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Nom : Tournier NO d’élève : 133909 Réf. Du cours : 713. 0909 prénom : Mélodie or 2 Sni* to View Question 1 : Rappelez ce qui distingue l’accident du travail de l’accident du trajet. Ce qui distingue raccident du travail de raccident du trajet, est que pour l’accident du travail c’est quand il y a un accident quand le salarié est sous l’autorité de son patron. pour l’accident du travail c’est quand il y a un accident dans le trajet aller/retour entre le domicile et le lieu de travail. Question 2 :

Qu’appelle-t-on la convention collective ? Une convention collective est un accord relatif aux conditions s’appliquent : à la détermination des salaires de base et des qualifications des employés ? aux congés parentaux auxquels vous pouvez prétendre ? à la prime d’ancienneté ? aux élections des représentants du personnel ? a détermination des salaires est pages 21 (article 11. 01) et les qualifications des employés est page 20 (article 10). Les congés parentaux sont pages 15 (article 9. 01. La prime d’ancienneté est page 21 (article 11. 02) Les élections des représentants du personnel est la page 5 (article 6) Question 5 : Un règlement intérieur peut-il comporter les dispositions suivantes ? Oui, un règlement intérieur comporte les consignes d’incendie, la conduite à tenir en cas d’incident, le versement d’une prime d’ancienneté, le salaire horaire en fonction de l’emploi et la liste des sanctions disciplinaires. Question 6 : Quel est le but du congé de bilan des compétences ?

Le but du congé de bilan des compétences est qu’il permet au salarié de procéder à l’analyse de ses compétences personnelles et professionnelles. Question 7 : Quel est l’objectif des stages d’insertions pour les jeunes ? Ils permettent à des jeunes qui sortent de l’école de s’habituer ? la vie de l’entreprise. Question 8 : Parmi les diplômes cités ci-dessous, indiquez ceux qui peuvent être préparés par l’apprentissage ? Les diplômes qui peuvent être ré arés par l’apprentissage sont : le BEP, le baccalauréat pro le BTS.