est bien au courant de l’existence d’un doute sur l’identité de l’auteur du tableau , mais M Gérard est seulement un grand amateur d’art contemporain , il ne sait rien sur le vrai origine du tableaux ,et cet tableaux est habituellement présenté par l’experts comme une oeuvre de Bacon,donc il ne doute jamais sur l’origine de cet oeuvre ; et sur cette situation , le directeur désireux de insérer une clause pour le client renoncer saisir les tribunaux en cas de litige sur l’origine du tableaux .

Donc , cette clause est pour effet de créer au détriment du non- rofessionnelle ou consommateur un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au contrat . En conclusion, cette clause est abusive , elle n’est pas valable et réputé non écrit . Q4 Est-ce que M. G peut annuler ce contrat ?

Comme il existe une réticence dolosive , et le vendeur n’existe pas son obligation de renseignement . La sanction peut être la nullité du contrat et dommage intérêt , et cette nullité est l’anéantissement rétroactif du contrat . Conclusion , M. G peut annuler ce contrat et demander dommage intérêt en raison l’existence d’une réticence dolosive .