Annexe 2 Contrat De Travai
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CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE La société Keo SA dont le siège social est situé 38 chemin du verger, 14701 Ivernay. Représentée par M. Slimane HAMOUDI agissant au nom et pour le compte de ladite société, en qualité de Directeur Général. ci-après dénommée la « société »), D’UNE PART, ET André MASCAROLLE, (ci-après dénommé D’AUTRE PART ors Sni* to View aen, 14500 Ivernay ILA ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTE CE QUI SUIT ARTICLE 1 – ENGAGEMENT La société engage le salarié à compter du 17 septembre 2004 en qualité de cariste selon les termes et conditions ci-après exposés t sous réserve des résultats de la visite médicale d’embauche.
Le présent contrat est régi par les dispositions de la convention collective de la métallurgie du calvados. ARTICLE 2 – FONCTIONS 2. 1 La mission et les attributions du salarié sont définies par quelconque façon les activités de la société. Le salarié devra exercer ses fonctions conformément aux directives qui lui sont données à tout moment par la société ? laquelle il doit rendre compte de son activité et des missions qui lui sont confiées.
ARTICLE 4 – DURÉE DU CONTRAT 4. Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Toutefois, le premier mois à compter de la date d’entrée en vigueur de ce contrat telle qu’indiquée à l’article 1 ci-dessus constitue une période d’essai au cours de laquelle chacune des parties peut à tout moment mettre fin au présent contrat sans indemnité sous réserve du respect des dispositions légales et de la convention collective applicable.
Cette période d’essai peut être prolongée pour une durée égale d’un commun accord. Le présent contrat ne devient définitif qu’à l’expiration de ladite période ‘essai, éventuellement prolongée. Il est expressément convenu que tous les cas de suspension de contrat de travail pendant la période d’essai (maladie, accident de travail, etc. ) entraînent la suspension de la période d’essai et prolongent d’autant sa durée.
Le contrat pourra être résilié à tout moment à l’initiative de l’une ou l’autre des parties, par lettre recommandée avec accusé de réception, moyennant le respect d’un préavis réciproque, sauf en cas de force majeure ou de faute grave, et dont la durée sera celle requise par les textes légaux et collectifs en vigueur, insi que la jurisprudence, ce, compte tenu de l’ancienneté en la société du salarié au jour de cette susceptible résiliation. 4. Après l’expiration de a période d’essai, le contrat peut être résilié à tout moment par chacune des parties moyennant un préavis da d’essai, le contrat peut être résilié à tout moment par chacune des parties moyennant un préavis dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur et les dispositions de la convention collective applicable, notifié par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, sauf faute grave ou faute ourde, ou par lettre remise en main propre en cas de démission.
ARTICLE – LIEU D’ACTIVITÉ Lieu de travail : Ivernay. Il est reconnu et accepté par le salarié que la société peut fixer en un autre lieu le centre des activités du salarié sans que cet éventuel déplacement puisse constituer une modification de son contrat de travail et ouvrir droit à une indemnité quelconque. Dans cette hypothèse, la société prendrait à sa charge les frais de déménagement occasionnés par ce changement de résidence, selon les règles définies dans la politique de mobilité de la société.
Le salarié déclare expressément reconnaître que les dispositions du présent article 5 ont un caractère déterminant pour la société et que celle-ci n’aurait pas signé le présent contrat si ces dispositions n’y figuraient pas. ARTICLE 6 – CLASS FICATION RÉMUNÉRATION 6. 1 Classification La classification applicable au salarié en référence à la convention collective actuellement applicable est la suivante : Statut : non cadre Coefficient : 180 6. 2 Rémunération brute annuelle La société versera au salarié un salaire brut annuel de 17 676 euros. ARTICLE 7 — DURÉE DU T PAGF3CFS IRES